Marché de maîtrise d'oeuvre relatif à l'opération de travaux visant le traitement et la réfection des désordres structurels des balcons des résidences "Les Crosilles" et "Les Chardelles" à ISOLA 2000 et "La Mantega" à NICE

La présente consultation concerne un marché de maitrise d'oeuvre pour le traitement et la réfection des désordres structurels de deux résidences situées à ISOLA 2000 et une résidence située à NICE. L'opération est une réhabilitation de bâtiment dont le délai prévisionnel de travaux est de 1 375 000 € HT et la durée prévisionnelle des travaux de 7 mois avec un démarrage prévisionnel des travaux en juillet 2027. Les éléments de mission comprennent les missions : AVP, PRO, ACT; DET, VISA et AOR ainsi qu'une mission "Coordonnateur Chantier Vert". La durée globale prévisionnelle de l'opération (études et période GPA comprises) est de 26 mois.

Client

Côte d'Azur Habitat (OPAM de Nice)

Marché

-

Région

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

05/11/2026

Alloti

Non

Clôture

01/12/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
1. rc moe balcons.pdf
828.61 KB
1.1 rc annexe 1 attestation sur l_honneur.docx
175.78 KB
1.2 rc annexe 2 effectifs moyens annuels.docx
179.01 KB
1.3 rc annexe 3 resume pieces soumissionnaire.docx
95.36 KB
2. ae moe balcons.docx
172.6 KB
2.1 ae annexe 1 attestation visite.docx
183.91 KB
2.2 ae annexe 2 attestation charte chantier vert.docx
183.38 KB
3. tableau de remunerat et de reparit hono. moe balcons.xls
56 KB
4. cadre mt moe balcons.docx
120.89 KB
5. ccap moe balcons.pdf
969.62 KB
5.1 ccap annexe 1 resume livrables.pdf
240.01 KB
6. cctp moe balcons.pdf
593.66 KB
6.1 cctp annexe 1 charte chantier vert mnca.pdf
757.01 KB
7. note programme isola_mantega.pdf
1.58 MB
8.1 dimensions et surfaces des balcons.pdf
278.57 KB
8.2 plan de reperage des balcons _isola_.pdf
8.55 MB
8.3 plan de reperage des balcons _mantega_.pdf
1.37 MB
8.4 rapport de diagnostic de corrosion _isola_.pdf
7.04 MB
8.5 rapport de diagnostic de corrosion _mantega_.pdf
7.65 MB
9.1 dc1.doc
119.5 KB
9.2 dc2.doc
572.5 KB
9.3 dc4.docx
139.96 KB
1. rc moe balcons.pdf
828.61 KB
fichecsl.action
164.32 KB

Détails de l'avis

Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Côte d'Azur Habitat (OPAM de Nice)
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 49271391200011
Ville : Nice
Code Postal : 06200
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_O1ys5Sl_z4
Identifiant interne de la consultation : MAPA MOE Balcons
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Caroline Calmet
Adresse mail du contact : caroline.calmet@cotedazurhabitat.fr
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : 1) Déclaration sur l'honneur (modèle recommandé : déclaration jointe au Règlement de Consultation en annexe 1, datée et signée, ou formulaire DC1 joint au dossier de consultation, ou équivalent).
2) Lettre de candidature (DC1 dans sa dernière version en vigueur, ou équivalent) : en cas de candidature en groupement, cette lettre est commune.
3) En cas de sous-traitant, une déclaration de sous-traitance (modèle recommandé : formulaire DC4 joint au dossier de consultation) : les noms des sous-traitants susceptibles d'intervenir dans le cadre de l'exécution du marché, ainsi que la nature et le volume sous-traité doivent être précisés.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : 1) Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois dernières années (modèle recommandé : formulaire DC2).
2) La preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : 1) Références principales de services similaires : une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
2) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années (tableau fourni en annexe 2 au présent RC).
3) Certificats de qualifications professionnelles : des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat y compris les attestations relatives à la compétence requise BET Structures. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 01 décembre 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Marché de maîtrise d'oeuvre relatif à l'opération de travaux visant le traitement et la réfection des désordres structurels des balcons des résidences "Les Crosilles" et "Les Chardelles" à ISOLA 2000 et "La Mantega" à NICE
Code CPV principal
Descripteur principal : 71221000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : La présente consultation concerne un marché de maitrise d'oeuvre pour le traitement et la réfection des désordres structurels de deux résidences situées à ISOLA 2000 et une résidence située à NICE.
L'opération est une réhabilitation de bâtiment dont le délai prévisionnel de travaux est de 1 375 000 euros HT et la durée prévisionnelle des travaux de 7 mois avec un démarrage prévisionnel des travaux en juillet 2027.
Les éléments de mission comprennent les missions : AVP, PRO, ACT; DET, VISA et AOR ainsi qu'une mission "Coordonnateur Chantier Vert". La durée globale prévisionnelle de l'opération (études et période GPA comprises) est de 26 mois.
Lieu principal d'exécution du marché : Alpes-Maritimes
Durée du marché (en mois) : 26
Valeur estimée (H.T.) : 125000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) :La visite est obligatoire et l'attestation sur l'honneur de réalisation de cette dernière est une pièce à remettre obligatoirement lors du dépôt de l'offre. L'article 3.7 du Règlement de la Consultation précise les modalités dans lesquelles les candidats peuvent prendre rendez vous pour visiter.
Autres informations complémentaires : S'agissant des critères d'attribution, ces derniers sont précisés à l'article 7.1. Jugement des offres et attribution du règlement de la consultation.
- Critère prix : 40%
- Critère valeur technique : 52.5% décomposé comme suit
* Moyens humains et références de l'équipe de maitrise d'oeuvre - 15%
* Compréhension des enjeux du projet et maitrise des contraintes budgétaires - 10 %
* Organisation des études et respect des délais de conception - 12.5%
* Méthodologie d'intervention en phase réalisation et conduite des travaux - 15%
- Critère environnemental : 7.5%
L'utilisation du cadre de mémoire technique et environnemental est obligatoire sous peine de perdre 4 points.
Date d'envoi du présent avis : 05/11/2026

Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Côte d'Azur Habitat (OPAM de Nice)
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 49271391200011
Ville : Nice
Code Postal : 06200
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_O1ys5Sl_z4
Identifiant interne de la consultation : MAPA MOE Balcons
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Caroline Calmet
Adresse mail du contact : caroline.calmet@cotedazurhabitat.fr
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : 1) Déclaration sur l'honneur (modèle recommandé : déclaration jointe au Règlement de Consultation en annexe 1, datée et signée, ou formulaire DC1 joint au dossier de consultation, ou équivalent).
2) Lettre de candidature (DC1 dans sa dernière version en vigueur, ou équivalent) : en cas de candidature en groupement, cette lettre est commune.
3) En cas de sous-traitant, une déclaration de sous-traitance (modèle recommandé : formulaire DC4 joint au dossier de consultation) : les noms des sous-traitants susceptibles d'intervenir dans le cadre de l'exécution du marché, ainsi que la nature et le volume sous-traité doivent être précisés.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : 1) Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois dernières années (modèle recommandé : formulaire DC2).
2) La preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : 1) Références principales de services similaires : une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
2) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années (tableau fourni en annexe 2 au présent RC).
3) Certificats de qualifications professionnelles : des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat y compris les attestations relatives à la compétence requise BET Structures. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 01 décembre 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Marché de maîtrise d'oeuvre relatif à l'opération de travaux visant le traitement et la réfection des désordres structurels des balcons des résidences "Les Crosilles" et "Les Chardelles" à ISOLA 2000 et "La Mantega" à NICE
Code CPV principal
Descripteur principal : 71221000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : La présente consultation concerne un marché de maitrise d'oeuvre pour le traitement et la réfection des désordres structurels de deux résidences situées à ISOLA 2000 et une résidence située à NICE.
L'opération est une réhabilitation de bâtiment dont le délai prévisionnel de travaux est de 1 375 000 euros HT et la durée prévisionnelle des travaux de 7 mois avec un démarrage prévisionnel des travaux en juillet 2027.
Les éléments de mission comprennent les missions : AVP, PRO, ACT; DET, VISA et AOR ainsi qu'une mission "Coordonnateur Chantier Vert". La durée globale prévisionnelle de l'opération (études et période GPA comprises) est de 26 mois.
Lieu principal d'exécution du marché : Alpes-Maritimes
Durée du marché (en mois) : 26
Valeur estimée (H.T.) : 125000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) :La visite est obligatoire et l'attestation sur l'honneur de réalisation de cette dernière est une pièce à remettre obligatoirement lors du dépôt de l'offre. L'article 3.7 du Règlement de la Consultation précise les modalités dans lesquelles les candidats peuvent prendre rendez vous pour visiter.
Autres informations complémentaires : S'agissant des critères d'attribution, ces derniers sont précisés à l'article 7.1. Jugement des offres et attribution du règlement de la consultation.

- Critère prix : 40%
- Critère valeur technique : 52.5% décomposé comme suit
* Moyens humains et références de l'équipe de maitrise d'oeuvre - 15%
* Compréhension des enjeux du projet et maitrise des contraintes budgétaires - 10 %
* Organisation des études et respect des délais de conception - 12.5%
* Méthodologie d'intervention en phase réalisation et conduite des travaux - 15%
- Critère environnemental : 7.5%

L'utilisation du cadre de mémoire technique et environnemental est obligatoire sous peine de perdre 4 points.
Date d'envoi du présent avis : 05/11/2026