PAJI/26/06202

Article 1 – Objet du marché
Le présent marché a pour objet l’organisation d’un séjour pédagogique, sportif et de découverte du milieu naturel dans le département du Jura (25), destiné à des élèves de classe de quatrième du collège de Lorquin.
Ce séjour devra s’inscrire dans une démarche pédagogique à dominante Sciences de la Vie et de la Terre (SVT) et Éducation Physique et Sportive (EPS).
Il devra permettre aux élèves de découvrir le milieu naturel jurassien, notamment sa faune, sa flore, ses écosystèmes ainsi que les traces et indices de présence de la faune sauvage, tout en participant à différentes activités physiques et sportives de pleine nature.
Le séjour devra favoriser la découverte, l'observation, l'autonomie, la coopération et la pratique d'activités sportives dans un environnement naturel, dans des conditions adaptées à l'âge des participants et garantissant leur sécurité.

Article 2 – Public concerné
Le séjour est destiné à un groupe de 45 élèves de classe de quatrième, accompagné par les enseignants et personnels de l'établissement dont le nombre sera communiqué au titulaire lors de la mise au point définitive du séjour.
L'ensemble des prestations proposées devra être adapté à un public scolaire âgé d'environ 13 à 14 ans.
Les activités devront tenir compte du niveau physique, des capacités et de l'expérience des élèves et être organisées de manière progressive et sécurisée.

Article 3 – Dates et durée du séjour
Le séjour se déroulera sur une période de cinq jours et quatre nuits, du 7 au 11 juin.
La prestation comprendra :
• la prise en charge du groupe au collège de Lorquin le 7 juin ;
• le transport aller jusqu'au lieu de séjour ;
• l'hébergement pour quatre nuits ;
• la pension complète pendant toute la durée du séjour ;
• l'ensemble des activités pédagogiques et sportives prévues au programme ;
• les déplacements nécessaires à la réalisation des activités ;
• le transport retour jusqu'au collège de Lorquin le 11 juin.
Le premier repas servi sera le dîner du 7 juin.
Le dernier repas servi sera le déjeuner du 11 juin.
Un encas individuel à emporter devra être remis à chaque participant pour le trajet retour.

Article 4 – Localisation du séjour
Le séjour devra obligatoirement être organisé dans le département du Jura (25).
Le lieu d'hébergement devra être implanté dans un environnement permettant la pratique d'activités sportives et pédagogiques de pleine nature.
Le choix du lieu devra notamment permettre l'accès à des espaces naturels présentant un intérêt pédagogique pour l'étude de la faune, de la flore, des écosystèmes et des traces et indices de présence animale.
Le titulaire devra privilégier une organisation limitant les temps de transport entre le lieu d'hébergement et les différents sites d'activités.

Article 5 – Transport
5.1. Prise en charge du groupe
Le transport des élèves et des accompagnateurs constitue une prestation intégralement comprise dans le présent marché.
Le groupe sera pris en charge au collège de Lorquin et acheminé jusqu'au lieu de séjour dans le département du Jura.
Le titulaire assurera également le transport retour du groupe depuis le lieu de séjour jusqu'au collège de Lorquin, le 11 juin.
Les déplacements nécessaires à la réalisation des activités prévues au programme devront également être assurés par le titulaire lorsqu'ils ne peuvent être effectués à pied depuis le lieu d'hébergement.
L'ensemble des frais liés aux transports devra être compris dans le prix proposé, notamment les frais de carburant, de péage, de stationnement et les éventuels frais liés aux conducteurs.
5.2. Car de transport
Les trajets seront réalisés au moyen d'un autocar de grand tourisme, adapté au transport collectif de mineurs.
Le véhicule devra être conforme à l'ensemble des dispositions législatives et réglementaires en vigueur relatives au transport collectif de personnes et, plus particulièrement, au transport de mineurs.
L'autocar devra notamment :
• disposer d'un nombre de places suffisant pour accueillir l'ensemble des participants et des accompagnateurs ;
• être équipé de ceintures de sécurité à chaque place ;
• être équipé de toilettes à bord ;
• disposer d'un système de climatisation fonctionnel ;
• être régulièrement entretenu et en parfait état de fonctionnement ;
• répondre aux normes de sécurité applicables au transport de personnes ;
• disposer des équipements de sécurité réglementairement requis.
Une attention particulière devra être portée au confort thermique des passagers. La climatisation devra pouvoir être utilisée afin de maintenir des conditions de transport adaptées, notamment en période de fortes chaleurs ou de canicule.
5.3. Conducteurs
Le ou les conducteurs devront être titulaires des qualifications, permis et autorisations nécessaires à la conduite du véhicule utilisé.
Le titulaire devra respecter l'ensemble des dispositions réglementaires relatives aux temps de conduite et de repos des conducteurs.
En cas de panne, d'immobilisation ou d'indisponibilité du véhicule, le titulaire devra être en mesure de mettre rapidement à disposition un véhicule de remplacement présentant des caractéristiques équivalentes et répondant aux mêmes exigences de sécurité.

