Accord cadre relatif à la réalisation de travaux…

Avis de marché - Avis n° 26-101160 du 19/10/2026

Avis de marché

Département(s) de publication : 29

Annonce n° 26-101160

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Brest métropole

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Brest

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord cadre relatif à la réalisation de travaux d'impression

Description : La consultation a pour objet la réalisation de prestations d'impression de documents ou supports de communication. Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise les prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée et en détermine la quantité. En application des articles L.2113-6 à L.2113-7 du Code de la commande publique, la consultation est passée dans le cadre du Groupement de commande permanent pour les besoins récurrents. Brest métropole est coordonnateur de ce groupement de commandes. En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, l'accord-cadre qui sera conclu à l'issue de la présente consultation contiendra des conditions d'exécution ayant pour objet la protection de l'environnement.

Identifiant de la procédure : 04948f09-e386-4b2d-965f-a7bdbd914592

Identifiant interne : Brest-M-DCP-2026-5085

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 79800000 Services d'impression et services connexes

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire de Brest métropole

Ville : Brest

Code postal : 29238

Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )

Pays : France

Informations complémentaires : Depuis le 1er octobre 2018, les procédures de passation des marchés publics sont intégralement dématérialisées, la réponse à la présente consultation devra donc se faire de manière électronique par le biais de la salle des marchés Mégalis. L’accord-cadre pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d’entreprises. Si l'accord-cadre est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement. Les candidats ont la possibilité de présenter pour l'accord-cadre plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements. Les candidats n’ont pas la possibilité de présenter pour l'accord-cadre plusieurs offres en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements. (Article 5.3 du Règlement de Consultation). Pour obtenir tous renseignements administratifs complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront s'adresser à l'adresse suivante : marches@brest-metropole.fr. Les questions en cours de procédure et les demandes de renseignements techniques complémentaires seront impérativement posées par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL: https://marches.megalis.bretagne.bzh/. Les critères de jugement des offres et le détail de leur pondération sont indiqués à l'article « Jugement des offres » (Article 9.2 du Règlement de Consultation).

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2,400,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,400,000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Travaux d'impression papier par procédé offset ou numérique

Description : Travaux d'impression papier par procédé offset ou numérique

Identifiant interne : 2026-0322

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 79800000 Services d'impression et services connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Brest

Code postal : 29238

Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )

Pays : France

Informations complémentaires : Valeur estimée : 1 120 000,00 € HT. Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum sur 4 ans de 1 120 000,00 € HT. La valeur estimée s'entend comme le montant maximum de l’accord-cadre sur 4 ans. Le lot 1 est multi-attributaire et sera conclu avec trois opérateurs économiques au maximum.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1,120,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,120,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Description : Performance environnementale

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=242479&orgAcronyme=a1e

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=242479&orgAcronyme=a1e

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 23/11/2026 à 14:00

Informations complémentaires : Séance non publique

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : L’accord-cadre pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d’entreprises. Si l'accord-cadre est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement. Les candidats ont la possibilité de présenter pour l'accord-cadre plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements. Les candidats n’ont pas la possibilité de présenter pour l'accord-cadre plusieurs offres en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements. (Article 5.3 du Règlement de Consultation).

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 3

Autres acheteurs : Ville de Brest

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Brest métropole

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes

Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes, 3 Contour de la Motte - CS 44416, F - 35044 Rennes cedex, Tél : +33 223212828, courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr, Fax : +33 299635684, Adresse internet : http://rennes.tribunal-administratif.fr/

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Brest métropole

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Brest métropole

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Brest métropole

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Brest métropole

Organisation qui traite les offres : Brest métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Travaux d’impression numérique multi-supports

Description : Travaux d’impression numérique multi-supports

Identifiant interne : 2026-0323

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 79800000 Services d'impression et services connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Brest

Code postal : 29238

Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )

