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Réalisation d'études de pollution des sols

La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 150 000 € HT, mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.

Client

DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME

Marché

Services

Région

Normandie

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

28/07/2025

Alloti

Non

Clôture

15/09/2025 Marché clôturé

Lien source

Détails de l'avis
Mots-clés

Ce marché est clôturé

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