Collecte sélective des multi-matériaux en apport volontaire et transfert au centre de tri

Client

Communauté de communes de Yenne

Marché

Services

Région

-

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

04/10/2026

Alloti

Non

Clôture

04/11/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
ccyenne-annexe-1-detail-implantation-bennes-multimat-ccy.pdf
54.3 KB
ccyenne-marche-cs-multimat-2027-ae.doc
89.5 KB
ccyenne-marche-cs-multimat-2027-bpu.doc
55 KB
ccyenne-marche-cs-multimat-2027-ccap.pdf
218.51 KB
ccyenne-marche-cs-multimat-2027-cctp.pdf
241.68 KB
comment-repondre-par-voie-dematerialisee-sur-cette-plate-forme.pdf
1.05 MB
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1.65 MB
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314.5 KB
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Détails de l'avis


Aperçu de l'annonce

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ



I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : Communauté de communes de Yenne
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 24730026200125
Code Postal : 73170
Ville : Yenne
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1185660
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : Pichon Hervé
email : h.pichon@ccyenne.fr
Tél : +33 479369076


Section 3 : Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Moyens humains affectés, descriptif des moyens techniques mis en oeuvre
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limites de réception des plis : 04 Novembre 2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Les services du pouvoir adjudicateur

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : Collecte sélective des multi-matériaux en apport volontaire et transfert au centre de tri
CPV - Objet principal : 90511000.
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le présent marché concerne l'exploitation du service de collecte sélective multi-matériaux (emballages et papiers) en point d'apport volontaire par conteneur aériens sur le territoire de la Communauté de Communes de Yenne et transfert du produit collecté jusqu'au centre de tri de Savoie Déchets.
Lieu principal d'exécution du marché : Yenne
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Mots descripteurs : Collecte sélective.

Section 6 : Informations complémentaires

Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 05 Octobre 2026



24 jours

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