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Fournitures de denrées alimentaires Lot n°6 : Pain Lot n°7 : Fruits et légumes issus de l'agriculture biologique
La présente consultation constitue la relance des lots n°6 et 7 de l'accord-cadre de fournitures de denrées alimentaires, déclaré sans suite pour cause d'infructuosité en raison de l'absence de toute offre déposée dans les délais prescrits lors de la consultation initiale
Client
Commune de Corte
Marché
Fournitures
Région
Corse
Procédure
Appel d'offres
Publié le
24/10/2026
Moins de 5 jours
Alloti
2 Lots
Clôture
30/11/2026
Site de dématérialisation
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Lots
Lot : Pains
Lot : Fruits et légumes issus de l'agriculture biologique
Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-103554 du 23/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
20B
Annonce n°
26-103554
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Commune de Corte
Forme juridique de l’acheteur
:
Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Fournitures de denrées alimentaires Lot n°6 : Pain Lot n°7 : Fruits et légumes issus de l'agriculture biologique
Description
:
La présente consultation constitue la relance des lots n°6 et 7 de l'accord-cadre de fournitures de denrées alimentaires, déclaré sans suite pour cause d'infructuosité en raison de l'absence de toute offre déposée dans les délais prescrits lors de la consultation initiale
Identifiant de la procédure
:
8da04b3a-23c4-46f2-bd14-24537a0f74c1
Identifiant interne
:
26S0015-1
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15800000
Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
03221200
Légumes-fruits
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15890000
Produits alimentaires et produits secs divers
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Corse
(
FRM02
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
41,250
Euro
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
2
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
2
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Pains
Description
:
Pain et pain viennois
Identifiant interne
:
6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15800000
Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15811100
Pain
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
03221200
Légumes-fruits
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15890000
Produits alimentaires et produits secs divers
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Mairie de Corte
Ville
:
Corte
Code postal
:
20250
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Corse
(
FRM02
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Accord cadre conclu pour une période de 12 mois avec trois périodes de reconduction tacite de 12 mois soit 48 ans au total
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
20,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1892813
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1892813
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
01/12/2026
à 12:02
Lieu
:
Commune de Corte
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
DIRECCTE REGION CORSE
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Mairie de Corte
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Bastia
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Fruits et légumes issus de l'agriculture biologique
Description
:
Fruits et légumes issus de l'agriculture biologique
Identifiant interne
:
7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15800000
Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
03221200
Légumes-fruits
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
03221200
Légumes-fruits
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15890000
Produits alimentaires et produits secs divers
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Mairie de Corte
Ville
:
Corte
Code postal
:
20250
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Corse
(
FRM02
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Accord cadre conclu pour une période de 12 mois avec trois périodes de reconduction tacite de 12 mois soit 48 ans au total
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
21,250
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1892813
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1892813
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
01/12/2026
à 12:02
Lieu
:
Commune de Corte
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
DIRECCTE REGION CORSE
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Mairie de Corte
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Bastia
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
1AF9AA91-E66A-10C5-B1D229BB18D1C981
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Commune de Corte
Numéro d’enregistrement
:
80860
Adresse postale
:
Mairie de Corte
21 cours Paoli
Ville
:
Commune de Corte
Code postal
:
20250
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Corse
(
FRM02
)
Pays
:
France
Point de contact
:
POLI Xavier
Adresse électronique
:
marchespublics@ville-corte.fr
Téléphone
:
0495452300
Adresse internet
:
https://www.mairie-corte.fr
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Mairie de Corte
Numéro d’enregistrement
:
1AF9AAC8-023A-651B-F91FD22EE79E8BF0
Adresse postale
:
Mairie de Corte 21 cours Paoli
Ville
:
Corte
Code postal
:
20250
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Corse
(
FRM02
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
marchespublics@ville-corte.fr
Téléphone
:
0495452300
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Bastia
Numéro d’enregistrement
:
1AF9AADB-DE65-E6B7-F25BE40E161E4EFA
Adresse postale
:
Villa Montépiano
Ville
:
Bastia
Code postal
:
20407
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Corse
(
FRM02
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-bastia@juradm.fr
Téléphone
:
0495328866
Télécopieur
:
0495323855
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
DIRECCTE REGION CORSE
Numéro d’enregistrement
:
1AF9AAE9-F949-CF10-AC684F41FEA511B1
Adresse postale
:
chemin de Loretto cedex
Ville
:
Ajaccio
Code postal
:
20180
Subdivision pays (NUTS)
:
Corse-du-Sud
(
FRM01
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
dr-corse.direction@direccte.gouv.fr
Téléphone
:
0495239000
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1
ORG-0006
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Bastia
Numéro d’enregistrement
:
1AF9AAFB-07AC-EF58-B924AEBF45D05C41
Adresse postale
:
Villa Montépiano
Ville
:
Bastia
Code postal
:
20407
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Corse
(
FRM02
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-bastia@juradm.fr
Téléphone
:
0495328866
Télécopieur
:
0495323855
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
da92b11d-d1c3-4365-9d6d-867345412b5c
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
23/10/2026
à 16:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/10/2026
35 jours
pour répondre à ce marché