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AT73 - Transports scolaires 2 lots - 2027
MAPA CIRCUITS 1901 et 1907 de Janvier 2027 jusqu'à la fin d'année scolaire 2 juillet 2027.
Client
Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes - DM - Direction des mobilités
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
09/10/2026
Moins de 5 jours
Alloti
2 Lots
Clôture
16/11/2026
Site de dématérialisation
Accéder au profil acheteurDCE · Voir et télécharger les 13 documents
Codes CPV
Lots
Lot : LOT 1 - 73-1901 DOMESSIN < > CHAMPAGNEUX < > SAINT-GENIX-LES-VILLAGES (COLLEGE)
Lot : LOT 2 - 73 -1907 SAINT-GENIX-LES-VILLAGES (PRIMAIRES/COLLEGE)
Détails de l'avis
Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : DM - Direction des mobilités
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20005376700014
Ville : Lyon cedex 2
Code Postal : 69269
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vzRCexepT4
Identifiant interne de la consultation : DAF_2026_000387
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : DACHA
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Licences
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 16 novembre 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Transport
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : AT73 - Transports scolaires 2 lots - 2027
Code CPV principal
Descripteur principal : 60130000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Services de transports à titre principal scolaires de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans la Savoie et les départements voisins - 2 lots
Lieu principal d'exécution du marché : Rhône, Savoie
Durée du marché (en mois) : 7
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : LOT 1 - 73-1901 DOMESSIN < > CHAMPAGNEUX < > SAINT-GENIX-LES-VILLAGES (COLLEGE)
Code CPV principal : 60130000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Rhône, Savoie
Description du lot : LOT 2 - 73 -1907 SAINT-GENIX-LES-VILLAGES (PRIMAIRES/COLLEGE)
Code CPV principal : 60130000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Rhône, Savoie
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 12/10/2026
Mots clés: Transport
Nom complet de l'acheteur : DM - Direction des mobilités
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20005376700014
Ville : Lyon cedex 2
Code Postal : 69269
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vzRCexepT4
Identifiant interne de la consultation : DAF_2026_000387
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : DACHA
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Licences
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 16 novembre 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Transport
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : AT73 - Transports scolaires 2 lots - 2027
Code CPV principal
Descripteur principal : 60130000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Services de transports à titre principal scolaires de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans la Savoie et les départements voisins - 2 lots
Lieu principal d'exécution du marché : Rhône, Savoie
Durée du marché (en mois) : 7
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : LOT 1 - 73-1901 DOMESSIN < > CHAMPAGNEUX < > SAINT-GENIX-LES-VILLAGES (COLLEGE)
Code CPV principal : 60130000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Rhône, Savoie
Description du lot : LOT 2 - 73 -1907 SAINT-GENIX-LES-VILLAGES (PRIMAIRES/COLLEGE)
Code CPV principal : 60130000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Rhône, Savoie
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 12/10/2026
Mots clés: Transport
Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : DM - Direction des mobilités
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20005376700014
Ville : Lyon cedex 2
Code Postal : 69269
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vzRCexepT4
Identifiant interne de la consultation : DAF_2026_000387
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : DACHA
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Licences
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 16 novembre 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Transport
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : AT73 - Transports scolaires 2 lots - 2027
Code CPV principal
Descripteur principal : 60130000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Services de transports à titre principal scolaires de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans la Savoie et les départements voisins - 2 lots
Lieu principal d'exécution du marché : Rhône, Savoie
Durée du marché (en mois) : 7
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : LOT 1 - 73-1901 DOMESSIN < > CHAMPAGNEUX < > SAINT-GENIX-LES-VILLAGES (COLLEGE)
Code CPV principal : 60130000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Rhône, Savoie
Description du lot : LOT 2 - 73 -1907 SAINT-GENIX-LES-VILLAGES (PRIMAIRES/COLLEGE)
Code CPV principal : 60130000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Rhône, Savoie
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 12/10/2026
Mots clés: Transport
33 jours
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