Prestations de nettoyage des locaux de différents sites du Département de la Marne

Client

Département de la Marne

Marché

Services

Région

Grand-Est

Procédure

Appel d'offres

Publié le

06/10/2026
Moins de 5 jours

Alloti

10 Lots

Clôture

16/11/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
calendrier de l'organisation des visites.xlsx
16.07 KB
lot 4 csd fismes - plans r+2.pdf
1.04 MB
dc1-lettre de candidature 2019.doc
128.5 KB
dc2 declaration du candidat 2023.doc
576.5 KB
dpgf des lots 1 à 9.xls
131.5 KB
envoi de la notification du marche.pdf
435.82 KB
noti 2 - lettre du ddfip.pdf
191.87 KB
lot 4 csd fismes - plans r+3.pdf
755.12 KB
notice_explicative_dc2 declaration du candidat 2023.pdf
411.44 KB
règlement de consultation.pdf
746.49 KB
annexe 7 - reprise personnel csd reims - agenor.pdf
185.87 KB
notice explicative dc1 lettre de candidature-2019.pdf
68.44 KB
cg51001-41795-rc-3372965.pdf
746.49 KB
lot 4 mdd - plans rdc.pdf
1.04 MB
ccap.pdf
955.53 KB
cctp 2027-2030.pdf
490.7 KB
cadre de réponse technique (lots 1 à 9).xlsx
91.61 KB
annexe 1 au ccap - insertion sociale.pdf
242.16 KB
annexe 1 au cctp 2027-2030.xls
199.5 KB
cg51001-41795-aac-3372964.pdf
901.9 KB
acte engagement (lot 10).docx
61.34 KB
acte engagement (lots 1 à 9).docx
67.08 KB
annexe n°2 au cctp au lot n°1.xls.xlsx
70.47 KB
anciens locaux du cdg 51 - plan, projet r+2.pdf
813.14 KB
anciens locaux du cdg 51 - plan, projet r-1.pdf
737.57 KB
anciens locaux du cdg 51 - plan, projet r0.pdf
845.72 KB
anciens locaux du cdg 51 - plan, projet r+1.pdf
892.41 KB
lot 1 - csd rive droite-plan - r-1,r0+r+1.pdf
1.21 MB
lot 1 - csd rive droite-plan, r+2, r+3.pdf
994.65 KB
lot 1 - csd rive gauche - rdc - r+1 - r+2.pdf
1.46 MB
lot 1 - dfmi - informatique.pdf
946.43 KB
lot 1 - dise - r+1.pdf
508.91 KB
lot 1 - dise - r+2.pdf
468.87 KB
lot 1 - dise - r-1.pdf
296.28 KB
lot 1 - dise - rdc.pdf
529 KB
lot 1 - dsd-plan, r+1.pdf
2.48 MB
lot 1 - dsd-plan, r+2 r+3.pdf
1.43 MB
lot 1 - dsd-plan, r0.pdf
2.5 MB
lot 1 - maison des services sociaux - r+2 r+3.pdf
785.62 KB
lot 1 - maison des services sociaux - r0 r+1.pdf
1015.84 KB
lot 1 - service logistique.pdf
1.68 MB
lot 1 maison jaunet - plans tous niveaux.pdf
363.66 KB
annexe n°2 au cctp au lot n°2.xls.xlsx
33.1 KB
lot 2 - archives de reims - r+1.pdf
1.92 MB
lot 2 - archives de reims -rdc.pdf
1.83 MB
lot 2 - archives des châlons plans, r+1 r+2.pdf
720.96 KB
lot 2 - archives des châlons plans, r+3 r+4.pdf
955.37 KB
lot 2 - archives des châlons plans, r-1 r0.pdf
743.12 KB
lot 2 - bdm.pdf
94.67 KB
annexe n°2 au cctp au lot n°3.xls.xlsx
73.83 KB
lot 3 - plan crd courtisols.pdf
268.84 KB
lot 3 - plans - cip de vitry et crd de marolles r0, r+1.pdf
1.05 MB
lot 3 - plans cip centre est - st memmie.pdf
345.66 KB
lot 3 - plans cip centre est - suippes - annexe.pdf
137.15 KB
lot 3 - plans cip centre est - suippes.pdf
97.88 KB
annexe n°2 au cctp au lot n°4.xlsx
47.95 KB
csd reims europe-plan r+1 r+2.pdf
2.39 MB
csd reims europe-plan rdc r-1.pdf
4.96 MB
csd witry les reims.pdf
2.05 MB
csdptlaon - plans, a jour 2021-r+1 r+2.pdf
635.33 KB
csdptlaon - plans, a jour 2021-r0.pdf
767.39 KB
cxrouge - plans, maj 2023.07-r+1.pdf
1.01 MB
cxrouge - plans, maj 2023.07-r0.pdf
1.22 MB
lot 4 csd fismes - plans rdc.pdf
2.1 MB
lot 4 csd fismes - plans r+1.pdf
1.48 MB
lot 4 mdd - plans r-1.pdf
894.53 KB
annexe n°2 au cctp au lot n°5.xlsx
39.12 KB
cordeliers - plans, masse r0 r1 maj 2026.pdf
908.04 KB
cordeliers - plans, r2 r3 r4 maj 2026.pdf
719.76 KB
annexe n°2 au cctp au lot n°6.xlsx
42.8 KB
lot 6 - cip et crd de reims-sillery.pdf
347.57 KB
lot 6 - crd reims extension.pdf
348.5 KB
lot 6 - saerd de reims.pdf
74.07 KB
annexe n°2 au cctp au lot n°7.xlsx
27.49 KB
lot 7 - csd de ste ménéhould - r+1 et r+2.pdf
647.75 KB
lot 7 - csd de ste ménéhould - r0 et r-1.pdf
1.04 MB
annexe n°2 au cctp au lot n°8.xlsx
62.97 KB
cip de vertus (nouveau bâtiment).pdf
1.41 MB
lot 8 - cip montmirail - plans r0.pdf
509.92 KB
annexe n°2 au cctp au lot n°9.xlsx
31.69 KB
bur.p.00 - plan général - rdc - sezanne avec annexe.pdf
349.86 KB
lot 9 - csd epernay - rdc.pdf
1.85 MB
lot 9 - csd epernay - r+1.pdf
3.52 MB
lot 9 - csd sezanne.pdf
244.67 KB
annexe 7 - reprise personnel lustral.pdf.xlsx
12.2 KB
annexe7 - departement de la marne lot 5 - derichebourg.xlsx
11.16 KB
attestation de visite (modèle).doc
33.5 KB
bordereau des prix du lot 10.xls
50.5 KB
Aperçu du document

