Programme d'assurances pour les besoins de la Ville de Saint-Pryvé Saint-Mesmin et du Centre Communal d'Actions Sociales

Lot: Dommages aux biens et risques annexes Description : Dommages aux biens et risques annexes Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Pour chaque lot, la durée est d'un an à compter du 1er janvier 2026 à 00h00, reconductible 4 fois, sauf dénonciation soit par le porteur de risque ou par le pouvoir adjudicateur, à chaque échéance annuelle du 1er janvier, moyennant préavis de six mois. Fonds Communautaires : Non

Lot: Responsabilité civile - défense recours Description : Responsabilité civile - défense recours Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Pour chaque lot, la durée est d'un an à compter du 1er janvier 2026 à 00h00, reconductible 4 fois, sauf dénonciation soit par le porteur de risque ou par le pouvoir adjudicateur, à chaque échéance annuelle du 1er janvier, moyennant préavis de six mois. Fonds Communautaires : Non

Lot: Flotte automobile et accessoires Description : Flotte automobile et accessoires Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Pour chaque lot, la durée est d'un an à compter du 1er janvier 2026 à 00h00, reconductible 4 fois, sauf dénonciation soit par le porteur de risque ou par le pouvoir adjudicateur, à chaque échéance annuelle du 1er janvier, moyennant préavis de six mois. Fonds Communautaires : Non

Lot: Protection juridique et fonctionnelle, défense pénale des agents et des élus Description : Protection juridique et fonctionnelle, défense pénale des agents et des élus Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Pour chaque lot, la durée est d'un an à compter du 1er janvier 2026 à 00h00, reconductible 4 fois, sauf dénonciation soit par le porteur de risque ou par le pouvoir adjudicateur, à chaque échéance annuelle du 1er janvier, moyennant préavis de six mois. Fonds Communautaires : Non

Lot: Cyber-risques Description : Cyber-risques Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Pour chaque lot, la durée est d'un an à compter du 1er janvier 2026 à 00h00, reconductible 4 fois, sauf dénonciation soit par le porteur de risque ou par le pouvoir adjudicateur, à chaque échéance annuelle du 1er janvier, moyennant préavis de six mois. Fonds Communautaires : Non