Fourniture et l'acheminement de gaz naturel et services associés

Client

Commune de Chaponnay

Marché

Fournitures

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Appel d'offres

Publié le

13/11/2026

Alloti

1 Lot

Clôture

10/12/2026

Site de dématérialisation

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Lot : Fourniture et l\'acheminement de gaz naturel et services associés

Détails de l'avis


France: Gaz naturel
Fourniture et l'acheminement de gaz naturel et services associés

Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Commune de Chaponnay
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Fourniture et l'acheminement de gaz naturel et services associés
Description: Fourniture et l'acheminement de gaz naturel et services associés
Identifiant de la procédure: e8986e80-7b91-4593-b632-1b4e324c487b
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Fourniture et l'acheminement de gaz naturel et services associés

2.1.1 Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09123000 Gaz naturel

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1 Lot: LOT-0001

Titre: Fourniture et l'acheminement de gaz naturel et services associés
Description: Fourniture et l'acheminement de gaz naturel et services associés

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09123000 Gaz naturel

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: CHAPONNAY
Code postal: 69970
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/12/2026 12:00 +01:00
Durée de validité des offres: 0.5 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Informations complémentaires: Le délai de validité des offres est de 5 heures conformément au règlement de la consultation.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: COMMUNE DE CHAPONNAY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Chaponnay
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: COMMUNE DE CHAPONNAY

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: Commune de Chaponnay
Numéro d'enregistrement: 21690270000014
Adresse postale: 2 place de la mairie
Ville: Chaponnay
Code postal: 69970
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: dpr@mairie-chaponnay.fr
Téléphone: +33 478960010
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel: COMMUNE DE CHAPONNAY
Numéro d'enregistrement: 216 902 700 00014
Adresse postale: 2 place de la Mairie
Ville: CHAPONNAY
Code postal: 69970
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@dematis.com
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: 204d13e5-773f-4258-b3ee-57081aa9fb27 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 13/11/2026 05:00 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français



20 jours

pour répondre à ce marché

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