Marché de recensement de l'accessibilité du patrimoine de SIA HABITAT avant l'année 2008
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les candidats peuvent soumissionner à l'ensemble des lots. Toutefois, chaque candidat ne pourra être attributaire que d'un seul lot maximum.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Client
SIA HABITAT
Marché
Services
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
29/07/2025
Alloti
3 Lots
Clôture
06/10/2025
Lien source
d73e4778-6ded-11f0-bda6-4aecddb86d12
acte d'engagement (ae) 2025069.doc
annexe 10_referentiel oe.xlsx
annexe 1_maquette_indiv.xlsm
annexe 2_maquette_collectif.xlsm
annexe 3_patrimoine + famille.xlsx
annexe 4_patrimoine.xlsx
annexe 5_patrimoine sia 2025.pdf
annexe 6_grille de recensement accessibilité.xlsx
annexe 7 _ périmètre lot1.xlsx
annexe 8 _ périmètre lot2.xlsb
annexe 9 _ périmètre lot3.xlsx
bpu dad - lot 1.xlsx
bpu dad - lot 2.xlsx
bpu dad - lot 3.xlsx
cadre de réponse technique 2025069.docx
cahier des clauses particulières (ccp) 2025069.pdf
charte prestataire qualibail.pdf
règlement de la consultation (rc) 2025069.pdf
mpi1688485-aapc.pdf
dbfe58ba-6dda-11f0-a47f-4aecddb86d12
Lot: Logements individuels Description : Logements individuels Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Logements miniers et collectifs divers Description : Logements miniers et collectifs divers Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Logements collectifs Description : Logements collectifs Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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