Pays : France

Informations complémentaires : Valeur estimée : 800 000,00 € HT. Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum sur 4 ans de 800 000,00 € HT. La valeur estimée s'entend comme le montant maximum de l’accord-cadre sur 4 ans. Le lot 2 est mono-attributaire et sera conclu avec un seul opérateur économique.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 800,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Description : Performance environnementale

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=242479&orgAcronyme=a1e

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=242479&orgAcronyme=a1e

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 23/11/2026 à 14:00

Informations complémentaires : Séance non publique

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Autres acheteurs : Ville de Brest

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Brest métropole

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Brest métropole

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Brest métropole

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Brest métropole

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Brest métropole

Organisation qui traite les offres : Brest métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture de matériel d'expos et salons

Description : Fourniture de matériel d’expos et salons

Identifiant interne : 2026-0324

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 79800000 Services d'impression et services connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Brest

Code postal : 29238

Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )

Pays : France

Informations complémentaires : Valeur estimée : 320 000,00 € HT. Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum sur 4 ans de 320 000,00 € HT. La valeur estimée s'entend comme le montant maximum de l’accord-cadre sur 4 ans. Le lot 3 est mono-attributaire et sera conclu avec un seul opérateur économique.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 320,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 320,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Description : Performance environnementale

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=242479&orgAcronyme=a1e

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=242479&orgAcronyme=a1e

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 23/11/2026 à 14:00

Informations complémentaires : Séance non publique

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Autres acheteurs : Ville de Brest

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Brest métropole

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Brest métropole

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Brest métropole

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Brest métropole

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Brest métropole

Organisation qui traite les offres : Brest métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Travaux d'impression papier par procédé offset ou numérique (Marché réservé)

Description : Travaux d'impression papier par procédé offset ou numérique (Marché réservé)

Identifiant interne : 2026-0325

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 79800000 Services d'impression et services connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Brest

Code postal : 29238

Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )

Pays : France

Informations complémentaires : Valeur estimée : 160 000,00 € HT. Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum sur 4 ans de 160 000,00 € HT. La valeur estimée s'entend comme le montant maximum de l’accord-cadre sur 4 ans. Le lot 4 est mono-attributaire et sera conclu avec un seul opérateur économique. Le lot 4 est réservé aux entreprises adaptées (E.A.) / Etablissements et services d’aide par le travail (E.S.A.T.) / Structures équivalentes. (Article 5.4 du Règlement de Consultation)

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 160,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 160,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Description : Performance environnementale

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=242479&orgAcronyme=a1e

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=242479&orgAcronyme=a1e

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 23/11/2026 à 14:00

Informations complémentaires : Séance non publique

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Autres acheteurs : Ville de Brest

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Brest métropole

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Brest métropole

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Brest métropole

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Brest métropole

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Brest métropole

Organisation qui traite les offres : Brest métropole

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Brest métropole

Numéro d’enregistrement : 24290031400012

Adresse postale : 24 rue Coat-ar-Guéven, CS 73826

Ville : Brest cedex 02

Code postal : 29238

Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )

Pays : France

Point de contact : Division de la commande publique

Adresse électronique : marches@brest-metropole.fr

Téléphone : +33298335411

Profil de l’acheteur : https://marches.megalis.bretagne.bzh/

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

Organisation qui reçoit les demandes de participation

Organisation qui traite les offres

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville de Brest

Numéro d’enregistrement : 21290019500018

Adresse postale : 2 rue Frézier - CS 63834

Ville : Brest

Code postal : 29238

Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )

Pays : France

Point de contact : Division de la commande publique

Adresse électronique : marches@brest-metropole.fr

Téléphone : +33298335411

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes

Numéro d’enregistrement : 17350005900014

Adresse postale : 3 Contour de la Motte - CS 44416

Ville : Rennes

Code postal : 35044

Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )

Pays : France

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 13d424ad-a278-4d0b-98be-4a0c9d36293a - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 19/10/2026 à 08:41

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/10/2026

Accord cadre relatif à la réalisation de travaux d'impression

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Codes CPV

Lots

Détails de l'avis

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