Accord-cadre relatif à l'achat et la livraison de…

Avis de marché - Avis n° 26-104411 du 27/10/2026

Avis de marché

Département(s) de publication : 60, 02, 59, 62

Annonce n° 26-104411

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre relatif à l'achat et la livraison de denrées alimentaires pour le centre de formation LAHO Oise à Beauvais - 8 lots

Description : Le présent accord-cadre a pour objet l'achat et la livraison de denrées alimentaires pour le Centre de formation LAHO Oise de Beauvais Lieu d'exécution : Centre de Formation des Apprentis LAHO Oise de Beauvais - 18 Rue d'Allonne, 60000 Beauvais Les prestations sont exécutées conformément aux dispositions des CCTP propre à chacun des lots.

Identifiant de la procédure : 416412ba-fae6-472f-90dd-9547b88ad8b7

Identifiant interne : CCIR-OISE-2026-47

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 18 Rue d'Allonne

Ville : Beauvais

Code postal : 60000

Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Appel d'offres ouvert conformément aux dispositions de l'article R2124-1 1° du Code de la commande publique. Accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande conformément aux dispositions de l'article R2162-2 du Code de la Commande publique. Accord-cadre établi sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 67 000 Euros HT tous lots confondus, soit 268 000 Euros HT sur la durée contractuelle maximale, conformément aux dispositions de l'article R2162-4 du Code de la commande publique. Marché conclu pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois. Le point de départ du marché est la date de notification. Sous-critère de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : Cf. Article 7.2.1 du RC Modalités essentielles de financement : Ressources propres. Les offres doivent être entièrement dématérialisées mais la transmission d'une copie de sauvegarde est possible dans les conditions de l'article 8.2 du RC. Les réponses se font par voie électronique uniquement. Echanges en cours de consultation : Les soumissionnaires ont jusqu'à 7 jours pour poser leurs questions dans les conditions de l'article 10 du RC, une réponse leur sera fournie selon les modalités de l'article 5.3 du RC.

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 8

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 8

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Produits laitiers, BOF, charcuteries et saucisseries

Description : Sans montant minimum Et avec un montant maximum annuel de 10 000 € HT, soit 10 500 € TTC

Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 18 Rue d'Allonne

Ville : Beauvais

Code postal : 60000

Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Cf. Article 5.1 du CCAP

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092752&orgAcronyme=l2m

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092752&orgAcronyme=l2m

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 180 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/11/2026 à 14:00

Informations complémentaires : La date et l'heure de la séance d'ouverture des plis sont données à titre indicatif. La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille

Informations relatives aux délais de recours : Cf. Article 12 du RC.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

Organisation qui traite les offres : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Produits surgelés

Description : sans montant minimum ; et avec un montant maximum annuel de 12 000 € HT, soit 12 600 € TTC.

Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 18 Rue d'Allonne

Ville : Beauvais

Code postal : 60000

Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Cf. Article 5.1 du CCAP

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092752&orgAcronyme=l2m

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092752&orgAcronyme=l2m

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 180 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/11/2026 à 14:00

Informations complémentaires : La date et l'heure de la séance d'ouverture des plis sont données à titre indicatif. La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille

Informations relatives aux délais de recours : Cf. Article 12 du RC

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

Organisation qui traite les offres : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fruits et légumes frais

Description : Sans montant minimum Et avec un montant maximum annuel de 8 000 € HT, soit 8 400 € TTC

Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 18 Rue d'Allonne

Ville : Beauvais

Code postal : 60000

Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Cf. Article 5.1 du CCAP

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092752&orgAcronyme=l2m

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092752&orgAcronyme=l2m

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 180 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/11/2026 à 14:00

Informations complémentaires : La date et l'heure de la séance d'ouverture des plis sont données à titre indicatif. La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille

Informations relatives aux délais de recours : Cf. Article 12 du RC

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

Organisation qui traite les offres : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Epicerie

Description : Sans montant minimum Et avec un montant maximum annuel de 10 000 € HT, soit 10 500 € TTC

Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 18 Rue d'Allonne

Ville : Beauvais

Code postal : 60000

Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Cf. Article 5.1 du CCAP

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092752&orgAcronyme=l2m

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092752&orgAcronyme=l2m

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 180 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/11/2026 à 14:00

Informations complémentaires : La date et l'heure de la séance d'ouverture des plis sont données à titre indicatif. La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille

Informations relatives aux délais de recours : Cf. Article 12 du RC

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

Organisation qui traite les offres : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Boissons

Description : Sans montant minimum Et avec un montant maximum annuel de 10 000 € HT, soit 10 500 € TTC

Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15900000 Boissons, tabac et produits connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 18 Rue d'Allonne

Ville : Beauvais

Code postal : 60000

Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Cf. Article 5.1 du CCAP

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092752&orgAcronyme=l2m

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092752&orgAcronyme=l2m

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 180 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/11/2026 à 14:00

Informations complémentaires : La date et l'heure de la séance d'ouverture des plis sont données à titre indicatif. La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille

Informations relatives aux délais de recours : Cf. Article 12 du RC

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

Organisation qui traite les offres : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Viandes

Description : Sans montant minimum Et avec un montant maximum annuel de 8 000 € HT, soit 8 400 € TTC

Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 18 Rue d'Allonne

Ville : Beauvais

Code postal : 60000

Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Cf. Article 5.1 du CCAP

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092752&orgAcronyme=l2m

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092752&orgAcronyme=l2m

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 180 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/11/2026 à 14:00

Informations complémentaires : La date et l'heure de la séance d'ouverture des plis sont données à titre indicatif. La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille

Informations relatives aux délais de recours : Cf. Article 12 du RC

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

Organisation qui traite les offres : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Poissons frais

Description : Sans montant minimum Et avec un montant maximum annuel de 8 000 € HT, soit 8 400 € TTC

Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15200000 Poisson préparé et conserves de poisson

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 18 Rue d'Allonne

Ville : Beauvais

Code postal : 60000

Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Cf. Article 5.1 du CCAP

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092752&orgAcronyme=l2m

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092752&orgAcronyme=l2m

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 180 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/11/2026 à 14:00

Informations complémentaires : La date et l'heure de la séance d'ouverture des plis sont données à titre indicatif. La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille

Informations relatives aux délais de recours : Cf. Article 12 du RC

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

Organisation qui traite les offres : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Pain artisanal frais et viennoiseries

Description : Sans montant minimum Et avec un montant maximum annuel de 1 000 € HT, soit 1 050 € TTC

Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15811000 Produits de panification

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 18 Rue d'Allonne

Ville : Beauvais

Code postal : 60000

Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Cf. Article 5.1 du CCAP

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092752&orgAcronyme=l2m

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092752&orgAcronyme=l2m

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 180 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/11/2026 à 14:00

Informations complémentaires : La date et l'heure de la séance d'ouverture des plis sont données à titre indicatif. La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille

Informations relatives aux délais de recours : Cf. Article 12 du RC

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

Organisation qui traite les offres : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

Numéro d’enregistrement : 13002271800014

Adresse postale : 299 Boulevard de Leeds CS 90028

Ville : LILLE

Code postal : 59031

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )

Pays : France

Point de contact : Direction Régionale des Achats

Adresse électronique : achats@hautsdefrance.cci.fr

Téléphone : +33320637979

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Prestataire de services de passation de marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

Organisation qui reçoit les demandes de participation

Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille

Numéro d’enregistrement : 17590003400026

Adresse postale : 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire

Ville : Lille

Code postal : 59014

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )

Pays : France

Point de contact : Tribunal Administratif de Lille

Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr

Téléphone : +33359542342

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 5f602f2f-0287-4b0a-8e71-25915782bc00 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 27/10/2026 à 11:25

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/10/2026

Accord-cadre relatif à l'achat et la livraison de denrées alimentaires pour le centre de formation LAHO Oise à Beauvais - 8 lots

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Lots

Détails de l'avis

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