Lot : - Pôle Solidarité - Direction de l'Insertion Sociale et de l'Emploi - CSD Châlons Rive Droite - CSD Châlons Rive Gauche - Différents bâtiments annexes situés à Châlons en Champagne

Lot : - Bibliothèque Départementale de la Marne à Châlons en Champagne - Archives Départementales de la Marne à Châlons en Champagne - Archives Départementales de la Marne à Reims

Lot : - CIP Centre Est et CRD Suippes - CRD Sainte Ménéhould - CRD Givry en Argonne - CIP Centre Est - Annexe et CRD Saint Memmie - CRD Courtisols - Service d'Appui pour l'Entretien des Routes Départementales et Service Exploitation des Routes et du Matériel à Châlons en Champagne - CIP Vitry le François et CRD Marolles - CRD Vanault les Dames - CRD Sermaize les Bains - CRD Sommesous-Vatry

Lot : - Maison du Département (MDD) - CSD Reims Europe - CSD Fismes - CSD Reims Pont de Laon - CSD Croix Rouge/Reims Ruisselet - CSD Witry les Reims - Service Insertion - Site Pommery de Reims

Lot : - CSD Reims Jadart et sa permanence - CSD Reims Porte Mars et sa permanence - Service Départemental de la Prévention

Lot : - CIP Reims et CRD Reims/Sillery - CRD Bourgogne - CRD Pontfaverger - CRD Ville-en-Tardenois - CRD Fismes - Service d'Appui pour l'Entretien des Routes Départementales Reims (SAERD Reims)

Lot : - CSD Vitry le François et ses permanences - CSD Sainte Ménéhould

Lot : - Service d'Appui pour l'Entretien des Routes Départementales Sézanne (SAERD Sézanne) - CIP et CRD Vertus - CRD Epernay - CRD de Dizy - CRD de Dormans - CRD de Fère-Champenoise - CRD d'Esternay - CIP et CRD Montmirail - CRD Anglure

Lot : - CSD Epernay et ses permanences - CSD Sézanne et son annexe

Lot : Prestations ponctuelles et occasionnelles de nettoyage sur l'ensemble du Département de la Marne

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-96228 du 06/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 51
Annonce n° 26-96228

Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : DEPARTEMENT DE LA MARNE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de nettoyage des locaux de différents sites du Département de la Marne
Description : Prestations de nettoyage des locaux de différents sites du Département de la Marne
Identifiant de la procédure : 462856b1-c87f-4310-bbf9-644739eae35d
Identifiant interne : PRESTATIONS-NETTOYAGE
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 10
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 10
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : - Pôle Solidarité - Direction de l'Insertion Sociale et de l'Emploi - CSD Châlons Rive Droite - CSD Châlons Rive Gauche - Différents bâtiments annexes situés à Châlons en Champagne
Description : - Pôle Solidarité - Direction de l'Insertion Sociale et de l'Emploi - CSD Châlons Rive Droite - CSD Châlons Rive Gauche - Différents bâtiments annexes situés à Châlons en Champagne
Identifiant interne : LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 22/01/2027
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les critères de sélection des candidatures sont la situation juridique des candidats, ainsi que leurs capacités professionnelles, techniques et financières. Une visite sur site est obligatoire. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Les prix sont révisables. Ce marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 22 janvier 2027 ou à compter de sa date de notification, et est reconductible 3 fois par période successive de 1 an pour une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Le dossier de consultation est téléchargeable dans son intégralité sur : www.xmarches.fr. Se référer au règlement de consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Valeur technique : 50 % - Prix des prestations : 40 % - Performance en matière de protection de l'environnement : 10 % - Se référer au règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.xmarches.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.xmarches.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Il est précisé que le Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne peut être saisi depuis la plateforme "TELERECOURS CITOYEN" sur le site Internet www.telerecours.fr
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : - Bibliothèque Départementale de la Marne à Châlons en Champagne - Archives Départementales de la Marne à Châlons en Champagne - Archives Départementales de la Marne à Reims
Description : - Bibliothèque Départementale de la Marne à Châlons en Champagne - Archives Départementales de la Marne à Châlons en Champagne - Archives Départementales de la Marne à Reims
Identifiant interne : LOT 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 22/01/2027
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les critères de sélection des candidatures sont la situation juridique des candidats, ainsi que leurs capacités professionnelles, techniques et financières. Une visite sur site est obligatoire. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Les prix sont révisables. Ce marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 22 janvier 2027 ou à compter de sa date de notification, et est reconductible 3 fois par période successive de 1 an pour une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Le dossier de consultation est téléchargeable dans son intégralité sur : www.xmarches.fr. Se référer au règlement de consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Valeur technique : 50 % - Prix des prestations : 40 % - Performance en matière de protection de l'environnement : 10 % - Se référer au règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.xmarches.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.xmarches.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Il est précisé que le Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne peut être saisi depuis la plateforme "TELERECOURS CITOYEN" sur le site Internet www.telerecours.fr
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : - CIP Centre Est et CRD Suippes - CRD Sainte Ménéhould - CRD Givry en Argonne - CIP Centre Est - Annexe et CRD Saint Memmie - CRD Courtisols - Service d'Appui pour l'Entretien des Routes Départementales et Service Exploitation des Routes et du Matériel à Châlons en Champagne - CIP Vitry le François et CRD Marolles - CRD Vanault les Dames - CRD Sermaize les Bains - CRD Sommesous-Vatry
Description : - CIP Centre Est et CRD Suippes - CRD Sainte Ménéhould - CRD Givry en Argonne - CIP Centre Est - Annexe et CRD Saint Memmie - CRD Courtisols - Service d'Appui pour l'Entretien des Routes Départementales et Service Exploitation des Routes et du Matériel à Châlons en Champagne - CIP Vitry le François et CRD Marolles - CRD Vanault les Dames - CRD Sermaize les Bains - CRD Sommesous-Vatry
Identifiant interne : LOT 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 22/01/2027
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les critères de sélection des candidatures sont la situation juridique des candidats, ainsi que leurs capacités professionnelles, techniques et financières. Une visite sur site est obligatoire. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Les prix sont révisables. Ce marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 22 janvier 2027 ou à compter de sa date de notification, et est reconductible 3 fois par période successive de 1 an pour une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Le dossier de consultation est téléchargeable dans son intégralité sur : www.xmarches.fr. Se référer au règlement de consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Valeur technique : 50 % - Prix des prestations : 40 % - Performance en matière de protection de l'environnement : 10 % - Se référer au règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.xmarches.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.xmarches.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Il est précisé que le Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne peut être saisi depuis la plateforme "TELERECOURS CITOYEN" sur le site Internet www.telerecours.fr
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : - Maison du Département (MDD) - CSD Reims Europe - CSD Fismes - CSD Reims Pont de Laon - CSD Croix Rouge/Reims Ruisselet - CSD Witry les Reims - Service Insertion - Site Pommery de Reims
