Collecte du verre et du papier sur le territoire du Sytraival – 2 lots

La présente consultation porte sur la collecte du verre et du papier déposés dans les points d'apport volontaire situés sur le territoire du SYTRAIVAL. Elle est est décomposée en deux lots : - Lot n° 1 : SYTRAIVAL Nord, Collecte du verre et du papier - Lot n° 2 : SYTRAIVAL Sud, Collecte du verre et du papier

Client

SYTRAIVAL

Marché

Services

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Appel d'offres

Publié le

17/11/2026
Moins de 5 jours

Alloti

2 Lots

Clôture

08/01/2027

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
ae_lot_1_nord.docx
88.5 KB
ae_lot_2_sud.docx
87.63 KB
ccap_collecte_verre_papier.pdf
230.03 KB
cctp_annexe_1_perimetre_sytraival.pdf
5.14 MB
cctp_annexe_2_repartition_tonnages.pdf
47.5 KB
cctp_annexe_3_lot_1_nord_liste_pav.xlsx
70.63 KB
cctp_annexe_4_lot_2_sud_liste_pav.xlsx
143.4 KB
cctp_collecte_verre_papier.pdf
206.09 KB
rc_collecte_verre_papier.pdf
240.56 KB

Lot : NORD DU TERRITOIRE

CPV : 90511000 - Services de collecte des ordures

Lot : SUD DU TERRITOIRE

CPV : 90511000 - Services de collecte des ordures

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-111666 du 17/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 01, 69, 71
Annonce n° 26-111666

Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SYTRAIVAL
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Collecte du verre et du papier sur le territoire du Sytraival
Description : La présente consultation porte sur la collecte du verre et du papier déposés dans les points d'apport volontaire situés sur le territoire du SYTRAIVAL. Elle est est décomposée en deux lots : - Lot n° 1 : SYTRAIVAL Nord, Collecte du verre et du papier - Lot n° 2 : SYTRAIVAL Sud, Collecte du verre et du papier
Identifiant de la procédure : d1eff57e-7614-4f12-a409-c22abc6f2f1a
Identifiant interne : VERREPAPIER2026
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : VOIR RC ET CCAP
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Territoire du SYTRAIVAL
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Il y a 2 lots géographiques : nord et sud de notre territoire.
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : NORD DU TERRITOIRE
Description : Collecte du verre et du papier en points d’apports volontaires sur la partie nord du territoire du SYTRAIVAL
Identifiant interne : LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures
Options :
Description des options : Le marché est reconductible deux fois une année par décision expresse du pouvoir adjudicateur.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Durée : 36 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.klekoon.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SYTRAIVAL
Informations relatives aux délais de recours : La juridiction compétente est : Tribunal administratif de Lyon, Palais des Juridictions administratives 184 rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 3 Tél. 04 87 63 50 00 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr Le service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est le greffe du Tribunal administratif de Lyon, aux coordonnées indiquées ci-dessus.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SYTRAIVAL
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : SUD DU TERRITOIRE
Description : Collecte du verre et du papier en points d’apports volontaires sur la partie sud du territoire du SYTRAIVAL
Identifiant interne : LOT 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures
Options :
Description des options : Le marché est reconductible deux fois une année par décision expresse du pouvoir adjudicateur.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Durée : 36 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.klekoon.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SYTRAIVAL
Informations relatives aux délais de recours : La juridiction compétente est : Tribunal administratif de Lyon, Palais des Juridictions administratives 184 rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 3 Tél. 04 87 63 50 00 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr Le service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est le greffe du Tribunal administratif de Lyon, aux coordonnées indiquées ci-dessus.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SYTRAIVAL
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SYTRAIVAL
Numéro d’enregistrement : 256 900 705 00011
Adresse postale : 130 rue benoit frachon
Ville : VILLEFRANCHE SUR SAONE
Code postal : 69400
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : service technique
Adresse électronique : contact@sytraival.fr
Téléphone : 0474688259
Adresse internet : www.sytraival.com
Profil de l’acheteur : www.klekoon.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 56aeefba-caac-4f9d-8597-6e43e253012f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/11/2026 à 15:38
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/11/2026

49 jours

pour répondre à ce marché

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