Mission de maitrise d'oeuvre pour la Résidence d'Oc remplacement du chauffage des 95 logements par une Pompe à Chaleur air-air

Le présent marché de maitrise d'oeuvre a pour missions le remplacement du chauffage des 95 logements par une pompe à chaleur (PAC) air/air de la Résidence d'OC, 3 allée des Sports Tournefeuille. L'audit énergétique transmis constitue une donnée d'entrée.

Client

CCAS DE TOURNEFEUILLE

Marché

Services

Région

Occitanie

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

23/10/2026

Alloti

Non

Clôture

23/11/2026
Moins de 5 jours

Site de dématérialisation

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11-13-18-20_plan_rdc_residence_d_oc.dwg
5.99 MB
12.14.19.48_plan_1_etage_res_d_oc.dwg
3.66 MB
49-plan_etage_2_res_d_oc.dwg
2.26 MB
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r-ponses-aux-questions-.docx
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Q
Question n°3 Bonjour, La réponse du 29/10 mentionne un AMO accompagnant la maîtrise d’œuvre pour le dossier de subvention CARSAT. Lors de la visite du 03/11, il a été indiqué qu’aucune mission d’AMO n’était prévue. Afin de lever cette ambiguïté, le pouvoir adjudicateur peut-il préciser si une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage est prévue pour cette opération et, le cas échéant, son périmètre vis-à-vis de la mission de maîtrise d’œuvre ?
R
09/11/26 à 09h12 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour , Dans la consultation est indiquée l'accompagnement pour l'obtention de subventions, ce sera donc au titulaire de ce marché d'assurer cette mission. cordialement,
Q
Question n°2 Données de l’audit énergétique annexé au DCE Le rapport présente les déperditions par paroi et par zone (p. 17), sans détail par logement ou par local. Pour chiffrer les études, et afin que tous les candidats disposent des mêmes informations, le pouvoir adjudicateur peut-il communiquer à l’ensemble des candidats, pendant la consultation, les éléments suivants lorsqu’ils existent, dans des formats utilisables sans le logiciel de l’auditeur : les résultats de déperditions et de charges thermiques (chauffage et, le cas échéant, rafraîchissement) par local ou, à défaut, par logement, avec leurs conditions de calcul (température extérieure de base, ventilation, ponts thermiques) ; à défaut, un export exploitable de la maquette (IFC, gbXML ou équivalent) avec le zonage et les données thermiques affectées ; les données non reproduites dans le rapport : inventaire des convecteurs par local ou par aile, courbes de charge électriques brutes horodatées sur au moins douze mois consécutifs, plans de travail utilisés ? Si certains de ces éléments n’existent pas ou ne font pas partie des livrables de l’audit, une précision en ce sens serait utile, ainsi que le délai dans lequel les éléments disponibles pourraient être communiqués.
R
05/11/26 à 14h26 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Nous n'avons pas d'études thermiques par appartement.  Les éléments que nous pouvons porter à votre connaissance, chaque appartement (au total 94) dispose d'un radiateur de 2000 W dans la pièce de vie et un radiateur 1000 W dans la salle de bain. Nous ne pouvons momentanément produire la courbe de charge sur les 12 derniers mois, celle ci sera communiquée au titulaire du marché dans la phase diag. Cordialement,
Q
Question n°1 Madame, Monsieur, Dans le cadre de la préparation de notre offre, nous sollicitons les précisions suivantes. 1. Coût prévisionnel des travaux et forfait de rémunération L'article 4 de l'acte d'engagement (p. 6) fixe le coût prévisionnel des travaux à 50 000 € HT, alors que l'audit énergétique joint estime l'installation des PAC air/air à 328 560 € TTC (p. 47), soit environ 273 800 € HT. Pouvez-vous confirmer l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux et le montant devant servir de référence pour notre offre ? Ce même article qualifie le forfait de rémunération de « définitif », puis de « provisoire » jusqu'à l'acceptation de l'APD, tandis que l'article 7.2 du CCP le déclare définitif. Pouvez-vous préciser la disposition applicable, ainsi que les modalités de fixation du forfait à l'issue de l'APD ? Une rectification des pièces contractuelles est-elle prévue pour lever cette contradiction ? 2. Périmètre des travaux et objectifs de financement L'audit énergétique évalue à 35 % l'économie d'énergie de la seule installation de PAC air/air (p. 47). Le programme 1, qui comprend en outre la remise à niveau de la GTB, l'éclairage LED et les enregistreurs de température, atteindrait 41 % (p. 71). L'audit indique par ailleurs un seuil de 40 % d'économie d'énergie finale pour l'éligibilité au Fonds vert (p. 83). Pouvez-vous préciser si la mission porte exclusivement sur le remplacement du chauffage des logements, ou si d'autres interventions, notamment la remise à niveau de la GTB (72 000 € TTC, p. 53), sont à intégrer à l'opération ? L'APD prévoit par ailleurs un accompagnement pour les dossiers de subvention. Pouvez-vous indiquer les dispositifs de financement envisagés et les objectifs de performance énergétique qui y seraient associés ? 3. Répartition des honoraires et modalités de paiement L'annexe 1 de l'acte d'engagement et l'article 11.2 du CCP comportent deux lignes « DIAG » (10 % et 20 %). Pouvez-vous préciser l'élément de mission visé par la seconde ligne, ainsi que la ventilation respective des missions VISA et DET, regroupées à hauteur de 10 % ? Pouvez-vous également confirmer les modalités de facturation et de règlement des honoraires par élément de mission, notamment pour les phases DET et GPA, dont l'exécution s'étend dans le temps ? 4. Catégorie d'ouvrage et nombre de logements L'article 1.1 du CCP classe l'ouvrage en « infrastructure en réutilisation ou réhabilitation », alors que l'opération concerne un bâtiment existant et que les éléments de mission sont ceux d'un ouvrage de bâtiment (APS, APD). Pouvez-vous confirmer la catégorie retenue ? Le DCE mentionne 95 logements, tandis que l'audit en mentionne 94 (p. 33). Pouvez-vous confirmer le nombre de logements concernés par l'installation des PAC ?
R
28/10/26 à 11h40 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Suite à vos questions, nous avons modifié et apporté des précisions sur les éléments identifiés. Vous trouverez en pièce jointe les réponses aux questions qui n’ont pas nécessité de modification du DCE. Cordialement Fichier joint : Réponses aux questions .docx
Q
Message de l'acheteur
R
28/10/26 à 11h07 : Modification du DCE : 26-03 CCAS : Mission de maitrise d’œuvre pour la Résidence d’Oc remplacement du chauffage des 95 logements par une Pompe à Chaleur air-airModification du DCE : Veuillez prendre en compte les modifications apportées au DCE et listées ci-dessous AW Solutions Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset

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