Patrimoine de LogemLoiret - prestation d'entretien ménager des logements et de traitement des encombrants

Le présent avenant a pour objet des prestations d'entretien ménager des logements et de traitement des encombrants pour le patrimoine de LogemLoiret.La forme retenue pour l'exécution du contrat est mono-attributaire sans minimum et avec un maximum en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique (voir CCAP)

Client

LOGEMLOIRET

Marché

Services

Région

Centre-Val de Loire

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

12/11/2026

Alloti

26 Lots

Clôture

14/12/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
01 - acte d'engagement.rtf
204.75 KB
02 - ccap défintif.pdf
451.76 KB
03 - cctp_entretien_menager_et_encombrants_vdef.pdf
260.65 KB
04 - cctp détaillé traitement des encombrants_vdef.xls
573.5 KB
05 - cctp détaillée entretien ménager_vdef.xls
584 KB
06 - dqe valant bpu entretien ménager_vdef.xlsx
36.69 KB
07 - dqe valant bpu traitement des encombrants_vdef.xlsx
34.11 KB
08 - annexe_1_patrimoine_par_lots.pdf
61.05 KB
09 - annexe_bilan_annuel_vdef.docx
40.85 KB
10 - annexe_bilan_trimestriel_vdef.docx
40.65 KB
11 - cadre de mémoire technique.rtf
3.89 MB
12 - dc1.rtf
675.82 KB
13 - dc2.rtf
706.44 KB
14 - présentation ecf .pptx
5.47 MB
aws-mpi-1902345-rc.pdf
382.97 KB
mpi1902345-aapc.pdf
25.44 KB
a-44789.png
8.26 KB

Lot : Lot n°1 - Entretien ménager des logements - Giennois - Secteur 1 Description : Lot n°1 - Entretien ménager des logements - Giennois - Secteur 1 Lieu d'exécution : LogemLoiret 45000 Orléans Le lieu d'exécution des prestations est L'ensemble du patrimoine de LogemLoiret (selon l'annexe jointe au DCE) FRB06 - Loiret Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non

CPV : 90911200 - Services de nettoyage de bâtiments

Lot : Lot n°2 - Entretien ménager des logements - Giennois - Secteur 2 Description : Lot n°2 - Entretien ménager des logements - Giennois - Secteur 2 Lieu d'exécution : LogemLoiret 45000 Orléans Le lieu d'exécution des prestations est L'ensemble du patrimoine de LogemLoiret (selon l'annexe jointe au DCE) FRB06 - Loiret Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non

CPV : 90911200 - Services de nettoyage de bâtiments

Lot : Lot n°3 - Entretien ménager des logements - Montargois - Secteur 1 Description : Lot n°3 - Entretien ménager des logements - Montargois - Secteur 1 Lieu d'exécution : LogemLoiret 45000 Orléans Le lieu d'exécution des prestations est L'ensemble du patrimoine de LogemLoiret (selon l'annexe jointe au DCE) FRB06 - Loiret Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non

CPV : 90911200 - Services de nettoyage de bâtiments

Lot : Lot n°4 - Entretien ménager des logements - Montargois - Secteur 2 Description : Lot n°4 - Entretien ménager des logements - Montargois - Secteur 2 Lieu d'exécution : LogemLoiret 45000 Orléans Le lieu d'exécution des prestations est L'ensemble du patrimoine de LogemLoiret (selon l'annexe jointe au DCE) FRB06 - Loiret Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non

CPV : 90911200 - Services de nettoyage de bâtiments

Lot : Lot n°5 - Entretien ménager des logements - Pithiverais - Secteur 1 Description : Lot n°5 - Entretien ménager des logements - Pithiverais - Secteur 1 Lieu d'exécution : LogemLoiret 45000 Orléans Le lieu d'exécution des prestations est L'ensemble du patrimoine de LogemLoiret (selon l'annexe jointe au DCE) FRB06 - Loiret Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non

CPV : 90911200 - Services de nettoyage de bâtiments

Lot : Lot n°6 - Entretien ménager des logements - Pithiverais - Secteur 2 Description : Lot n°6 - Entretien ménager des logements - Pithiverais - Secteur 2 Lieu d'exécution : LogemLoiret 45000 Orléans Le lieu d'exécution des prestations est L'ensemble du patrimoine de LogemLoiret (selon l'annexe jointe au DCE) FRB06 - Loiret Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non

