Souscription de contrats d'assurances divers pour les besoins d'OPAC SAVOIE - Marchés de services

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Tout organisme porteur du risque se présente seul ou en groupement avec un autre organisme porteur du risque. L'intermédiaire peut également être membre du groupement ou à défaut simple mandataire. Un intermédiaire d'assurance ne peut candidater seul. Tous les assureurs doivent être membres du groupement.La prestation est réservée à une profession déterminée.Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :Marché réservé aux organismes portant et provisionnant les risques pour lesquels ils disposent d'un agrément de l'autorité de contrôle nationale dont ils dépendent. Les intermédiaires habilités peuvent également candidater en complément de ces organismes.

Client

OPAC SAVOIE

Marché

Services

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

25/09/2025

Alloti

2 Lots

Clôture

27/10/2025

Lien source

Détails de l'avis

Si vous avez des difficultés pour visualiser ce pdf, cliquez ici

Mots-clés

Il reste 14 jours
pour répondre à ce marché

Appels d'offres similaires

Marché de souscription des contrats d'assurances

CLIENT:

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU LOIRET

REGION:

Centre-Val de Loire

CLÔTURE:

23/10/2025

Souscription des contrats d'assurances pour S3T'EC

CLIENT:

S3T EC (SYNDICAT DE TRI, TRAITEMENT, TRANSITION ECOLOGIQUE ET CIRCULAIRE)

REGION:

Bretagne

CLÔTURE:

27/10/2025

Souscription et gestion des contrats d'assurances

CLIENT:

Communauté de Communes du Pays des Achards (85)

REGION:

Pays de la Loire

CLÔTURE:

15/10/2025

Consultation pour la souscription des contrats d'assurances - Commune de REGUSSE

CLIENT:

Commune de Régusse (83)

REGION:

CLÔTURE:

07/11/2025

Souscription de contrats d'assurance

CLIENT:

MAIRIE DE VERT LE GRAND (91)

REGION:

Île-de-France

CLÔTURE:

06/11/2025

Marché de souscription et gestion de contrats d'assurances couvrant les risques "Dommages aux biens"

CLIENT:

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer

REGION:

Provence-Alpes-Côte d'Azur

CLÔTURE:

05/11/2025

Marché relatif à la souscription des contrats d'assurances de la commune de Prémesques

CLIENT:

MAIRIE DE PREMESQUES

REGION:

Auvergne-Rhône-Alpes

CLÔTURE:

12/11/2025

Souscription des contrats d'assurance pour la commune de MARNAZ.

CLIENT:

COMMUNE DE MARNAZ

REGION:

Auvergne-Rhône-Alpes

CLÔTURE:

07/11/2025

Souscription des contrats d'assurance pour la Commune de Hegenheim

CLIENT:

COMMUNE DE HEGENHEIM

REGION:

Grand-Est

CLÔTURE:

07/11/2025