La présente consultation concerne la Relance des lots 1 et 2 de la prestation de transports scolaires d’élèves et d’étudiants en situation de handicap, domiciliés dans le département de l’Yonne.
Client
Conseil départemental de l'Yonne
Marché
Services
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
-
Publié le
17/09/2026 Moins de 5 jours
Alloti
2 Lots
Clôture
12/10/2026
Lien source
0 - formulaire_dc1.doc
0 - formulaire_dc2.doc
0 - notice_explicative_dc1.pdf
0 - notice_explicative_dc2.pdf
1 quinquies - déclaration sur l'honneur russie a completer.doc
1 quater - attestation sur l'honneur salariés étrangers.doc
1_rc.pdf
1bis - annexe rc.docx
1ter- tutoriel dematerialisation.pdf
2bis - annexe ae relative à la sous-traitance.docx
3_ccap.pdf
4_fiche coherence activite.ods
2_ae lot 1.doc
2_ae lot 2.doc
7- cadre de réponse maj 25.08.26.docx
8_coordonnées et horaires écoles en cours de correction art cctp.ods
9_détail du nombre d'enfants par lot et de fauteuils roulants.ods
aimant logo.pdf
bpu-dqe lot 1.xlsx
bpu-dqe lot 2.xlsx
01_annexe cctp_reglement 2022.pdf
03_annexe cctp_esd.pdf
05_cctp.pdf
08_annexe cctp_avenant.pdf
09_annexe cctap_bon de commande.pdf
cartographie.pdf
liste circuits lot 1 année 2024-2025.pdf
liste circuits lot 2 année 2024-2025.pdf
liste circuit (1).xlsx
etat personnel-cd yonne.xlsx
Lot: Nord Sénonais Relance
Lot: Centre Yonne Relance
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