Article 6 – Hébergement
L'hébergement devra être adapté à l'accueil d'un groupe scolaire de mineurs et respecter l'ensemble des normes réglementaires applicables.
Il devra présenter des conditions satisfaisantes de :
• sécurité ;
• hygiène ;
• confort ;
• surveillance ;
• accessibilité aux différents espaces nécessaires au séjour.
6.1. Hébergement des élèves
Les élèves devront être répartis dans des chambres non mixtes.
Les chambres destinées aux filles devront être exclusivement occupées par des filles et les chambres destinées aux garçons exclusivement occupées par des garçons.
Aucun mélange filles/garçons dans une même chambre ne sera accepté.
La répartition des chambres devra permettre aux accompagnateurs d'assurer une surveillance adaptée du groupe.
6.2. Hébergement des enseignants et accompagnateurs
Les enseignants et accompagnateurs devront également disposer de chambres séparées selon le sexe.
Les chambres des accompagnateurs devront être situées de manière à permettre une surveillance efficace et adaptée des élèves.
Les modalités précises de répartition des chambres seront arrêtées avec l'établissement avant le départ.

Article 7 – Restauration
La prestation comprendra une pension complète pendant toute la durée du séjour.
La restauration devra être adaptée à un public adolescent et tenir compte de la nature sportive des activités proposées.
Les repas devront être :
• équilibrés ;
• variés ;
• suffisamment énergétiques ;
• adaptés aux activités physiques réalisées au cours de la journée ;
• servis dans des conditions satisfaisantes d'hygiène et de sécurité alimentaire.
Le titulaire devra être en mesure de prendre en compte les allergies alimentaires, intolérances et régimes alimentaires particuliers qui lui seront communiqués par l'établissement avant le séjour.
Les horaires et la composition des repas devront être compatibles avec le programme d'activités et permettre aux élèves de disposer de temps de récupération suffisants.
La prestation comprendra :
• le dîner du 7 juin ;
• les petits-déjeuners des 8, 9, 10 et 11 juin ;
• les déjeuners des 8, 9, 10 et 11 juin ;
• les dîners des 8, 9 et 10 juin ;
• un encas individuel pour le trajet retour du 11 juin.

Article 8 – Programme pédagogique et activités de pleine nature
Le séjour devra proposer un programme équilibré associant les objectifs pédagogiques liés aux SVT et la pratique d'activités physiques et sportives de pleine nature.
Le programme devra comprendre des activités permettant aux élèves d'être directement acteurs de leurs découvertes et observations.
Les activités devront notamment favoriser :
• l'observation du milieu naturel ;
• l'identification de la faune et de la flore ;
• la découverte de la biodiversité locale ;
• l'étude des différents milieux et écosystèmes ;
• la recherche et l'identification de traces et indices de présence d'animaux ;
• la compréhension des interactions entre les êtres vivants et leur environnement ;
• la sensibilisation à la protection et à la préservation des espaces naturels.

