Fourniture en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l'Enfance et de la Famille - relance des lots n°7 « Fruits et légumes » et n°8 « Pain »

La présente consultation concerne la Fourniture en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l'Enfance et de la Famille - relance des lots n°7 « Fruits et légumes » et n°8 « Pain ». Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre et sera attribué à un seul opérateur économique.

Client

Conseil Départemental des Vosges

Marché

Fournitures

Région

Grand-Est

Procédure

Appel d'offres

Publié le

08/11/2026

Alloti

2 Lots

Clôture

07/12/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
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138 KB
cg88001-42168-dce-3416938.zip
327.89 KB
cg88001-42168-rc-3416937.pdf
205.64 KB

Lot : Fruits et légumes

CPV : 15300000 - Fruits, légumes et produits connexes

Lot : Pain#

CPV : 15811100 - Pain

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-108556 du 06/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 88
Annonce n° 26-108556

Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Départemental des Vosges
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l'Enfance et de la Famille - relance des lots n°7 « Fruits et légumes » et n°8 « Pain »-.
Description : La présente consultation concerne la Fourniture en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l'Enfance et de la Famille - relance des lots n°7 « Fruits et légumes » et n°8 « Pain ». Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre et sera attribué à un seul opérateur économique.
Identifiant de la procédure : 4f35875a-a7fb-4bdc-8423-5452ff4d5c79
Identifiant interne : F26008
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature principale du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 8 rue de la préfecture
Ville : Epinal
Code postal : 88000
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Conditions de remises des offres ou des candidatures : La transmission des documents doit se faire impérativement par voie électronique sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux : Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE.
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : Fruits et légumes
Description : Fruits et légumes
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 8 rue de la préfecture
Ville : Epinal
Code postal : 88000
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection : Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Se reporter au réglement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=42168
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=42168
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/12/2026 à 16:00
Durée de validité des offres : 6 Mois
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : Pain#
Description : Pain#
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 8 rue de la préfecture
Ville : Epinal
Code postal : 88000
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection : Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Se reporter au réglement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=42168
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=42168
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/12/2026 à 16:00
Durée de validité des offres : 6 Mois
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Conseil Départemental des Vosges
Numéro d’enregistrement : 22880001700011
Adresse postale : 8 rue de la préfecture
Ville : Epinal
Code postal : 88000
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Adresse électronique : commandepublique@vosges.fr
Téléphone : 0329298929
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : FRF3154036
Adresse postale : 5, place de la carrière
Ville : NANCY cedex
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 0383174343
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : FRF3154036
Adresse postale : 5, place de la carrière
Ville : NANCY cedex
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 0383174343
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 68b8f046-8ce3-4dcf-965d-e5d35cf9eb39 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/11/2026 à 17:27
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/11/2026

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