Retour aux résultats

Prestation de services d'assurances

Client

EHPAD des Couleurs

Marché

Services

Région

Grand-Est

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

18/08/2025

Alloti

6 Lots

Clôture

30/09/2025

Lien source

Détails de l'avis

Aperçu de l'annonce

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ

Annonce No : f5632cd0-a9b3-47ee-8697-10d19d79deca
I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : EHPAD des Couleurs
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20006649600015
Code Postal : 55140
Ville : VAUCOULEURS
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://ehpad-des-couleurs.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_4378_1114005.html
Identifiant interne de la consultation : 2026-2028
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
 Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : HUBER Nadine
email : direction@mr-vaucouleurs-void.fr
Tél : +33 329892033

Section 3 : Procedure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Le marché est réservé aux entreprises d'assurance et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances avec ou non des intermédiaires en assurance en vertu des articles L310-1 et suivants et L511-1 et suivants du Code des assurances.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limites de réception des plis : 30 Septembre 2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : Prestation de services d'assurances
CPV - Objet principal : 66510000.
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Consultation pour la souscription de contrats d'assurances
Lieu principal d'exécution du marché : VAUCOULEURS
Durée du marché (en mois) : 36
Valeur estimée hors taxes du besoin : 223000 Euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Mots descripteurs : Assurance.

Section 5 : Lots

Description du lot :
LOT N°1- Responsabilité civile
CPV - Objet principal : 66510000.
 Estimation de la valeur hors taxes du lot : 7000 Euros
Lieu d'exécution du lot : 3 voie romaine 55140 VAUCOULEURS FRANCE

Description du lot :
LOT N°2 - Protection fonctionnelle
CPV - Objet principal : 66510000.
 Estimation de la valeur hors taxes du lot : 1400 Euros
Lieu d'exécution du lot : 3 voie romaine 55140 VAUCOULEURS FRANCE

Description du lot :
LOT N°3 - Protection juridique
CPV - Objet principal : 66510000.
 Estimation de la valeur hors taxes du lot : 2000 Euros
Lieu d'exécution du lot : 3 voie romaine 55140 VAUCOULEURS FRANCE

Description du lot :
LOT N°4 - Assurance automobile
CPV - Objet principal : 66510000.
 Estimation de la valeur hors taxes du lot : 12000 Euros
Lieu d'exécution du lot : 3 voie romaine 55140 VAUCOULEURS FRANCE

Description du lot :
LOT N°5 - Dommages aux biens
CPV - Objet principal : 66510000.
 Estimation de la valeur hors taxes du lot : 15000 Euros
Lieu d'exécution du lot : 3 voie romaine 55140 VAUCOULEURS FRANCE

Description du lot :
LOT N°6 - Risques statutaires
CPV - Objet principal : 66510000.
 Estimation de la valeur hors taxes du lot : 185000 Euros
Lieu d'exécution du lot : 3 voie romaine 55140 VAUCOULEURS FRANCE


Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy / 5 place carrière/ C.O. n° 20038 / 54036 NANCY / Tél. 03 83 17 43 43 /Mail : greffe.ta-nancy@juradm.fr / site : http://nancy.tribunal-administratif.fr Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Vallée de la Meuse Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nancy / 5 place carrière/ C.O. n° 20038 / 54036 NANCY / Tél. 03 83 17 43 43 /Mail : greffe.ta-nancy@juradm.fr / site : http://nancy.tribunal-administratif.fr
Date d'envoi du présent avis : 19 Aout 2025



Mots-clés

Il reste 24 jours
pour répondre à ce marché

Appels d'offres similaires

PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCES

CLIENT:

HAUTE ÉCOLE DES ARTS DU RHIN

REGION:

Grand-Est

CLÔTURE:

30/09/2025

PRESTATION DE SERVICES ASSURANCES

CLIENT:

MAIRIE PORCHEVILLE

REGION:

Île-de-France

CLÔTURE:

27/10/2025

PRESTATION DE SERVICES ASSURANCES

CLIENT:

COMMUNE DE GUISCRIFF

REGION:

CLÔTURE:

29/10/2025

05-2025 PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCES IARD

CLIENT:

COMMUNE DE PLEUCADEUC

REGION:

Bretagne

CLÔTURE:

23/09/2025

05-2024 PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCES IARD

CLIENT:

COMMUNE DE PLEUCADEUC

REGION:

Bretagne

CLÔTURE:

23/09/2025

Prestation de service d'assurances

CLIENT:

COMMUNE DE RUAUDIN

REGION:

Pays de la Loire

CLÔTURE:

11/09/2025

Prestations de Services d'Assurances

CLIENT:

Mairie de Trébrivan

REGION:

CLÔTURE:

10/10/2025

Prestations de Services d'Assurances

CLIENT:

COMMUNE DE ANDEL

REGION:

Bretagne

CLÔTURE:

27/10/2025

PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES

CLIENT:

COMMUNE DE LOHUEC

REGION:

Bretagne

CLÔTURE:

15/10/2025

Prestations de services d'assurances

CLIENT:

SYNDICAT MIXTE DES EAUX DU JAUDY

REGION:

Bretagne

CLÔTURE:

14/10/2025