>_Les prestations portent sur la distribution non adressée en boîtes aux lettres de documents d'information dans des délais souvent restreints sur des secteurs et lieux géographiques ciblés de l'ensemble du territoire couvert par le réseau TCL unifié.Des prestations de diffusion de documents par affichage en halls d'immeubles sur la Métropole de Lyon sont aussi prévues.>_Accord-cadre multi-attributaires exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu avec chaque opérateur économique retenu à l'issue de la procédure. Le nombre maximum de titulaires est de 3.>_L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification.Il pourra être reconduit tacitement 3 fois 1 an>_L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 € HT sur toute sa durée.Le montant ci-dessus s'apprécie sur la globalité de l'accord-cadre et non titulaire par titulaire.
Client
SYTRAL MOBILITÉS - TRANSPORT
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
21/10/2025
Alloti
Non
Clôture
17/11/2025
Lien source
25m086r_bpu_relance.xlsx
25m086r_cadre_memoire_justificatif.docx
25m086r_ccap_relance.pdf
25m086r_cctp_relance.pdf
25m086r_cty1_cty2_cty3_cty4.xlsx
25m086r_rc_distribution.pdf
annexe rc_cadre moyens_references.docx
dc1-2019.docx
dc2.doc
dc4_2023_duree_contrat_sous_traitance.docx
declaration sur honneur.doc
mpi1727821-aapc.pdf
c0ee0718-af58-11f0-aba7-acde48001122
3701ef2a-af61-11f0-88b6-acde48001122
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