TRANSPORT SCOLAIRE DES ELEVES ET ETUDIANTS HANDICAPES DE LA CREUSE

Lot: BONNAT - CHATELUS MALVALEIX - BOUSSAC Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 240 000 € HT pour la période initiale et de 120 000 € HT pour chaque période de reconduction éventuelle. Durée à compter du 01/07/25 et jusqu'au 30/06/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du règlement de la consultation. Reconductions : Oui Pour chaque lot, l'accord-cadre sera conclu pour une durée initiale de 2 ans ferme à compter du 1er juillet 2025 (ou à la notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 1er juillet 2025) et pourra être reconduit 2 fois, par périodes successives d'un an. Fonds Communautaires : Non

Lot: SAINT-VAURY - DUN LE PALESTEL - INDRE Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 384 000 € HT pour la période initiale et de 192 000 € HT pour chaque période de reconduction éventuelle. Durée à compter du 01/07/25 et jusqu'au 30/06/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du règlement de la consultation. Reconductions : Oui Pour chaque lot, l'accord-cadre sera conclu pour une durée initiale de 2 ans ferme à compter du 1er juillet 2025 (ou à la notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 1er juillet 2025) et pourra être reconduit 2 fois, par périodes successives d'un an. Fonds Communautaires : Non

Lot: GUERET (écoles Cerclier et Guéry) Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 154 000 € HT pour la période initiale et de 77 000 € HT pour chaque période de reconduction éventuelle. Durée à compter du 01/07/25 et jusqu'au 30/06/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du règlement de la consultation. Reconductions : Oui Pour chaque lot, l'accord-cadre sera conclu pour une durée initiale de 2 ans ferme à compter du 1er juillet 2025 (ou à la notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 1er juillet 2025) et pourra être reconduit 2 fois, par périodes successives d'un an. Fonds Communautaires : Non

Lot: GUERET (autres écoles hors Cerclier et Guéry) Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 310 000 € HT pour la période initiale et de 155 000 € HT pour chaque période de reconduction éventuelle. Durée à compter du 01/07/25 et jusqu'au 30/06/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du règlement de la consultation. Reconductions : Oui Pour chaque lot, l'accord-cadre sera conclu pour une durée initiale de 2 ans ferme à compter du 1er juillet 2025 (ou à la notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 1er juillet 2025) et pourra être reconduit 2 fois, par périodes successives d'un an. Fonds Communautaires : Non

Lot: SAINTE-FEYRE Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 130 000 € HT pour la période initiale et de 65 000 € HT pour chaque période de reconduction éventuelle. Durée à compter du 01/07/25 et jusqu'au 30/06/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du règlement de la consultation. Reconductions : Oui Pour chaque lot, l'accord-cadre sera conclu pour une durée initiale de 2 ans ferme à compter du 1er juillet 2025 (ou à la notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 1er juillet 2025) et pourra être reconduit 2 fois, par périodes successives d'un an. Fonds Communautaires : Non

Lot: GUERET (collèges et lycées) Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 400 000 € HT pour la période initiale et de 200 000 € HT pour chaque période de reconduction éventuelle. Durée à compter du 01/07/25 et jusqu'au 30/06/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du règlement de la consultation. Reconductions : Oui Pour chaque lot, l'accord-cadre sera conclu pour une durée initiale de 2 ans ferme à compter du 1er juillet 2025 (ou à la notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 1er juillet 2025) et pourra être reconduit 2 fois, par périodes successives d'un an. Fonds Communautaires : Non

Lot: PARSAC - CHAMBON SUR VOUEIZE - ALLIER Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 514 000 € HT pour la période initiale et de 257 000 € HT pour chaque période de reconduction éventuelle. Durée à compter du 01/07/25 et jusqu'au 30/06/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du règlement de la consultation. Reconductions : Oui Pour chaque lot, l'accord-cadre sera conclu pour une durée initiale de 2 ans ferme à compter du 1er juillet 2025 (ou à la notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 1er juillet 2025) et pourra être reconduit 2 fois, par périodes successives d'un an. Fonds Communautaires : Non

