Accord Cadre pour la réalisation de diagnostics amiante, plomb, performance énergétique, gaz, électricité, termites pour le patrimoine de TERRES DE LOIRE HABITAT

Lot: Lot n° 1 : Diagnostics à la relocation, entretien courant & gros entretien pour l'Agence Val de Loire Description : Lot n° 1 : Diagnostics à la relocation, entretien courant & gros entretien pour l'Agence Val de Loire Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Un marché de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché initial pourra être conclu. La durée pendant laquelle le ou les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial (situation décrite à l'article R2122-7 du Code de la Commande publique) Reconductions : Oui Il est établi pour une durée d'un an reconductible tacitement 3 fois, soit une durée totale maximale de 4 ans. Par conséquent, sa durée ne pourra pas dépasser le 31/12/2029. Fonds Communautaires : Non

Lot: Lot n° 2 : Diagnostics à la relocation, entretien courant & gros entretien pour l'agence Perche Vendômois Description : Lot n° 2 : Diagnostics à la relocation, entretien courant & gros entretien pour l'agence Perche Vendômois Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Un marché de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché initial pourra être conclu. La durée pendant laquelle le ou les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial (situation décrite à l'article R2122-7 du Code de la Commande publique) Reconductions : Oui Il est établi pour une durée d'un an reconductible tacitement 3 fois, soit une durée totale maximale de 4 ans. Par conséquent, sa durée ne pourra pas dépasser le 31/12/2029. Fonds Communautaires : Non

Lot: Lot n° 3 : Diagnostics à la relocation, entretien courant & gros entretien pour l'Agence Sologne Val de Cher Description : Lot n° 3 : Diagnostics à la relocation, entretien courant & gros entretien pour l'Agence Sologne Val de Cher Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Un marché de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché initial pourra être conclu. La durée pendant laquelle le ou les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial (situation décrite à l'article R2122-7 du Code de la Commande publique) Reconductions : Oui Il est établi pour une durée d'un an reconductible tacitement 3 fois, soit une durée totale maximale de 4 ans. Par conséquent, sa durée ne pourra pas dépasser le 31/12/2029. Fonds Communautaires : Non

Lot: Lot n° 4 : Diagnostics pour la réhabilitation, GE, RC, Assurances, besoins divers « travaux» Description : Lot n° 4 : Diagnostics pour la réhabilitation, GE, RC, Assurances, besoins divers « travaux» Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Un marché de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché initial pourra être conclu. La durée pendant laquelle le ou les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial (situation décrite à l'article R2122-7 du Code de la Commande publique) Reconductions : Oui Il est établi pour une durée d'un an reconductible tacitement 3 fois, soit une durée totale maximale de 4 ans. Par conséquent, sa durée ne pourra pas dépasser le 31/12/2029. Fonds Communautaires : Non

Lot: Lot n° 5 : Diagnostics avant-vente Description : Lot n° 5 : Diagnostics avant-vente Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Un marché de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché initial pourra être conclu. La durée pendant laquelle le ou les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial (situation décrite à l'article R2122-7 du Code de la Commande publique) Reconductions : Oui Il est établi pour une durée d'un an reconductible tacitement 3 fois, soit une durée totale maximale de 4 ans. Par conséquent, sa durée ne pourra pas dépasser le 31/12/2029. Fonds Communautaires : Non