Passation de marchés d'assurances pour les besoins du SIS de la Haute-Corse

MARCHE PUBLIC sur APPEL D'OFFRES OUVERT passé en application de l'article L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la Commande Publique.

Client

SIS 2B

Marché

Services

Région

Corse

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

23/09/2026

Alloti

6 Lots

Clôture

26/10/2026

Site de dématérialisation

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aws-mpi-1879514-complement-1-v2.xlsx
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2026 - ae - sis 2b v1.docx
86.47 KB
2026 - annexe ae lot n°4 - fiche de tarification - sis 2b v1.xlsx
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2026 - lot n°1 - dommages aux biens sis 2b v1.docx
96.33 KB
2026 - lot n°2 - tous risques matériels sis 2b v1.docx
64.77 KB
2026 - lot n°3 - responsabilité civile sis 2b v1.docx
88.36 KB
2026 - lot n°4 - flotte sis 2b v1.docx
79.8 KB
2026 - lot n°5 - embarcations sis 2b v1.docx
59.41 KB
2026 - lot n°6 - cyber risques sis 2b v1.docx
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2026 - rc - sis 2b v1.docx
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2026 - rc - sis 2b v1.pdf
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annexe lot n°1 - eléments techniques patrimoine sis 2b.docx
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annexe lot n°1 - etat de sinistralité dab smacl.pdf
44.69 KB
annexe lot n°1 - liste du patrimoine.xlsx
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annexe lot n°2 - echelles et berces sis 2b.docx
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annexe lot n°2 - non sinistralité bris mma.pdf
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annexe lot n°2 - non sinistralité trm smacl.pdf
44.69 KB
annexe lot n°3 - etat de non sinistralité rc mma ancien marché du 01 06 2017 au 01 01 2022.pdf
79.17 KB
annexe lot n°3 - etat de sinistralité pj.pdf
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annexe lot n°3 - etat de sinistralité rc mma ancien marché.pdf
471.22 KB
annexe lot n°3 - etat de sinistralité rc mma en cours.pdf
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annexe lot n°4 - eléments techniques véhicules sis 2b.docx
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annexe lot n°4 - liste des véhicules sis 2b.xlsx
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annexe lot n°4 - nds 632_prevention accidentologie et sinistralité au sein du service.pdf
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annexe lot n°4 - sinistralité flotte gan sis 2b.xlsx
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annexe lot n°5 - liste embarcations.xlsx
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annexe lot n°5 - non sinistralité embarcations sis 2b.pdf
240 KB
annexe tous lots - eléments d'appréciations des risques sis.docx
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aws-mpi-1879514-rc.pdf
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correspondance-mpi-1879514.pdf
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mpi1879514-aapc.pdf
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Aperçu du document

Lot : Dommages aux biens mobiliers et immobiliers Description : Le souscripteur souhaite l'établissement d'un contrat d'assurances ayant pour objet de garantir les dommages matériels soudains et fortuits, causés directement aux seuls biens assurés et résultant d'un évènement garanti, et ce sous réserve de l'application des exclusions générales et limites ci-après, ainsi que, lorsqu'ils leur sont directement consécutifs : les frais et pertes, les pertes d'exploitation et / ou frais supplémentaires d'exploitation, les conséquences pécuniaires des responsabilités encourues par l'assuré. Lieu d'exécution : Lieu-dit Casetta 20600 Furiani Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non

Lot : Tous risques matériels Description : Le souscripteur souhaite l'établissement d'un contrat d'assurances garantissant, suivant la formule « Tous dommages sauf », le matériel professionnel lui appartenant, lui étant confié ou qu'il a loué. Lieu d'exécution : Lieu-dit Casetta 20600 Furiani Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non

Lot : Responsabilité civile et risques annexes Description : Le souscripteur souhaite l'établissement d'un contrat d'assurances garantissant notamment les conséquences pécuniaires de l'engagement de sa Responsabilité Civile ainsi que certains risques annexes. Lieu d'exécution : Lieu-dit Casetta 20600 Furiani Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non

Lot : Flotte véhicules et risques annexes Description : Le souscripteur souhaite l'établissement d'un contrat d'assurances de type « Flotte véhicules » pour garantir l'ensemble de son parc de véhicules lui appartenant, lui étant confié ou qu'il a loué, ainsi que certains risques associés. Lieu d'exécution : Lieu-dit Casetta 20600 Furiani Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non

Lot : Embarcations Description : Le souscripteur souhaite l'établissement d'un contrat d'assurance « Embarcations » pour garantir l'ensemble des bateaux lui appartenant, lui étant confié ou qu'il a loué. Lieu d'exécution : Lieu-dit Casetta 20600 Furiani Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non

Lot : Atteintes au système d'information (« Cyber Risque ») Description : Le souscripteur souhaite souscrire un contrat d'assurance garantissant les atteintes à son système d'information et leurs conséquences. Lieu d'exécution : Lieu-dit Casetta 20600 Furiani Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non

Détails de l'avis

15 jours

pour répondre à ce marché

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