Souscription des contrats d'assurances pour le SIEOM DU GROUPEMENT DE MER

Client

SIEOM DU GROUPEMENT DE MER

Marché

Services

Région

Centre-Val de Loire

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

10/09/2026

Alloti

3 Lots

Clôture

03/11/2026

Site de dématérialisation

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1.lot 1 - dommages aux biens 2026 sieom de mer.docx

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1.lot 2 - responsabilité civile 2026 sieom de mer.docx

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1.lot 3 - protection juridique collectivité et agents - élus 2026 sieom de mer.docx

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2.annexe a l'acte d'engagement - notation rse.docx

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2.annexe - inventaire dab.xlsx

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2.questionnaire risques environnementaux.pdf

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2.sinistralité dab - rc - pj - pf groupama.pdf

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2.sinistralité rcae groupama.pdf

208.84 KB

3.ap 09-04-87 - cet 3.pdf

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3.arrêté complémentaire - juillet 2014.pdf

1.74 MB

3.q18 - ensemble des sites.pdf

1.54 MB

3.statuts -1er janvier 2026.pdf

1.16 MB

aws-nr-28380-rc.pdf

524.17 KB

nr28380-aapc.pdf

21.2 KB

Codes CPV

Lots

Lot : Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lieu d'exécution : 41500 MER

Lot : Assurance des responsabilités et des risques annexes Lieu d'exécution : 41500 MER

Lot : Assurance de la protection juridique de la collectivité et des agents et des élus Lieu d'exécution : 41500 MER

Détails de l'avis

23 jours

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