Marché Public de Maitrise d'Oeuvre dans le cadre de…

Aperçu de l'annonce

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ

Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : Terre d'Emeraude Communauté
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20009057900034
Code Postal : 39270
Ville : Orgelet
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://terredemeraude-communaute.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30691_1187977.html
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : SEIGNEURET Yoann
email : assainissement@terredemeraude.fr
Tél : +33 645323670

Section 3 : Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle conditions / moyens de preuve
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limites de réception des plis : 18 Novembre 2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : Marché Public de Maitrise d'Oeuvre dans le cadre de travaux d'assainissement sur les communes de Genod, Chancia, Montfleur et Doucier (39)

CPV - Objet principal : 71300000.

Type de marché : Services
Description succincte du marché : Marché Public de Maitrise d'Oeuvre sur les communes de Genod, Chancia, Montfleur et Doucier
Lieu principal d'exécution du marché : 39270
Valeur estimée hors taxes du besoin : 160000 Euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Mots descripteurs : Assainissement, Voirie et réseaux divers, Station d'épuration (travaux).

Section 6 : Informations complémentaires

Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 20 Octobre 2026

Marché Public de Maitrise d'Oeuvre dans le cadre de travaux d'assainissement sur les communes de Genod, Chancia, Montfleur et Doucier (39)

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Codes CPV

Détails de l'avis

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ

Section 1 : Identification de l'acheteur

Section 2 : Communication

Section 3 : Procédure

Section 4 : Identification du marché

Section 6 : Informations complémentaires

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