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Accord-cadre concernant la location avec option d’achat et l’achat de véhicules destinés aux besoins d’HABITATION MODERNE

Client

HABITATION MODERNE

Marché

Fournitures

Région

Grand-Est

Procédure

-

Publié le

08/12/2025 Moins de 5 jours

Alloti

Non

Clôture

12/01/2026

Lien source

Dossier de consultation (DCE)
  • ae_accord-cadre_vehicules_2025.pdf

  • ae_annexe_bpu.xlsx

  • ccap_accord-cadre_vehicules_2025.pdf

  • cctp_accord-cadre_vehicules_2025.pdf

  • attestations sur l'honneur 2024.docx

  • dc1-2019 .doc

  • dc2-2024.doc

  • notice_explicative_dc1_2024.pdf

  • notice_explicative_dc2_2024.pdf

  • ae_ms_n°1_grands_utilitaires.pdf

  • annexe_fiche_descriptive_ms_n°1.pdf

  • ae_ms°2_petit_utilitare.pdf

  • annexe_fiche_descriptive_ms_n°2.pdf

  • rc_annexe1_dematérialisation.pdf

  • rc_annexe2_cadre_memoire_technique.pdf

  • rgpd.pdf

  • rc-accord-cadre-vehicules-2025.pdf

  • e9a281c9da0a172b0de8cddda8086e0f.pdf

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