Chaque lot est un accord cadre mixte avec émission de bons de commande et conclusion de marchés subséquents. Il s'agit de prestations intellectuelles d'études concernant la problématique « Sites et Sols Pollués ». Ces études sont à réaliser sur des terrains bâtis ou non dont la Ville de Lyon est propriétaire ou en passe de l'être avec l'accord de son propriétaire. Les études seront effectuées principalement sur le territoire de la Ville de Lyon, et occasionnellement sur des zones situées en dehors de la ville qui seront la plus part du temps dans des communes limitrophes.
Client
VILLE DE LYON
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
28/08/2025
Alloti
3 Lots
Clôture
14/10/2025
Lien source
20190313-notice-dc4-maj20231122.pdf
cctpc.pdf
dc1.doc
dc1_not.pdf
dc4_2023_duree_contrat_sous_traitance.docx
ds_20_guide demat.pdf
formulaire_dc2.doc
guide_entreprise.pdf
bp lot 1.xlsx
mjo_note_lot1.docx
vdl_acteengagement_lot1.docx
simulation_de_commande lot 1.xlsx
bp lot 2.xlsx
mjo_note_lot2.docx
vdl_acteengagement_lot2.docx
simulation_de_commande lot 2.xlsx
bp lot 3.xlsx
mjo_note_lot3.docx
vdl_acteengagement_lot3.docx
simulation_de_commande lot 3.xlsx
notice_explicative_dc2.pdf
pouvoir_mandataire.doc
spaser 2021-2026.pdf
synthèse spaser.pdf
vdl_ccapc.pdf
ztl_flyer_pro_web.pdf
1vdl_rc_unifie.pdf
mpi1697453-aapc.pdf
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Lot: Secteur 1er, 2ème, et 3ème arrondissements et hors Lyon Description : Secteur 1er, 2ème, et 3ème arrondissements et hors Lyon Durée à compter du 17/03/26 et jusqu'au 16/03/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Période initiale : à compter 17/03/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 16/03/2028 puis reconductible 2 fois 1 an Informations complémentaires : Pas de montant minimum et un montant maximum : 600000.00 EUR (HT) pour toute la durée présumée de l'accord cadre
Lot: Secteur 4ème, 5ème et 9ème arrondissements Description : Secteur 4ème, 5ème et 9ème arrondissements Durée à compter du 17/03/26 et jusqu'au 16/03/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Période initiale : à compter 17/03/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 16/03/2028 puis reconductible 2 fois 1 an Informations complémentaires : Pas de montant minimum et un montant maximum : 800000.00 EUR (HT) pour toute la durée présumée de l'accord cadre
Lot: Secteur 6ème 7ème et 8ème arrondissements Description : Secteur 6ème 7ème et 8ème arrondissements Durée à compter du 17/03/26 et jusqu'au 16/03/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Période initiale : à compter 17/03/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 16/03/2028 puis reconductible 2 fois 1 an Informations complémentaires : Pas de montant minimum et un montant maximum : 1500000.00 EUR (HT) pour toute la durée présumée de l'accord cadre
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