Etude patrimoniale du système de gestion des Eaux Pluviales et étude des potentiels de déconnexion de la commune de Joué-lès-Tours

Étude du fonctionnement du réseau d'eau pluviales avec proposition de solutions et de plan d'investissement et de fonctionnementL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La date de début indiqué est estimative. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification. Le début de chaque phase sera acté par l'émission d'un ordre de service valant bon de commande prescrivant de commencer la phase.Les montants estimatifs sont indicatifs. Ils correspondent au montants maximums hors taxes sur la durée totale de l'accord-cadre.ils sont repartis comme suit: Période initiale 2 ans : 200 000 € HTpériode de reconduction 2 ans : 200 000 € HTdurée totale de l'accord-cadre 4 ans : 400 000 € HT