Article 9 – Randonnées et découverte du milieu naturel
Le programme devra comporter une ou plusieurs randonnées de pleine nature.
Ces randonnées devront être adaptées aux capacités physiques d'élèves de quatrième et présenter un réel intérêt pédagogique.
Elles devront permettre aux élèves d'observer directement leur environnement et, lorsque les conditions le permettent, de travailler notamment sur :
• la reconnaissance des espèces végétales ;
• l'observation de la faune ;
• les traces et indices d'animaux ;
• les habitats naturels ;
• la biodiversité ;
• les caractéristiques du milieu jurassien.
Les parcours devront être préparés et encadrés de manière à garantir la sécurité des participants.

Article 10 – Activités sportives
Le séjour devra obligatoirement comporter plusieurs activités physiques et sportives de pleine nature.
Le programme devra notamment intégrer les activités suivantes :
• escalade ;
• VTT ;
• randonnée ou marche de pleine nature.
• Canoé-kayak
D'autres activités sportives de pleine nature pourront être proposées par le titulaire afin de compléter et diversifier le programme, sous réserve de leur adéquation avec les objectifs pédagogiques du séjour et avec l'âge des participants.
Les activités devront être organisées de manière à alterner les temps d'effort et les temps de récupération.
Le programme devra également tenir compte des conditions météorologiques et des éventuelles contraintes liées aux fortes chaleurs.

Article 11 – Encadrement des activités
Les activités sportives devront être encadrées par des professionnels disposant des qualifications, diplômes, brevets ou certifications réglementairement requis pour l'encadrement des activités concernées.
Le titulaire devra être en mesure de justifier, sur demande de l'établissement, des qualifications des intervenants affectés au séjour.
Les encadrants devront :
• assurer la sécurité des participants ;
• présenter les consignes de sécurité avant chaque activité ;
• vérifier l'adaptation du matériel aux participants ;
• adapter les activités au niveau et aux capacités des élèves ;
• respecter la réglementation applicable à l'encadrement des mineurs ;
• assurer une surveillance constante pendant les activités.
Le matériel nécessaire à la pratique des activités devra être fourni par le titulaire lorsqu'il n'est pas prévu que les participants utilisent leur propre matériel.
Pour les activités nécessitant des équipements de protection individuelle, ceux-ci devront être fournis et adaptés à chaque participant.

Article 12 – Sécurité des participants
La sécurité des élèves devra constituer une exigence permanente durant l'ensemble du séjour.
Le titulaire devra prendre toutes les mesures nécessaires afin de prévenir les risques liés aux activités, aux déplacements, à l'hébergement et aux conditions météorologiques.
Les activités devront notamment pouvoir être adaptées, reportées ou remplacées lorsque les conditions météorologiques ou les conditions de sécurité ne permettent pas leur réalisation dans des conditions satisfaisantes.
En cas de fortes chaleurs, le titulaire devra adapter l'organisation des activités afin de préserver la santé et la sécurité des participants, notamment par l'adaptation des horaires, des temps de repos et de l'hydratation.

Article 13 – Organisation générale du séjour
Le titulaire proposera un programme détaillé du séjour permettant de garantir un équilibre entre :
• les activités de découverte du milieu naturel ;
• les activités à dominante SVT ;
• les activités sportives ;
• les temps de repos ;
• les repas ;
• les déplacements.
Le programme devra être communiqué à l'établissement avant le séjour et devra préciser, pour chaque journée :
• les horaires ;
• les lieux d'activités ;
• la nature des activités ;
• les modalités de transport ;
• les modalités d'encadrement ;
• les horaires des repas ;
• les éventuels équipements nécessaires.
Toute modification substantielle du programme devra faire l'objet d'une concertation préalable avec l'établissement.

Article 14 – Assurances et garantie d'annulation
Le prix du séjour devra obligatoirement comprendre une garantie d'annulation globale du séjour.
Cette garantie devra permettre, dans les conditions prévues au contrat d'assurance, la prise en charge des conséquences financières liées à l'annulation du séjour.
Le séjour devra également comprendre une assurance individuelle pour les participants, couvrant les garanties prévues par le contrat d'assurance proposé par le titulaire.
Le titulaire devra préciser dans son offre :
• la nature et l'étendue des garanties ;
• les conditions de mise en œuvre ;
• les éventuelles franchises ;
• les principales exclusions ;
• les modalités de déclaration d'un sinistre ;
• les coordonnées de l'assureur ou de l'organisme garant.
Les justificatifs correspondants devront pouvoir être fournis à l'établissement sur demande.

