Les accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027.Le montant maximum des travaux, tous lots confondus, pour la période initiale des accords-cadres est de 2 561 250,00 € HT, soit 10 245 000,00 € HT sur 4 ans.
Client
HABITAT 76
Marché
Travaux
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
11/05/2026 Moins de 5 jours
Alloti
2 Lots
Clôture
22/06/2026
Lien source
Lot: Territoires de Rouen-Elbeuf et du Pays de Bray et Pays de Caux Description : Territoires de Rouen-Elbeuf et du Pays de Bray et Pays de Caux Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : L'estimation indiquée pour ce lot correspond au montant maximum annuel, il sera identique pour chaque période de reconduction.
Lot: Territoire de la Pointe de Caux Description : Territoire de la Pointe de Caux Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : L'estimation indiquée pour ce lot correspond au montant maximum annuel, il sera identique pour chaque période de reconduction.
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