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Entretien et nettoyage des locaux et vitrages du Conseil départemental de l'Ariège
Entretien et nettoyage des locaux et vitrages du Conseil départemental de l'Ariège.
Client
Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Appel d'offres
Publié le
06/10/2026
Moins de 5 jours
Alloti
2 Lots
Clôture
05/11/2026
Site de dématérialisation
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Lots
Lot : Pays Foix Haute-Ariège et Pays Couserans
Lot : Pays Portes d'Ariège Pyrénées, Pays Pyrénées Cathares
Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-96350 du 06/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
09
Annonce n°
26-96350
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Entretien et nettoyage des locaux et vitrages du Conseil départemental de l'Ariège
Description
:
Entretien et nettoyage des locaux et vitrages du Conseil départemental de l'Ariège.
Identifiant de la procédure
:
a3cd0c95-97d7-47f2-bbeb-a3622998b62f
Identifiant interne
:
2026LG121
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90910000
Services de nettoyage
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Ariège
(
FRJ21
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
2
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
2
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Pays Foix Haute-Ariège et Pays Couserans
Description
:
Pays Foix Haute-Ariège et Pays Couserans
Identifiant interne
:
2026LG1211
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90910000
Services de nettoyage
Options
:
Description des options
:
Le marché ne sera pas reconduit.
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
37
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Les critères de jugement des offres sont présentés dans le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Toulouse
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Pays Portes d'Ariège Pyrénées, Pays Pyrénées Cathares
Description
:
Pays Portes d'Ariège Pyrénées, Pays Pyrénées Cathares
Identifiant interne
:
2026LG1212
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90910000
Services de nettoyage
Options
:
Description des options
:
Le marché ne sera pas reconduit.
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
37
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Les critères de jugement des offres sont présentés dans le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Toulouse
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Numéro d’enregistrement
:
22090001300016
Adresse postale
:
Hôtel du Département 5 - 7 rue du Cap de la Ville
Ville
:
FOIX CEDEX
Code postal
:
09001
Subdivision pays (NUTS)
:
Ariège
(
FRJ21
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
smarches@ariege.fr
Téléphone
:
+33 561020909
Adresse internet
:
https://v2.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur
:
https://v2.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement
:
17310005800010
Adresse postale
:
68 Rue Raymond IV
Ville
:
TOULOUSE
Code postal
:
31000
Subdivision pays (NUTS)
:
Ariège
(
FRJ21
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone
:
+33 562735757
Adresse internet
:
https://toulouse.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 10 -
Modification
Version de l’avis antérieur à modifier
:
670539-2026
Principale raison de la modification
:
Mise à jour d’informations
Description
:
Modification de l'article 5.1.12 Conditions du marché public. Date limite de réception des offres : 05/11/2026 à 12:00.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
533d5a20-963d-40b1-8569-42b652b9ede5
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
06/10/2026
à 11:48
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/10/2026
25 jours
pour répondre à ce marché