Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande relatif à l'établissement de diagnostics, constats et repérages amiante & plomb sur le patrimoine de SIA HABITAT
L'accord-cadre est multi attributaires et sera exécuté par l'émission de bons de commande selon un système de tour de rôle.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Client
SIA HABITAT
Marché
Services
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
25/08/2025
Alloti
4 Lots
Clôture
01/10/2025
Lien source
7ea95940-8314-11f0-8b04-4aecddb86d12
acte d'engagement (ae) 2025081.doc
a1_patrimoine lots 1 & 3.xlsx
a2_patrimoine lots 2 & 4.xlsx
a3_suivi global des commandes.xlsx
a4_plan de nommage v11.pdf
a5_modèle rapport rpat.pdf
a6_modèle export amiante sia.xlsx
a7_notice export amiante excel.pdf
bpu_lot1_raat-rpat-exam-hap.xlsx
bpu_lot2_raat-rpat-exam-hap.xlsx
bpu_lot3_raat-rpat-exam-hap.xlsx
bpu_lot4_raat-rpat-exam-hap.xlsx
cadre de réponse technique 2025081.docx
cahier des clauses administratives particulières (ccap) 2025081.pdf
cahier des clauses techniques particulières (cctp) 2025081.pdf
charte qualité des entreprises prestataires.pdf
dad_lot1_raat-rpat-exam-hap.xlsx
dad_lot2_raat-rpat-exam-hap.xlsx
dad_lot3_raat-rpat-exam-hap.xlsx
dad_lot4_raat-rpat-exam-hap.xlsx
règlement de consultation (rc) 2025081.pdf
mpi1696774-aapc.pdf
124a51f2-831c-11f0-9289-4aecddb86d12
Lot: Direction Territoriale Nord/Littoral Description : Direction Territoriale Nord/Littoral Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Se référer au RC
Lot: Direction Territoriale Grand-Artois Description : Direction Territoriale Grand-Artois Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Se référer au RC
Lot: Direction Neuf et Réhabilitation - Patrimoine Nord/Littoral Description : Direction Neuf et Réhabilitation - Patrimoine Nord/Littoral Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Se référer au RC
Lot: Direction Neuf et Réhabilitation - Patrimoine Grand-Artois Description : Direction Neuf et Réhabilitation - Patrimoine Grand-Artois Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Se référer au RC
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