Q
Question n°2
Madame, Monsieur,
Dans le cadre de la préparation de notre offre pour la maîtrise d’œuvre relative au remplacement des couvertures de six résidences, nous souhaiterions obtenir les précisions suivantes.
Missions EXE et VISA
Le CCP et l’annexe de répartition des honoraires de l’acte d’engagement prévoient les deux missions EXE et VISA, tandis que le programme mentionne une mission « VISA ou EXE ».
Pourriez-vous nous confirmer si ces deux missions sont attendues cumulativement et préciser leur répartition entre la maîtrise d’œuvre et les entreprises de travaux ? En particulier, quels plans, notes de calcul, calepinages, détails et documents de synthèse devront être produits par la maîtrise d’œuvre, et lesquels seront établis par les entreprises puis soumis à son visa ?
Diagnostics amiante
Le programme mentionne l’exploitation de diagnostics amiante annexés. Sauf erreur de notre part, ces rapports ne figurent pas parmi les pièces mises à notre disposition.
Pourriez-vous nous transmettre les rapports disponibles pour chacune des six résidences et préciser s’il s’agit de repérages avant travaux couvrant l’ensemble du périmètre envisagé, y compris les ouvrages connexes concernés par les interventions ?
Si des repérages complémentaires sont nécessaires, pourriez-vous également préciser s’ils seront commandés et pris en charge directement par la SEM4V, ainsi que leur calendrier prévisionnel de réalisation ?
Ces éléments nous permettront de définir précisément le périmètre de notre intervention et d’intégrer les incidences techniques, financières et calendaires dans notre offre.
Nous vous remercions par avance pour votre retour.
Bien cordialement
Question n°3
Ventilation des honoraires par élément de mission
L’article 10.2 du CCP indique que les pourcentages de chaque mission seront précisés par chaque candidat en annexe de l’acte d’engagement. Toutefois, une ventilation est déjà renseignée dans cet article ainsi que dans l’annexe 1 de l’AE.
Pourriez-vous nous confirmer si ces pourcentages sont imposés ou si les candidats peuvent proposer une répartition adaptée à leur organisation et à la charge réelle de chaque élément de mission, en conservant un total de 100 % pour les missions de base et un chiffrage distinct des missions DIA et OPC ?
Question n°4
Simultanéité des travaux
Le programme prévoit un lancement coordonné des six sites selon un ordre de priorité. Pourriez-vous préciser si la SEM4V attend une réalisation simultanée des travaux sur les six résidences, un chevauchement partiel des interventions ou un déroulement successif ? Le nombre de sites à conduire concomitamment est-il laissé à la proposition du maître d’œuvre ?
Question n°5
Bonjour,
Pourriez-vous nous confirmer les compétences attendues au sein du groupement pour cette consultation?
Je vous remercie par avance pour votre retour.
R
13/11/26 à 05h36 :
Message aux entreprises :
Réponse
Question :
Simultanéité des travaux
Le programme prévoit un lancement coordonné des six sites selon un ordre de priorité. Pourriez-vous préciser si la SEM4V attend une réalisation simultanée des travaux sur les six résidences, un chevauchement partiel des interventions ou un déroulement successif ? Le nombre de sites à conduire concomitamment est-il laissé à la proposition du maître d’œuvre ?
Les travaux seront allotis par résidence et exécutés successivement. Aucune intervention concomitante sur plusieurs résidences n’est prévue. L’entreprise devra respecter l’ordre d’exécution défini par la SEM4V.
Question :
Ventilation des honoraires par élément de mission
L’article 10.2 du CCP indique que les pourcentages de chaque mission seront précisés par chaque candidat en annexe de l’acte d’engagement. Toutefois, une ventilation est déjà renseignée dans cet article ainsi que dans l’annexe 1 de l’AE.
Pourriez-vous nous confirmer si ces pourcentages sont imposés ou si les candidats peuvent proposer une répartition adaptée à leur organisation et à la charge réelle de chaque élément de mission, en conservant un total de 100 % pour les missions de base et un chiffrage distinct des missions DIA et OPC ?
Il convient de préciser qu’une erreur matérielle figure à l’article 10.2 du CCP : il ne faut pas lire « pourcentages », mais « montants ».
La répartition des honoraires par élément de mission figurant à l’article 10.2 du CCP ainsi qu’à l’annexe 1 de l’acte d’engagement est imposée et ne peut pas être modifiée par les candidats.
Les candidats doivent donc établir leur offre en respectant cette répartition.
Question :
Missions EXE et VISA
Le CCP et l’annexe de répartition des honoraires de l’acte d’engagement prévoient les deux missions EXE et VISA, tandis que le programme mentionne une mission « VISA ou EXE ».
Pourriez-vous nous confirmer si ces deux missions sont attendues cumulativement et préciser leur répartition entre la maîtrise d’œuvre et les entreprises de travaux ? En particulier, quels plans, notes de calcul, calepinages, détails et documents de synthèse devront être produits par la maîtrise d’œuvre, et lesquels seront établis par les entreprises puis soumis à son visa ?
Il convient de préciser que les missions EXE et VISA sont attendues dans le cadre du marché, selon la répartition suivante :
le maître d’œuvre assure les études d’exécution nécessaires à la définition complète de l’ouvrage, dans la continuité des études de conception ;
les entreprises titulaires des marchés de travaux établissent les plans d’exécution, plans d’atelier et de chantier, calepinages, détails de mise en œuvre, notes de calcul et documents techniques relevant de leurs procédés, matériels et méthodes d’exécution ;
ces documents établis par les entreprises sont soumis au visa du maître d’œuvre, qui en vérifie la conformité avec le projet et les prescriptions du marché.
La mention « VISA ou EXE » figurant dans le programme doit ainsi être comprise au regard de cette répartition des prestations. Le CCP et l’annexe de répartition des honoraires prévalent et prévoient bien les missions EXE et VISA.
Diagnostics amiante
Le programme mentionne l’exploitation de diagnostics amiante annexés. Sauf erreur de notre part, ces rapports ne figurent pas parmi les pièces mises à notre disposition.
Pourriez-vous nous transmettre les rapports disponibles pour chacune des six résidences et préciser s’il s’agit de repérages avant travaux couvrant l’ensemble du périmètre envisagé, y compris les ouvrages connexes concernés par les interventions ?
Si des repérages complémentaires sont nécessaires, pourriez-vous également préciser s’ils seront commandés et pris en charge directement par la SEM4V, ainsi que leur calendrier prévisionnel de réalisation ?
Les diagnostics amiante sont disponibles et seront transmis aux candidats la semaine prochaine.
Si des repérages complémentaires sont nécessaires, leur réalisation sera commandée et prise en charge financièrement par la SEM4V. Ces prestations ne sont donc pas à intégrer au prix de la mission de maîtrise d’œuvre.