CPV : 90911200 - Services de nettoyage de bâtiments

Lot : Lot n°7 - Entretien ménager des logements - Pithiverais - Secteur 3 Description : Lot n°7 - Entretien ménager des logements - Pithiverais - Secteur 3 Lieu d'exécution : LogemLoiret 45000 Orléans Le lieu d'exécution des prestations est L'ensemble du patrimoine de LogemLoiret (selon l'annexe jointe au DCE) FRB06 - Loiret Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non

CPV : 90911200 - Services de nettoyage de bâtiments

Lot : Lot n°8 - Entretien ménager des logements - Loire et Sologne - Secteur 1 Description : Lot n°8 - Entretien ménager des logements - Loire et Sologne - Secteur 1 Lieu d'exécution : LogemLoiret 45000 Orléans Le lieu d'exécution des prestations est L'ensemble du patrimoine de LogemLoiret (selon l'annexe jointe au DCE) FRB06 - Loiret Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non

CPV : 90911200 - Services de nettoyage de bâtiments

Lot : Lot n°9 - Entretien ménager des logements - Loire et Sologne - Secteur 2 Description : Lot n°9 - Entretien ménager des logements - Loire et Sologne - Secteur 2 Lieu d'exécution : LogemLoiret 45000 Orléans Le lieu d'exécution des prestations est L'ensemble du patrimoine de LogemLoiret (selon l'annexe jointe au DCE) FRB06 - Loiret Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non

CPV : 90911200 - Services de nettoyage de bâtiments

Lot : Lot n°10 - Entretien ménager des logements - Loire et Sologne - Secteur 3 Description : Lot n°10 - Entretien ménager des logements - Loire et Sologne - Secteur 3 Lieu d'exécution : LogemLoiret 45000 Orléans Le lieu d'exécution des prestations est L'ensemble du patrimoine de LogemLoiret (selon l'annexe jointe au DCE) FRB06 - Loiret Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non

CPV : 90911200 - Services de nettoyage de bâtiments

Lot : Lot n°11 - Entretien ménager des logements - Val et Forêt - Secteur 1 Description : Lot n°11 - Entretien ménager des logements - Val et Forêt - Secteur 1 Lieu d'exécution : LogemLoiret 45000 Orléans Le lieu d'exécution des prestations est L'ensemble du patrimoine de LogemLoiret (selon l'annexe jointe au DCE) FRB06 - Loiret Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non

CPV : 90911200 - Services de nettoyage de bâtiments

Lot : Lot n°12 - Entretien ménager des logements - Val et Forêt - Secteur 2 Description : Lot n°12 - Entretien ménager des logements - Val et Forêt - Secteur 2 Lieu d'exécution : LogemLoiret 45000 Orléans Le lieu d'exécution des prestations est L'ensemble du patrimoine de LogemLoiret (selon l'annexe jointe au DCE) FRB06 - Loiret Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non

CPV : 90911200 - Services de nettoyage de bâtiments

Lot : Lot n°13 - Entretien ménager des logements - Val et Forêt - Secteur 3 Description : Lot n°13 - Entretien ménager des logements - Val et Forêt - Secteur 3 Lieu d'exécution : LogemLoiret 45000 Orléans Le lieu d'exécution des prestations est L'ensemble du patrimoine de LogemLoiret (selon l'annexe jointe au DCE) FRB06 - Loiret Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non

CPV : 90911200 - Services de nettoyage de bâtiments

Lot : Lot n°14 - Traitement des encombrants - Giennois - Secteur 1 Description : Lot n°14 - Traitement des encombrants - Giennois - Secteur 1 Lieu d'exécution : LogemLoiret 45000 Orléans Le lieu d'exécution des prestations est L'ensemble du patrimoine de LogemLoiret (selon l'annexe jointe au DCE) FRB06 - Loiret Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non

CPV : 90911200 - Services de nettoyage de bâtiments

Lot : Lot n°15 - Traitement des encombrants - Giennois - Secteur 2 Description : Lot n°15 - Traitement des encombrants - Giennois - Secteur 2 Lieu d'exécution : LogemLoiret 45000 Orléans Le lieu d'exécution des prestations est L'ensemble du patrimoine de LogemLoiret (selon l'annexe jointe au DCE) FRB06 - Loiret Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non

CPV : 90911200 - Services de nettoyage de bâtiments

Lot : Lot n°16 - Traitement des encombrants - Montargois - Secteur 1 Description : Lot n°16 - Traitement des encombrants - Montargois - Secteur 1 Lieu d'exécution : LogemLoiret 45000 Orléans Le lieu d'exécution des prestations est L'ensemble du patrimoine de LogemLoiret (selon l'annexe jointe au DCE) FRB06 - Loiret Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non

