Appels d'offres « brevet » - Marches-Publics.com

Traduction des abrégés des demandes de brevets européens pour le compte de l’INPI

Client

Institut Nationale de la Propriété Industrielle

Marché

Services

Région

Île-de-France

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

07/10/2026

Alloti

Non

Clôture

02/11/2026

CPV

Voir le DCE (7 documents)

Pourvoir aux besoins juridiques de la SATT AQUITAINE en matière de propriété intellectuelle, industrielle et de brevet.

Client

SATT Aquitaine

Marché

Services

Région

Procédure

Appel d'offres

Publié le

06/09/2026

Alloti

Non

Clôture

23/10/2026

Moins de 5 jours

CPV

79120000 - Services de conseils en matière de brevets et de droits d'auteurs

Voir le DCE (16 documents)

ACCOMPAGNEMENT DE JEUNES MONTPELLIERAINS A LA FORMATION DU BREVET D'APTITUDE AUX FONCTIONS D'ANIMATEUR (BAFA)?: ? sessions théoriques, approfondissement et perfectionnement surveillant baignade?

Client

VILLE DE MONTPELLIER

Marché

Services

Région

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

30/09/2026

Alloti

2 Lots

Clôture

02/11/2026

CPV

80500000 - Services de formation

Voir le DCE (45 documents)

Traduction, saisie et mise en forme d’abrégés des demandes de brevets européens en langue anglaise ou allemande à traduire en français pour le compte de l’INPI

Client

INPI.

Marché

Services

Région

Île-de-France

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

30/09/2026

Alloti

Non

Clôture

02/11/2026

CPV

Lien vers le DCE

Réalisation d'actions de formations certifiantes et diplômantes au titre du programme territorial de formation professionnelle 2026/2029 - PTFP - Filière AGRICULTURE

Client

COLLECTIVITE TERRITORIALE DE MARTINIQUE

Marché

Services

Région

Outre-Mer

Procédure

Appel d'offres

Publié le

06/10/2026

Alloti

14 Lots

Clôture

06/11/2026

CPV

80530000 - Services de formation professionnelle

Lien vers le DCE

Réalisation d'actions de formations certifiantes et diplômantes au titre du programme territorial de formation professionnelle 2026/2029 - PTFP 2026/2029 -Filière AGRICULTURE - lots 1 à 14

Client

COLLECTIVITE TERRITORIALE DE MARTINIQUE

Marché

Services

Région

Outre-Mer

Procédure

Procédure adaptée à une enveloppe

Publié le

08/10/2026

Alloti

14 Lots

Clôture

06/11/2026

CPV

80530000 - Services de formation professionnelle

Voir le DCE (56 documents)

Prestations globales de fabrication, d'agencement scénographique, d'éclairage et de signalétique pour l'espace pop-art du Seaquarium Institut Marin.

Client

SPL LE SEAQUARIUM

Marché

Services

Région

Occitanie

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

05/10/2026

Alloti

Non

Clôture

28/10/2026

CPV

92521000 - Services de musées

Voir le DCE (13 documents)

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Séjour pédagogique sportif et nature

Client

Collège des Deux Sarres

Marché

Région

Grand-Est

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

04/10/2026

Alloti

2 Lots

Clôture

30/10/2026

CPV

63520000 - Services d'agences de transport

Lien vers le DCE

Fourniture de monographies et manuels scolaires édités en France dont la langue principale est le Français pour l’Université de Poitiers

Client

UNIVERSITE DE POITIERS

Marché

Fournitures

Région

Nouvelle-Aquitaine

Procédure

Appel d'offres

Publié le

01/10/2026

Alloti

Non

Clôture

02/11/2026

CPV

22100000 - Livres, brochures et dépliants imprimés

Voir le DCE (2 documents)

Accord-cadre alloti de consultation juridique pour le musée du quai Branly - Jacques Chirac

Client

Etablissement public du Musée du Quai Branly

Marché

Services

Région

Île-de-France

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

01/10/2026

Alloti

2 Lots

Clôture

30/10/2026

CPV

79111000 - Services de conseil juridique

Voir le DCE (10 documents)

Séjour de ski alpin à la montagne

Client

Collège Edouard Herriot

Marché

Région

Centre-Val de Loire

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

12/10/2026

Alloti

Non

Clôture

02/11/2026

CPV

Lien vers le DCE