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Accord cadre de travauxENTRETIEN ET TRAVAUX DE MAÇONNERIE DES SOUCHES DE CHEMINEES DU PATRIMOINE GERE PAR GRANDLYON HABITAT

La présente consultation a pour objet l'entretien, la réparation et la reconstruction des souches de cheminées et émergences en toiture du patrimoine de GRANDLYON HABITAT par la réalisation de travaux de maçonnerie traditionnelle et de mise en sécurité.Le présent contrat constitue:-Un accord-cadre multi-attributaires régi par les articles L.2125-1; R.2162-2 alinéa 2; R.2162-4 à R.2162-6; R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.-Cet accord-cadre fixe les stipulations contractuelles de manière ferme et sera exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commandes selon les modalités définis dans cet accord-cadre.Il prend effet à compter de la notification pour une période ferme de 2 ans. Il pourra être reconduit 1 fois 1 an soit une durée maximale de 3 ans (Démarrage prévisionnel en septembre 2026).Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000€ HT sur la durée totale de l'accord-cadre, période de reconduction incluse.

Client

GRANDLYON HABITAT

Marché

Travaux

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

23/04/2026 Moins de 5 jours

Alloti

Non

Clôture

21/05/2026

Lien source

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Mots-clés

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