L'accord cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Client
CC DU BASSIN DE PONT À MOUSSON
Marché
Services
Région
Grand-Est
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
01/04/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
05/05/2025 Marché clôturé
Lien source
4aaa2066-1924-11f0-b745-a860b637a2f5
ae_lot 1.docx
attestation visite.doc
bpu-dqe_mp2025-01_l1.xls
cctp_mp2025-01_l4.pdf
reprise du personnel.pdf
ae_lot 2.docx
bpu-dqe_mp2025-01_l2.xls
cctp_mp2025-01_l2_v2.pdf
reprise du personnel.pdf
annexes cctp communes à l'ensemble des lots_complet.pdf
formulaire dc1_2019.doc
formulaire_dc2_2023.doc
formulaire_dc4_applicable à compter du 01 01 2024.docx
notice_explicative_dc1_2019.pdf
notice_explicative_dc2_2023.pdf
notice_explicative_dc4_applicable à compter du 01 01 2024.pdf
ccap_v2.pdf
aws-mpi-1625076-rc.pdf
mpi1625076-aapc.pdf
9a69f266-19ab-11f0-b45b-acde48001122
Lot: Gestion de l'exploitation des déchetteries Description : Gestion de l'exploitation des déchetteries Durée à compter du 01/07/25 et jusqu'au 30/06/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre conclu pour une période initiale de 2 ans est reconduit tacitement jusqu'à son terme.Le nombre de période de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. Fonds Communautaires : Non
Lot: Enlèvement et transport des bennes bois, cartons, ferrailles, gravats, tout-venant Description : Enlèvement et transport des bennes bois, cartons, ferrailles, gravats, tout-venant Durée à compter du 01/07/25 et jusqu'au 30/06/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre conclu pour une période initiale de 2 ans est reconduit tacitement jusqu'à son terme.Le nombre de période de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. Fonds Communautaires : Non
Ce marché est clôturé
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