2.1
Procédure
Titre
:
Fourniture en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l'Enfance et de la Famille - relance des lots n°7 « Fruits et légumes » et n°8 « Pain »-.
Description
:
La présente consultation concerne la Fourniture en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l'Enfance et de la Famille - relance des lots n°7 « Fruits et légumes » et n°8 « Pain ». Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre et sera attribué à un seul opérateur économique.
Identifiant de la procédure
:
4f35875a-a7fb-4bdc-8423-5452ff4d5c79
Identifiant interne
:
F26008
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature principale du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15800000
Produits alimentaires divers
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
8 rue de la préfecture
Ville
:
Epinal
Code postal
:
88000
Subdivision pays (NUTS)
:
Vosges
(
FRF34
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
Conditions de remises des offres ou des candidatures : La transmission des documents doit se faire impérativement par voie électronique sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de soumission
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
2
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire
:
2
2.1.6
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion
:
Avis
Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
:
Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE.