Fourniture d’électricité et gaz naturel et des services associés

Client

Communauté de Communes du Pays de la Zorn

Marché

Fournitures

Région

Grand-Est

Procédure

Appel d'offres

Publié le

20/11/2026
AUJOURD'HUI

Alloti

2 Lots

Clôture

08/12/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
ae elec et gaz.docx
138.01 KB
ae elec et gaz.pdf
637.79 KB
bpu_com com pays de la zorn_gaz_20261119.xlsx
33.78 KB
bpu_elec_com com pays de la zorn_20261119.xlsx
53.32 KB
cctp electricité et gaz naturel.pdf
513.45 KB
rc electricité et gaz naturel.pdf
761.16 KB
rc-electricite-et-gaz-naturel.pdf
761.16 KB

Lot : Fourniture d’électricité

CPV : 31682000 - Approvisionnement en électricité

Lot : Fourniture de gaz naturel

CPV : 09123000 - Gaz naturel

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-112476 du 19/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 67
Annonce n° 26-112476

Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté de Communes du Pays de la Zorn
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture d’électricité et gaz naturel et des services associés
Description : Fourniture d’électricité et gaz naturel et des services associés
Identifiant de la procédure : 33720bee-a179-4bb6-8efb-578e330d9a8f
Identifiant interne : CCPZ2026-02
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09123000 Gaz naturel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31682000 Approvisionnement en électricité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09310000 Électricité
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture d’électricité
Description : sites BT+ >36 kVA - C4 sites BT- ≤ 36 kVA - C5 Bâtiments Base et Eclairage Public
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31682000 Approvisionnement en électricité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09310000 Électricité
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/548732?orgAcronyme=c4a
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/548732?orgAcronyme=c4a
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 0 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes du Pays de la Zorn
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes du Pays de la Zorn
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de Communes du Pays de la Zorn
Organisation qui traite les offres : Communauté de Communes du Pays de la Zorn
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture de gaz naturel
Description : Sites en Gaz Naturel – T1 et T2
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09123000 Gaz naturel
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/548732?orgAcronyme=c4a
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/548732?orgAcronyme=c4a
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 0 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes du Pays de la Zorn
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes du Pays de la Zorn
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de Communes du Pays de la Zorn
Organisation qui traite les offres : Communauté de Communes du Pays de la Zorn
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté de Communes du Pays de la Zorn
Numéro d’enregistrement : 24670095900041
Adresse postale : 43 route de Strasbourg
Ville : Hochfelden
Code postal : 67270
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Point de contact : Alain HIPP, Président
Adresse électronique : direction@payszorn.com
Téléphone : +33 388919658
Adresse internet : https://www.payszorn.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 24670095900041
Adresse postale : QUAI FINKMATT
Ville : STRASBOURG
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse internet : https://www.justice.gouv.fr/annuaire/fiche/tribunal-judiciaire-de-strasbourg
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : db1cdf6a-267e-4e84-9a51-d87353de8845 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/11/2026 à 15:51
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/11/2026

18 jours

pour répondre à ce marché

Appels d'offres similaires

Fourniture et acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associés.

Client :RÉSIDENCE DE L'OURCQ
Région :Hauts-de-France
Clôture :08/12/2026

Fourniture et acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associés.

Client :EHPAD RÉSIDENCE JEANNE DE CHANTAL
Région :Bourgogne-Franche-Comté
Clôture :24/11/2026

FOURNITURE ET ACHEMINEMENT D'ELECTRICITE ET DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES

Client :ADERE PACA
Région :Provence-Alpes-Côte d'Azur
Clôture :23/11/2026

SAD - FOURNITURE ET DISTRIBUTION D’ELECTRICITE ET DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES

Client :CHU AMIENS PICARDIE
Région :Hauts-de-France
Clôture :10/09/2027

Système d'acquisition dynamique relatif à la fourniture et l'acheminement de gaz naturel, et d'électricité et de services associés

Client :LOGISTIC
Région :Île-de-France
Clôture :16/09/2030

Système d'acquisition dynamique relatif à la fourniture et l'acheminement de gaz naturel, et d'électricité et de services associés

Client :LOGISTIC
Région :Île-de-France
Clôture :15/09/2030

ACCORD CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS POUR LA FOURNITURE ET L'ACHEMINEMENT EN ELECTRICITE ET EN GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES

Client :MAIRIE DE BEZIERS
Région :Occitanie
Clôture :08/12/2026

M_3591 Fourniture de gaz naturel et d’électricité et prestations associées

Client :GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE - UNION DES HOPITAUX POUR LES ACHATS
Région :Auvergne-Rhône-Alpes
Clôture :23/11/2026

Fourniture de gaz naturel et services associés

Client :CUD - Communauté Urbaine de Dunkerque (59)
Région :Hauts-de-France
Clôture :31/07/2027

Fourniture et l'acheminement de gaz naturel et services associés

Client :Commune de Chaponnay
Région :Auvergne-Rhône-Alpes
Clôture :10/12/2026