ACCORD CADRE POUR DES TRAVAUX D ENTRETIEN ET D AMELIORATION PROGRAMMES SUR LE PATRIMOINE DE Meurthe et moselle HABITAT (54 Meurthe et Moselle)(Pour les années 2027 à 2030)

Lot: Couverture Description : Couverture Durée à compter du 04/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions définis au dossier de consultation qui sera remis aux entreprises retenues, à l'issue de la présente phase de candidature.La durée des accords cadres sera de 4 ans maximum.La période initiale sera d'une année et pourra être reconductible par année sans excéder le 31/12/2030 . Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer Nombre minimal envisagé : 3 Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Non

Lot: Etanchéité Description : Etanchéité Durée à compter du 04/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions définis au dossier de consultation qui sera remis aux entreprises retenues, à l'issue de la présente phase de candidature.La durée des accords cadres sera de 4 ans maximum.La période initiale sera d'une année et pourra être reconductible par année sans excéder le 31/12/2030 . Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer Nombre minimal envisagé : 3 Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Non

Lot: Facades Description : Facades Durée à compter du 04/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions définis au dossier de consultation qui sera remis aux entreprises retenues, à l'issue de la présente phase de candidature.La durée des accords cadres sera de 4 ans maximum.La période initiale sera d'une année et pourra être reconductible par année sans excéder le 31/12/2030 . Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer Nombre minimal envisagé : 3 Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Non

Lot: Menuiseries Description : Menuiseries Durée à compter du 04/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions définis au dossier de consultation qui sera remis aux entreprises retenues, à l'issue de la présente phase de candidature.La durée des accords cadres sera de 4 ans maximum.La période initiale sera d'une année et pourra être reconductible par année sans excéder le 31/12/2030 . Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer Nombre minimal envisagé : 3 Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Non

Lot: CVP Chauffage VMC plomberie Description : CVP Chauffage VMC plomberie Durée à compter du 04/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions définis au dossier de consultation qui sera remis aux entreprises retenues, à l'issue de la présente phase de candidature.La durée des accords cadres sera de 4 ans maximum.La période initiale sera d'une année et pourra être reconductible par année sans excéder le 31/12/2030 . Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer Nombre minimal envisagé : 3 Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Non

Lot: Electricité Description : Electricité Durée à compter du 04/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions définis au dossier de consultation qui sera remis aux entreprises retenues, à l'issue de la présente phase de candidature.La durée des accords cadres sera de 4 ans maximum.La période initiale sera d'une année et pourra être reconductible par année sans excéder le 31/12/2030 . Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer Nombre minimal envisagé : 3 Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Non

Lot: Peinture -sols Description : Peinture -sols Durée à compter du 04/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions définis au dossier de consultation qui sera remis aux entreprises retenues, à l'issue de la présente phase de candidature.La durée des accords cadres sera de 4 ans maximum.La période initiale sera d'une année et pourra être reconductible par année sans excéder le 31/12/2030 . Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer Nombre minimal envisagé : 3 Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Non

Lot: Courant faible Description : Courant faible Durée à compter du 04/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions définis au dossier de consultation qui sera remis aux entreprises retenues, à l'issue de la présente phase de candidature.La durée des accords cadres sera de 4 ans maximum.La période initiale sera d'une année et pourra être reconductible par année sans excéder le 31/12/2030 . Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer Nombre minimal envisagé : 3 Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Non