Concours en vue de la désignation d'un maître d'oeuvre…

Avis de concours - Avis n° 26-97265 du 08/10/2026

Avis de concours

Département(s) de publication : 90

Annonce n° 26-97265

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Département du Territoire de Belfort

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure

Titre : Concours en vue de la désignation d'un maître d'oeuvre pour la construction de la Maison Départementale du Malsaucy

Description : Voir programme détaillé joint au règlement de concours

Identifiant de la procédure : 8f579d49-4b4b-41c7-8e70-a67c3a94ca61

Identifiant interne : 07M008-MdM

Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )

Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Concours en vue de la désignation d'un maître d'oeuvre pour la construction de la Maison Départementale du Malsaucy

Description : Voir programme détaillé joint au règlement de concours

Identifiant interne : S-PF-77525

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Site du Malsaucy

Ville : Sermamagny

Code postal : 90300

Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=77525

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions du régime du concours :

La décision du jury est contraignante pour l’acheteur : non

Prix

Lieu de réception de la prime : 1

Informations complémentaires : 30 000 euro(s) HT30 jours

Tout marché de services faisant suite au concours sera attribué à l’un des lauréats du concours

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=77525

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Date limite de réception des offres : 09/11/2026 à 12:00

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SODEB

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement : 099F3A78-98FA-BF40-013AEFCB24AAA3C7

Ville : Seyssinet-Pariset

Code postal : 38170

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com

Téléphone : +33480041260

Rôles de cette organisation :

TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Département du Territoire de Belfort

Numéro d’enregistrement : 5727

Adresse postale : Mandataire : Société Publique Locale Belfort Aménagement Hôtel de Ville - Place d'Armes

Ville : Belfort

Code postal : 90000

Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )

Pays : France

Point de contact : BOUQUET Florian

Adresse électronique : jmary@sodeb-belfort.com

Téléphone : 0384285490

Profil de l’acheteur : http://estrepublicain.marchespublics-eurolegales.com/accueil.htm

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SODEB

Numéro d’enregistrement : 099F3A96-D745-FE05-CD215439EA64D1BA

Adresse postale : Jonxion 1 1 Avenue de la Gare Tgv

Ville : Meroux-Moval

Code postal : 90400

Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )

Pays : France

Adresse électronique : j.mary@sodeb-belfort.com

Téléphone : 0384285490

Rôles de cette organisation :

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon

Numéro d’enregistrement : 099F3AA5-9555-43AA-53C0A0192FBAC0FC

Adresse postale : 30, rue Charles Nodier

Ville : Besançon

Code postal : 25044

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr

Téléphone : 0381826000

Télécopieur : 0381826001

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon

Numéro d’enregistrement : 099F3AB4-0C6C-5C21-5B960CB0D7BCB7A7

Adresse postale : 30, rue Charles Nodier

Ville : Besançon

Code postal : 25044

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr

Téléphone : 0381826000

Télécopieur : 0381826001

Rôles de cette organisation :

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ef2a3170-f23a-4299-94ba-2fd383936b72 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de concours

Date d’envoi de l’avis : 08/10/2026 à 10:10

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/10/2026

Concours en vue de la désignation d'un maître d'oeuvre pour la construction de la Maison Départementale du Malsaucy

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Codes CPV

Détails de l'avis

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