Description : - Maison du Département (MDD) - CSD Reims Europe - CSD Fismes - CSD Reims Pont de Laon - CSD Croix Rouge/Reims Ruisselet - CSD Witry les Reims - Service Insertion - Site Pommery de Reims
Identifiant interne : LOT 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 22/01/2027
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les critères de sélection des candidatures sont la situation juridique des candidats, ainsi que leurs capacités professionnelles, techniques et financières. Une visite sur site est obligatoire. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Les prix sont révisables. Ce marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 22 janvier 2027 ou à compter de sa date de notification, et est reconductible 3 fois par période successive de 1 an pour une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Le dossier de consultation est téléchargeable dans son intégralité sur : www.xmarches.fr. Se référer au règlement de consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Valeur technique : 50 % - Prix des prestations : 40 % - Performance en matière de protection de l'environnement : 10 % - Se référer au règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.xmarches.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.xmarches.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Il est précisé que le Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne peut être saisi depuis la plateforme "TELERECOURS CITOYEN" sur le site Internet www.telerecours.fr
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : - CSD Reims Jadart et sa permanence - CSD Reims Porte Mars et sa permanence - Service Départemental de la Prévention
Description : - CSD Reims Jadart et sa permanence - CSD Reims Porte Mars et sa permanence - Service Départemental de la Prévention
Identifiant interne : LOT 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 22/01/2027
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les critères de sélection des candidatures sont la situation juridique des candidats, ainsi que leurs capacités professionnelles, techniques et financières. Une visite sur site est obligatoire. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Les prix sont révisables. Ce marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 22 janvier 2027 ou à compter de sa date de notification, et est reconductible 3 fois par période successive de 1 an pour une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Le dossier de consultation est téléchargeable dans son intégralité sur : www.xmarches.fr. Se référer au règlement de consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Valeur technique : 50 % - Prix des prestations : 40 % - Performance en matière de protection de l'environnement : 10 % - Se référer au règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.xmarches.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.xmarches.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Il est précisé que le Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne peut être saisi depuis la plateforme "TELERECOURS CITOYEN" sur le site Internet www.telerecours.fr
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : - CIP Reims et CRD Reims/Sillery - CRD Bourgogne - CRD Pontfaverger - CRD Ville-en-Tardenois - CRD Fismes - Service d'Appui pour l'Entretien des Routes Départementales Reims (SAERD Reims)
Description : - CIP Reims et CRD Reims/Sillery - CRD Bourgogne - CRD Pontfaverger - CRD Ville-en-Tardenois - CRD Fismes - Service d'Appui pour l'Entretien des Routes Départementales Reims (SAERD Reims)
Identifiant interne : LOT 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 22/01/2027
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les critères de sélection des candidatures sont la situation juridique des candidats, ainsi que leurs capacités professionnelles, techniques et financières. Une visite sur site est obligatoire. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Les prix sont révisables. Ce marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 22 janvier 2027 ou à compter de sa date de notification, et est reconductible 3 fois par période successive de 1 an pour une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Le dossier de consultation est téléchargeable dans son intégralité sur : www.xmarches.fr. Se référer au règlement de consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Valeur technique : 50 % - Prix des prestations : 40 % - Performance en matière de protection de l'environnement : 10 % - Se référer au règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.xmarches.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.xmarches.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Il est précisé que le Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne peut être saisi depuis la plateforme "TELERECOURS CITOYEN" sur le site Internet www.telerecours.fr
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : - CSD Vitry le François et ses permanences - CSD Sainte Ménéhould
Description : - CSD Vitry le François et ses permanences - CSD Sainte Ménéhould
Identifiant interne : LOT 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 22/01/2027
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les critères de sélection des candidatures sont la situation juridique des candidats, ainsi que leurs capacités professionnelles, techniques et financières. Une visite sur site est obligatoire. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Les prix sont révisables. Ce marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 22 janvier 2027 ou à compter de sa date de notification, et est reconductible 3 fois par période successive de 1 an pour une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Le dossier de consultation est téléchargeable dans son intégralité sur : www.xmarches.fr. Se référer au règlement de consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Valeur technique : 50 % - Prix des prestations : 40 % - Performance en matière de protection de l'environnement : 10 % - Se référer au règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.xmarches.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.xmarches.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Il est précisé que le Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne peut être saisi depuis la plateforme "TELERECOURS CITOYEN" sur le site Internet www.telerecours.fr
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : - Service d'Appui pour l'Entretien des Routes Départementales Sézanne (SAERD Sézanne) - CIP et CRD Vertus - CRD Epernay - CRD de Dizy - CRD de Dormans - CRD de Fère-Champenoise - CRD d'Esternay - CIP et CRD Montmirail - CRD Anglure
Description : - Service d'Appui pour l'Entretien des Routes Départementales Sézanne (SAERD Sézanne) - CIP et CRD Vertus - CRD Epernay - CRD de Dizy - CRD de Dormans - CRD de Fère-Champenoise - CRD d'Esternay - CIP et CRD Montmirail - CRD Anglure
Identifiant interne : LOT 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 22/01/2027
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les critères de sélection des candidatures sont la situation juridique des candidats, ainsi que leurs capacités professionnelles, techniques et financières. Une visite sur site est obligatoire. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Les prix sont révisables. Ce marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 22 janvier 2027 ou à compter de sa date de notification, et est reconductible 3 fois par période successive de 1 an pour une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Le dossier de consultation est téléchargeable dans son intégralité sur : www.xmarches.fr. Se référer au règlement de consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Valeur technique : 50 % - Prix des prestations : 40 % - Performance en matière de protection de l'environnement : 10 % - Se référer au règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.xmarches.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.xmarches.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Il est précisé que le Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne peut être saisi depuis la plateforme "TELERECOURS CITOYEN" sur le site Internet www.telerecours.fr
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : - CSD Epernay et ses permanences - CSD Sézanne et son annexe
Description : - CSD Epernay et ses permanences - CSD Sézanne et son annexe
Identifiant interne : LOT 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 22/01/2027
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les critères de sélection des candidatures sont la situation juridique des candidats, ainsi que leurs capacités professionnelles, techniques et financières. Une visite sur site est obligatoire. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Les prix sont révisables. Ce marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 22 janvier 2027 ou à compter de sa date de notification, et est reconductible 3 fois par période successive de 1 an pour une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Le dossier de consultation est téléchargeable dans son intégralité sur : www.xmarches.fr. Se référer au règlement de consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Valeur technique : 50 % - Prix des prestations : 40 % - Performance en matière de protection de l'environnement : 10 % - Se référer au règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.xmarches.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.xmarches.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Il est précisé que le Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne peut être saisi depuis la plateforme "TELERECOURS CITOYEN" sur le site Internet www.telerecours.fr
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Prestations ponctuelles et occasionnelles de nettoyage sur l'ensemble du Département de la Marne
Description : Prestations ponctuelles et occasionnelles de nettoyage sur l'ensemble du Département de la Marne
Identifiant interne : LOT 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 22/01/2027
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les critères de sélection des candidatures sont la situation juridique des candidats, ainsi que leurs capacités professionnelles, techniques et financières. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les prix sont révisables. Le dossier de consultation est téléchargeable dans son intégralité sur : www.xmarches.fr. Cet accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 22 janvier 2027 ou à compter de sa date de notification, et est reconductible 3 fois par période successive de 1 an pour une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Le montant estimé des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre est de 30 000 euros hors taxes et ce montant sera identique pour chaque période de reconduction. Le montant maximum des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre est de 50 000 euros hors taxes et ce montant sera identique pour chaque période de reconduction. Une fois le maximum atteint, l'accord-cadre aura épuisé ses effets. Se référer au règlement de consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix des prestations : 50 % - Valeur technique : 40 % - Performance en matière de protection de l'environnement : 10 % - Se référer au règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.xmarches.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.xmarches.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Il est précisé que le Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne peut être saisi depuis la plateforme "TELERECOURS CITOYEN" sur le site Internet www.telerecours.fr
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : DEPARTEMENT DE LA MARNE
Numéro d’enregistrement : 22510001500018
Adresse postale : 2 bis rue de Jessaint
Ville : CHALONS EN CHAMPAGNE
Code postal : 51520
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@marne.fr
Téléphone : 0326695151
Profil de l’acheteur : www.xmarches.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Numéro d’enregistrement : 17510005600019
Adresse postale : 25 rue du Lycée
Ville : CHALONS EN CHAMPAGNE
Code postal : 51000
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Téléphone : 0326668786
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : cfdebdc2-bcfc-4c84-90bb-c01baa36cc4c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/10/2026 à 09:15
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/10/2026

36 jours

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