Accord-cadre à bons de commande pour la mise en oeuvre d'opérations ponctuelles et spécifiques d'entretien d'espaces verts des bâtiments départementaux.Relance des lots 3 et 4

Lot: Lot n°3 : Secteur Cambrai Description : Lot 3 : Secteur Cambrai Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Reconductions : Oui Forme de la reconduction : TACITE Non-reconduction : décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins un (1) mois avant la date anniversaire du marché public. La non- reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat

Lot: Lot n°4 : Secteur Avesnes Description : Lot n°4 : Secteur Avesnes Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Reconductions : Oui Forme de la reconduction : TACITE Non-reconduction : décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins un (1) mois avant la date anniversaire du marché public. La non- reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat