Services d'assurance santé et prévoyance pour les salariés du Musée des Confluences

Lot: Complémentaire santé Description : Contrat collectif à adhésion obligatoire conforme aux contrats responsables en matière de complémentaire santé et aux dispositions du décret n°2014-1374 du 18 novembre 2014 relatif au contenu des contrats d'assurance maladie complémentaires bénéficiant d'aides fiscales et sociales, complété par le décret n°2019-21 du 11 janvier 2019. Contrat dit solidaire. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 24 mois à compter de sa prise d'effet au 1er janvier 2027. Il pourra être reconduit tacitement 1 fois 24 mois, dans la limite de 4 années. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, tel que défini aux articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (CCP), dans les limites suivantes :Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : SANS Montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 300 000 € HT Montant minimum de commandes pour la période de reconduction (24 mois) : SANSMontant maximum de commandes pour la période de reconduction (24 mois) : 300 000 € HT

Lot: Prévoyance Description : Contrat collectif à adhésion obligatoire pour l'ensemble des salariés du musée (cadres et non cadres). Contrat responsable au sens du Code de la Sécurité Sociale Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 24 mois à compter de sa prise d'effet au 1er janvier 2027. Il pourra être reconduit tacitement 1 fois 24 mois, dans la limite de 4 années. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, tel que défini aux articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (CCP), dans les limites suivantes :Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : SANS Montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 140 000 € HT Montant minimum de commandes pour la période de reconduction (24 mois) : SANSMontant maximum de commandes pour la période de reconduction (24 mois) : 140 000 € HT