Accord-Cadre à Bons de Commandes pour les travaux d'entretien courant des logements en électricité, plomberie et menuiseries

Lot: travaux d'entretien courant des logements en Plomberie Travaux d'Accessibilité Description : travaux d'entretien courant des logements en Plomberie Travaux d'Accessibilité Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 20/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre est passé pour une durée initiale de 1 an renouvelable par tacite reconduction sans que la durée totale ne dépasse 4 ans.En cas de non-reconduction du marché, une décision expresse de non-reconduction sera adressée au titulaire par lettre recommandée 3 mois avant la date d'échéance du marché. L'accord-cadre à bons de commande comporte également une période d'essai de 8 mois à compter de sa date de prise d'effet, durant laquelle le Maître d'Ouvrage pourra résilier le marché unilatéralement, sans recours et sans indemnités, à n'importe quel moment de la période d'essai, avec un préavis de 1 mois.

Lot: travaux d'entretien courant des logements en Menuiseries Travaux d'Accessibilité Description : travaux d'entretien courant des logements en Menuiseries Travaux d'Accessibilité Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 20/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre est passé pour une durée initiale de 1 an renouvelable par tacite reconduction sans que la durée totale ne dépasse 4 ans.En cas de non-reconduction du marché, une décision expresse de non-reconduction sera adressée au titulaire par lettre recommandée 3 mois avant la date d'échéance du marché. L'accord-cadre à bons de commande comporte également une période d'essai de 8 mois à compter de sa date de prise d'effet, durant laquelle le Maître d'Ouvrage pourra résilier le marché unilatéralement, sans recours et sans indemnités, à n'importe quel moment de la période d'essai, avec un préavis de 1 mois.