Collecte sélective et revalorisation des déchets papier et carton de la Ville de Lyon
Collecte sélective et revalorisation des déchets papier et carton de la Ville de Lyon. Les accords-cadres sont conclus pour une durée initiale à compter du 06/02/2027 ou de leur date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 05/02/2029. Ils sont reconductibles pour 1 période de 2 ans selon les modalités définies au CCAPC.Le lot n°2 est réservé à des Entreprises Adaptées (E.A) mentionnés aux articles L.5213-13 et suivants du code du travail ou à des Etablissements et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T) mentionnés à l'article L.344-2 du code de l'action sociale et des familles ou à des structures équivalentes.Le lot n°3 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L.5132-4 du Code du travail ou à des structures équivalentes.
Client
VILLE DE LYON
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
Alloti
3 Lots
Clôture
Site de dématérialisation
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Codes CPV
Lots
Lot : Collecte et revalorisation des déchets papier et carton Description : Collecte sélective et revalorisation des déchets papier et carton de la Ville de Lyon Lieu d'exécution : FRK26 - Rhône Durée à compter du 06/02/27 et jusqu'au 05/02/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconductible pour une période de 2 ans selon les modalités définies au CCAPC. Informations complémentaires : Le présent lot 1 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 700 000 euro(s) H.T. pour la période initiale. Ce montant sera identique en cas de reconduction.
Lot : Collecte, revalorisation déchets papier,carton - Lot réservé Description : Collecte sélective et revalorisation des déchets papier et carton de la Ville de Lyon - Lot réservé aux entreprises du secteur adapté Lieu d'exécution : FRK26 - Rhône Durée à compter du 06/02/27 et jusqu'au 05/02/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconductible pour une période de 2 ans selon les modalités définies au CCAPC. Informations complémentaires : Le présent lot 2 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 150 000 euro(s) H.T. pour la période initiale. Ce montant sera identique en cas de reconduction.
Lot : Collecte,revalorisation déchets papier,carton - Lot réservé Description : Collecte sélective et revalorisation des déchets papier et carton de la Ville de Lyon - Lot réservé insertion Lieu d'exécution : FRK26 - Rhône Durée à compter du 06/02/27 et jusqu'au 05/02/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconductible pour une période de 2 ans selon les modalités définies au CCAPC. Informations complémentaires : Le présent lot 3 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 160 000 euro(s) H.T. pour la période initiale. Ce montant sera identique en cas de reconduction.
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