Article 15 – Prix de la prestation
Le montant maximal de la prestation est fixé à 400 € TTC par participant.
Ce montant devra comprendre l'ensemble des prestations nécessaires au bon déroulement du séjour.
Sont notamment compris dans le prix :
• le transport aller-retour entre le collège de Lorquin et le lieu de séjour ;
• les déplacements nécessaires aux activités ;
• l'autocar de grand tourisme ;
• les frais de carburant, péages et stationnement ;
• l'hébergement ;
• la pension complète ;
• l'ensemble des activités prévues au programme ;
• l'encadrement par des professionnels qualifiés ;
• le matériel nécessaire à la pratique des activités ;
• les équipements de sécurité nécessaires ;
• l'encas du trajet retour ;
• la garantie d'annulation globale du séjour ;
• l'assurance individuelle des participants ;
• et, de manière générale, l'ensemble des frais nécessaires à l'exécution des prestations prévues au présent cahier des charges.
Aucun coût supplémentaire ne pourra être facturé pour les prestations expressément prévues au présent cahier des charges.

Article 16 – Exigences minimales de la prestation
L'offre proposée devra obligatoirement respecter les exigences minimales suivantes :
1. Séjour organisé dans le département du Jura (25) ;
2. Durée de 5 jours et 4 nuits, du 7 au 11 juin ;
3. Groupe composé de 45 élèves de 4ème, accompagné par des personnels de l'établissement ;
4. Transport aller-retour au départ et à destination du collège de Lorquin ;
5. Transport assuré en autocar de grand tourisme ;
6. Présence de ceintures de sécurité à toutes les places ;
7. Présence de toilettes à bord ;
8. Présence d'une climatisation fonctionnelle, notamment en cas de fortes chaleurs ;
9. Hébergement en chambres non mixtes pour les élèves ;
10. Hébergement des accompagnateurs en chambres séparées selon le sexe ;
11. Pension complète du dîner du 7 juin au déjeuner du 11 juin ;
12. Encas individuel pour le trajet retour ;
13. Activités de découverte de la faune et de la flore ;
14. Activités permettant l'observation des traces et indices d'animaux ;
15. Randonnées de pleine nature ;
16. Pratique de l'escalade ;
17. Pratique du VTT ;
18. Encadrement des activités par des personnels disposant des qualifications réglementairement requises ;
19. Activités et programme adaptés à des élèves de quatrième ;
20. Garantie d'annulation globale du séjour ;
21. Assurance individuelle des participants ;
22. Montant maximal de 400 € TTC par participant, comprenant l'ensemble des prestations demandées.

Article 17 – Engagement du titulaire
Le titulaire s'engage à assurer l'intégralité des prestations décrites dans le présent cahier des charges et à mettre en œuvre tous les moyens humains, matériels et organisationnels nécessaires au bon déroulement du séjour.
Il devra garantir la conformité des prestations aux dispositions réglementaires applicables et veiller à ce que l'ensemble des intervenants, transporteurs, encadrants et structures d'accueil participant à l'organisation du séjour disposent des autorisations, qualifications et assurances nécessaires.
Le titulaire devra également informer sans délai l'établissement de toute difficulté susceptible d'affecter le déroulement du séjour et proposer, en concertation avec celui-ci, toute solution permettant d'assurer la continuité et la qualité des prestations prévues.
L'objectif du séjour est de proposer aux élèves une expérience pédagogique, sportive et éducative de qualité, permettant de conjuguer la découverte du patrimoine naturel du Jura, l'observation scientifique du milieu et la pratique d'activités physiques de pleine nature, dans des conditions optimales de sécurité, d'encadrement et de confort.

Offre la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération :

Une phase de négiciation est prévue pour ce marché.

30/10/2026 à 12h00 ( Heure de Paris )

Nom	Collège des Deux Sarres
Adresse	2 rue Léopold Vallet 57790 LORQUIN France

Nom	Mme DAHMANE Fatia
Téléphone	03 87 54 37 20
Fax
Email	ce.0570328@ac-nancy-metz.fr

M. DILLMANN Philippe