2027-FOURNITURE DE GAZ
Fourniture de gaz naturel pour les 3 chaufferies de la SIMAD
Client
SIMAD
Marché
Fournitures
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Autre procédure
Publié le
08/10/2026
Moins de 5 jours
Alloti
Non
Clôture
02/11/2026
Site de dématérialisation
Accéder au profil acheteurDCE · Voir et télécharger les 6 documents
Codes CPV
Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-97292 du 08/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
89
Annonce n°
26-97292
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
SIMAD
Forme juridique de l’acheteur
:
Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Logement et équipements collectifs
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
2027-FOURNITURE DE GAZ
Description
:
Fourniture de gaz naturel pour les 3 chaufferies de la SIMAD
Identifiant de la procédure
:
383f8025-a087-45de-a21a-7ed9885af093
Identifiant interne
:
2027-FOURNITURE-DE-GAZ
Type de procédure
:
Autre procédure en une seule étape
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
09123000
Gaz naturel
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Yonne
(
FRC14
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
2027-FOURNITURE DE GAZ
Description
:
Fourniture de gaz naturel pour les 3 chaufferies de la SIMAD
Identifiant interne
:
0
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
09123000
Gaz naturel
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Yonne
(
FRC14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695301?orgAcronyme=g6a
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695301?orgAcronyme=g6a
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
02/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
80
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Informations relatives aux délais de recours
:
voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SIMAD
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SIMAD
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
SIMAD
Organisation qui traite les offres
:
SIMAD
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
SIMAD
Numéro d’enregistrement
:
50635005700028
Adresse postale
:
2, avenue de Mayen
Ville
:
JOIGNY
Code postal
:
89300
Subdivision pays (NUTS)
:
Yonne
(
FRC14
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
F.BERNOT@SIMAD-JOIGNY.FR
Téléphone
:
+33 386621559
Adresse internet
:
https://simad-location-joigny.fr
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Numéro d’enregistrement
:
17210005900010
Adresse postale
:
22 rue assas
Ville
:
DIJON
Code postal
:
21000
Subdivision pays (NUTS)
:
Côte-d’Or
(
FRC11
)
Pays
:
France
Adresse internet
:
https://dijon.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
a84f6a9f-43be-40d3-94da-85e7af9e0cb9
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
08/10/2026
à 10:23
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/10/2026
22 jours
pour répondre à ce marché