5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
NORD DU TERRITOIRE
Description
:
Collecte du verre et du papier en points d’apports volontaires sur la partie nord du territoire du SYTRAIVAL
Identifiant interne
:
LOT 1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90511000
Services de collecte des ordures
Options
:
Description des options
:
Le marché est reconductible deux fois une année par décision expresse du pouvoir adjudicateur.
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/04/2027
Durée
:
36
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Cf. RC
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
www.klekoon.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/01/2027
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
SYTRAIVAL
Informations relatives aux délais de recours
:
La juridiction compétente est : Tribunal administratif de Lyon, Palais des Juridictions administratives 184 rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 3 Tél. 04 87 63 50 00 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr Le service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est le greffe du Tribunal administratif de Lyon, aux coordonnées indiquées ci-dessus.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
SYTRAIVAL
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
SUD DU TERRITOIRE
Description
:
Collecte du verre et du papier en points d’apports volontaires sur la partie sud du territoire du SYTRAIVAL
Identifiant interne
:
LOT 2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90511000
Services de collecte des ordures
Options
:
Description des options
:
Le marché est reconductible deux fois une année par décision expresse du pouvoir adjudicateur.
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/04/2027
Durée
:
36
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Cf. RC
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
www.klekoon.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/01/2027
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
SYTRAIVAL
Informations relatives aux délais de recours
:
La juridiction compétente est : Tribunal administratif de Lyon, Palais des Juridictions administratives 184 rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 3 Tél. 04 87 63 50 00 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr Le service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est le greffe du Tribunal administratif de Lyon, aux coordonnées indiquées ci-dessus.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
SYTRAIVAL