Accord-cadre à bons de commande pour l'impression des éditions de Jura Tourisme et Attractivité

La présente consultation a pour objet l'impression, le façonnage, le conditionnement, le stockage temporaire et la livraison des éditions conçues par JURA TOURISME et ATTRACTIVITÉ. Elle est décomposée en 4 lots. Chaque lot constitue un accord-cadre mono-attributaire exécuté par émission de bons de commande.

Client

Comité Dptal du Tourisme du Jura

Marché

Services

Région

Bourgogne-Franche-Comté

Procédure

Appel d'offres

Publié le

18/11/2026
Moins de 5 jours

Alloti

4 Lots

Clôture

16/12/2026

Site de dématérialisation

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Lot : Magazine

CPV : 79810000 - Services d'impression

Lot : Cartes

CPV : 79810000 - Services d'impression

Lot : Grands formats et impressions à partir de 1 500 exemplaires

CPV : 79810000 - Services d'impression

Lot : Impressions de moins de 1 500 exemplaires et papeterie

CPV : 79810000 - Services d'impression

Détails de l'avis


France: Services d'impression
Accord-cadre à bons de commande pour l'impression des éditions de Jura Tourisme et Attractivité

Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Comité Dptal du Tourisme du Jura
Forme juridique de l'acheteur: Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Accord-cadre à bons de commande pour l'impression des éditions de Jura Tourisme et Attractivité
Description: La présente consultation a pour objet l'impression, le façonnage, le conditionnement, le stockage temporaire et la livraison des éditions conçues par JURA TOURISME et ATTRACTIVITÉ. Elle est décomposée en 4 lots. Chaque lot constitue un accord-cadre mono-attributaire exécuté par émission de bons de commande.
Identifiant de la procédure: 59fc1acb-f163-479b-b673-e41910ebccf0
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: oui
Justification de la procédure accélérée: Procédure ouverte

2.1.1 Objet

Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79810000 Services d'impression

2.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 8 Rue Louis Rousseau
Ville: Lons-le-Saunier
Code postal: F-39000
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Informations complémentaires: le 8 rue Louis Rousseau est notre lieu de stockage des éditions.

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l'accord-cadre: 330 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4

2.1.6 Motifs d'exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1 Lot: LOT-0001

Titre: Magazine
Description: Magazine de destination Jura (édition annuelle, versions française, anglaise et allemande ; si d'autres langues venaient à être éditées, elles seraient intégrées à ce lot)
Identifiant interne: Lot 1

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79810000 Services d'impression

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: LONS-LE-SAUNIER
Code postal: F-39000
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4 Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 90 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/12/2026 12:00 +01:00
Durée de validité des offres: 3 An
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 16/12/2026 13:00 +01:00
Lieu: Lons-le-Saunier
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Agence Départementale du Tourisme et de l'Attractivité
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lons-le-Saunier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Comité Dptal du Tourisme du Jura
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Agence Départementale du Tourisme et de l'Attractivité

5.1 Lot: LOT-0002

Titre: Cartes
Description: Carte touristique Jura (version français/anglais et version allemand/néerlandais) Carte vélo Jura Carte L'Échappée Jurassienne Ou autre document au format carte
Identifiant interne: Lot 2

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79810000 Services d'impression

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: LONS-LE-SAUNIER
Code postal: F-39000
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4 Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 50 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/12/2026 12:00 +01:00
Durée de validité des offres: 3 An
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 16/12/2026 13:00 +01:00
Lieu: Lons-le-Saunier
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Agence Départementale du Tourisme et de l'Attractivité
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lons-le-Saunier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Comité Dptal du Tourisme du Jura
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Agence Départementale du Tourisme et de l'Attractivité

5.1 Lot: LOT-0003

Titre: Grands formats et impressions à partir de 1 500 exemplaires
Description: Affiches et posters (format supérieur à A3), quel que soit le tirage Sets de table Guide du vignoble (édité tous les 2 ans en français et en anglais - prochaine édition en 2028) Brochure séjours Flyers, dépliants et tout autre support imprimé à 1 500 exemplaires ou plus, hors papeterie
Identifiant interne: Lot 3

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79810000 Services d'impression

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: LONS-LE-SAUNIER
Code postal: F-39000
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4 Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 30 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/12/2026 12:00 +01:00
Durée de validité des offres: 3 An
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 16/12/2026 13:00 +01:00
Lieu: Lons-le-Saunier
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Agence Départementale du Tourisme et de l'Attractivité
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lons-le-Saunier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Comité Dptal du Tourisme du Jura
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Agence Départementale du Tourisme et de l'Attractivité

5.1 Lot: LOT-0004

Titre: Impressions de moins de 1 500 exemplaires et papeterie
Description: Ensemble des supports imprimés à moins de 1 500 exemplaires ne relevant pas des lots 1 et 2 (cartes de voeux, cartons d'invitation, cartes postales, marque-pages, affichettes, autocollants, livrets, dossiers de presse, rapport d'activité, etc.) Papeterie (enveloppes, papier à en-tête), quelle que soit la quantité
Identifiant interne: Lot 4

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79810000 Services d'impression

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: LONS-LE-SAUNIER
Code postal: F-39000
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4 Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 10 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/12/2026 12:00 +01:00
Durée de validité des offres: 3 An
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 16/12/2026 13:00 +01:00
Lieu: Lons-le-Saunier
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Agence Départementale du Tourisme et de l'Attractivité
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lons-le-Saunier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Comité Dptal du Tourisme du Jura
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Agence Départementale du Tourisme et de l'Attractivité

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: Comité Dptal du Tourisme du Jura
Numéro d'enregistrement: 77839678800037
Adresse postale: 17 rue Rouget de Lisle
Ville: Lons-le-Saunier
Code postal: 39000
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Adresse électronique: aurelie.verjus@jura-tourism.com
Téléphone: +33 384870881
Adresse internet: https://www.cdt-jura.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Agence Départementale du Tourisme et de l'Attractivité
Numéro d'enregistrement: 778 396 788 00037
Adresse postale: 17 rue Rouget de Lisle
Ville: Lons-le-Saunier
Code postal: F-39000
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Adresse internet: www.cdt-jura.fr
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@dematis.com
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: ecb8dc1c-31d0-45ee-92bd-eddb0ea0a562 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 18/11/2026 17:40 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français



25 jours

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