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Lot : Lot n°17 - Traitement des encombrants - Montargois - Secteur 2 Description : Lot n°17 - Traitement des encombrants - Montargois - Secteur 2 Lieu d'exécution : LogemLoiret 45000 Orléans Le lieu d'exécution des prestations est L'ensemble du patrimoine de LogemLoiret (selon l'annexe jointe au DCE) FRB06 - Loiret Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non

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Lot : Lot n°18 - Traitement des encombrants - Pithiverais - Secteur 1 Description : Lot n°18 - Traitement des encombrants - Pithiverais - Secteur 1 Lieu d'exécution : LogemLoiret 45000 Orléans Le lieu d'exécution des prestations est L'ensemble du patrimoine de LogemLoiret (selon l'annexe jointe au DCE) FRB06 - Loiret Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non

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Lot : Lot n°19 - Traitement des encombrants - Pithiverais - Secteur 2 Description : Lot n°19 - Traitement des encombrants - Pithiverais - Secteur 2 Lieu d'exécution : LogemLoiret 45000 Orléans Le lieu d'exécution des prestations est L'ensemble du patrimoine de LogemLoiret (selon l'annexe jointe au DCE) FRB06 - Loiret Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non

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Lot : Lot n°20 - Traitement des encombrants - Pithiverais - Secteur 3 - Marché réservé Description : Lot n°20 - Traitement des encombrants - Pithiverais - Secteur 3 - Marché réservé Lieu d'exécution : LogemLoiret 45000 Orléans Le lieu d'exécution des prestations est L'ensemble du patrimoine de LogemLoiret (selon l'annexe jointe au DCE) FRB06 - Loiret Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non

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Lot : Lot n°21 - Traitement des encombrants - Loire et Sologne - Secteur 1 Description : Lot n°21 - Traitement des encombrants - Loire et Sologne - Secteur 1 Lieu d'exécution : LogemLoiret 45000 Orléans Le lieu d'exécution des prestations est L'ensemble du patrimoine de LogemLoiret (selon l'annexe jointe au DCE) FRB06 - Loiret Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non

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Lot : Lot n°22 - Traitement des encombrants - Loire et Sologne - Secteur 2 - Marché réservé Description : Lot n°22 - Traitement des encombrants - Loire et Sologne - Secteur 2 - Marché réservé Lieu d'exécution : LogemLoiret 45000 Orléans Le lieu d'exécution des prestations est L'ensemble du patrimoine de LogemLoiret (selon l'annexe jointe au DCE) FRB06 - Loiret Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non

CPV : 90911200 - Services de nettoyage de bâtiments

Lot : Lot n°23 - Traitement des encombrants - Loire et Sologne - Secteur 3 Description : Lot n°23 - Traitement des encombrants - Loire et Sologne - Secteur 3 Lieu d'exécution : LogemLoiret 45000 Orléans Le lieu d'exécution des prestations est L'ensemble du patrimoine de LogemLoiret (selon l'annexe jointe au DCE) FRB06 - Loiret Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non

CPV : 90911200 - Services de nettoyage de bâtiments

Lot : Lot n°24 - Traitement des encombrants - Val et Forêt - Secteur 1 Description : Lot n°24 - Traitement des encombrants - Val et Forêt - Secteur 1 Lieu d'exécution : LogemLoiret 45000 Orléans Le lieu d'exécution des prestations est L'ensemble du patrimoine de LogemLoiret (selon l'annexe jointe au DCE) FRB06 - Loiret Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non

CPV : 90911200 - Services de nettoyage de bâtiments

Lot : Lot n°25 - Traitement des encombrants - Val et Forêt - Secteur 2 Description : Lot n°25 - Traitement des encombrants - Val et Forêt - Secteur 2 Lieu d'exécution : LogemLoiret 45000 Orléans Le lieu d'exécution des prestations est L'ensemble du patrimoine de LogemLoiret (selon l'annexe jointe au DCE) FRB06 - Loiret Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non

CPV : 90911200 - Services de nettoyage de bâtiments

Lot : Lot n°26 - Traitement des encombrants - Val et Forêt - Secteur 3 - Marché réservé Description : Lot n°26 - Traitement des encombrants - Val et Forêt - Secteur 3 - Marché réservé Lieu d'exécution : LogemLoiret 45000 Orléans Le lieu d'exécution des prestations est L'ensemble du patrimoine de LogemLoiret (selon l'annexe jointe au DCE) FRB06 - Loiret Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non

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