Maintenance des ascenseurs et des élévateurs de personnes à mobilité réduite

Client

Terre d’Emeraude Communauté

Marché

Services

Région

Bourgogne-Franche-Comté

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

09/11/2026

Alloti

Non

Clôture

27/11/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
20261020-dpgf-maintenance-ascenseurs-et-epmr-2027.xlsx
24.8 KB
20261103-ccap.pdf
251.44 KB
20261103-cctp-maintenance-ascenseurs-et-epmr.pdf
326.09 KB
20261105-ae.docx
69.3 KB
20261105-ae.pdf
247.8 KB
annexe-1-liste-des-appareils.xlsx
11.99 KB
annexe-2-types-de-contrat.xlsx
20.27 KB
annexe-3-documents-a-remettre.xls
44.5 KB
comment-repondre-par-voie-dematerialisee-sur-cette-plate-forme.pdf
1.05 MB
how-to-submit-your-bid-on-the-platform.pdf
1.65 MB
reglement-de-consultation.pdf
208.34 KB

Détails de l'avis


Aperçu de l'annonce
FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ


I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Terre d’Emeraude Communauté
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20009057900018
Code Postal : 39270
Ville : Orgelet
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication
Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://terredemeraude-communaute.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30691_1192508.html
Identifiant interne de la consultation : 26ST11
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : GOUJON Pauline
email : marchespublics@terredemeraude.fr
Tél : +33 384485362


Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
se référer au contenu de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limites de réception des plis : 27 Novembre 2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Les services du pouvoir adjudicateur

Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Maintenance des ascenseurs et des élévateurs de personnes à mobilité réduite
CPV - Objet principal : 50750000.
Type de marché : Services
Lieu principal d'exécution du marché : 39270 ORGELET
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Mots descripteurs : Maintenance, Ascenseur, Appareil élévateur.

Section 6 : Informations complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 09 Novembre 2026



10 jours

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