Une précédente consultation a été lancée le 25/11/2025 et publiée le 26/11/2025 sur le site marches-publics.info, au BOAMP et JOUE avec une date limite de réception des offres fixée le 12/01/2026 à 14h. Par une décision du 22/01/2026, le lot 4 de cette consultation a été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général conformément à l'article R2185-1 du Code de la commande publique (CCP). Aussi, il s'agit d'une relance d'une précédente consultation déclarée sans suite.Le bâtiment concerné par les prestations objets de l'accord-cadre est le musée des Confluences (y compris espaces concédés) : 86 quai Perrache - 69002 LYON.L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période initiale de 24 mois, démarrant à compter du 16 octobre 2026. La date prévisionnelle de notification est prévue en juillet 2026. Le contenu détaillé des prestations figure dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du CCP. L'accord-cadre est passé pour les montants suivants : un montant minimum de commandes sur la période initiale de l'accord-cadre (24 mois) de 40 000 € HT et un montant maximum de commandes sur la période initiale de l'accord-cadre (24 mois) de 150 000 € HT. Le montant minimum et le montant maximum de commandes sur la période de reconduction de l'accord-cadre (24 mois) sont identiques à ceux de la période initiale.
Client
MUSÉE DES CONFLUENCES
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
16/04/2026
Alloti
Non
Clôture
28/05/2026
Lien source
dc1-2019.doc
202514-04_ae_l4.doc
202514-04_bpu_l4 vf.xlsx
202514-04_ccap_lot4.pdf
202514-04_ccap_lot4_annexe_présentation mdc.pdf
202514-04_cctp_lot4.pdf
202514-04_cctp_lot4_annexe1_acces_local_dechets et horaires d'evacuation.png
202514-04_cctp_lot4_annexe2_reporting_tonnage.pdf
202514-04_cctp_lot4_annexe3_periodicite_enlevement_dechets.xlsx
202514-04_rc.pdf
202514-04_rc_annexe1_cadre de réponse_lot 4.pdf
202514-04_rc_annexe2_acces_livraisons.pdf
202514-04_rc_annexe3_acces_professionnels.pdf
dc2-2019.doc
dc4-2024.docx
mpi1807630-aapc.pdf
d25223ae-3bf8-11f1-ae8f-acde48001122
7bee24a4-3cf7-11f1-aa71-acde48001122
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