Lot: LA SOUTERRAINE (collège et lycée) - BENEVENT L'ABBAYE Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 310 000 € HT pour la période initiale et de 155 000 € HT pour chaque période de reconduction éventuelle. Durée à compter du 01/07/25 et jusqu'au 30/06/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du règlement de la consultation. Reconductions : Oui Pour chaque lot, l'accord-cadre sera conclu pour une durée initiale de 2 ans ferme à compter du 1er juillet 2025 (ou à la notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 1er juillet 2025) et pourra être reconduit 2 fois, par périodes successives d'un an. Fonds Communautaires : Non

Lot: HAUTE-VIENNE Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 810 000 € HT pour la période initiale et de 405 000 € HT pour chaque période de reconduction éventuelle. Durée à compter du 01/07/25 et jusqu'au 30/06/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du règlement de la consultation. Reconductions : Oui Pour chaque lot, l'accord-cadre sera conclu pour une durée initiale de 2 ans ferme à compter du 1er juillet 2025 (ou à la notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 1er juillet 2025) et pourra être reconduit 2 fois, par périodes successives d'un an. Fonds Communautaires : Non

Lot: LA SOUTERRAINE (écoles) Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 130 000 € HT pour la période initiale et de 65 000 € HT pour chaque période de reconduction éventuelle. Durée à compter du 01/07/25 et jusqu'au 30/06/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du règlement de la consultation. Reconductions : Oui Pour chaque lot, l'accord-cadre sera conclu pour une durée initiale de 2 ans ferme à compter du 1er juillet 2025 (ou à la notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 1er juillet 2025) et pourra être reconduit 2 fois, par périodes successives d'un an. Fonds Communautaires : Non

Lot: BOURGANEUF Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 480 000 € HT pour la période initiale et de 240 000 € HT pour chaque période de reconduction éventuelle. Durée à compter du 01/07/25 et jusqu'au 30/06/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du règlement de la consultation. Reconductions : Oui Pour chaque lot, l'accord-cadre sera conclu pour une durée initiale de 2 ans ferme à compter du 1er juillet 2025 (ou à la notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 1er juillet 2025) et pourra être reconduit 2 fois, par périodes successives d'un an. Fonds Communautaires : Non

Lot: FELLETIN - CROCQ - AUZANCES - PUY DE DOME - CORREZE Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 344 000 € HT pour la période initiale et de 172 000 € HT pour chaque période de reconduction éventuelle. Durée à compter du 01/07/25 et jusqu'au 30/06/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du règlement de la consultation. Reconductions : Oui Pour chaque lot, l'accord-cadre sera conclu pour une durée initiale de 2 ans ferme à compter du 1er juillet 2025 (ou à la notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 1er juillet 2025) et pourra être reconduit 2 fois, par périodes successives d'un an. Fonds Communautaires : Non

Lot: AUBUSSON - SAINT SULPICE LES CHAMPS Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 414 000 € HT pour la période initiale et de 207 000 € HT pour chaque période de reconduction éventuelle. Durée à compter du 01/07/25 et jusqu'au 30/06/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du règlement de la consultation. Reconductions : Oui Pour chaque lot, l'accord-cadre sera conclu pour une durée initiale de 2 ans ferme à compter du 1er juillet 2025 (ou à la notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 1er juillet 2025) et pourra être reconduit 2 fois, par périodes successives d'un an. Fonds Communautaires : Non

Lot: AHUN - CHENERAILLES Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 670 000 € HT pour la période initiale et de 335 000 € HT pour chaque période de reconduction éventuelle. Durée à compter du 01/07/25 et jusqu'au 30/06/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du règlement de la consultation. Reconductions : Oui Pour chaque lot, l'accord-cadre sera conclu pour une durée initiale de 2 ans ferme à compter du 1er juillet 2025 (ou à la notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 1er juillet 2025) et pourra être reconduit 2 fois, par périodes successives d'un an. Fonds Communautaires : Non

Lot: TRANSPORT PAR VEHICULES ADAPTES DES ELEVES ET ETUDIANTS HANDICAPES SE DEPLAÇANT EN FAUTEUILS ROULANTS Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 350 000 € HT pour la période initiale et de 175 000 € HT pour chaque période de reconduction éventuelle. Durée à compter du 01/07/25 et jusqu'au 30/06/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du règlement de la consultation. Reconductions : Oui Pour chaque lot, l'accord-cadre sera conclu pour une durée initiale de 2 ans ferme à compter du 1er juillet 2025 (ou à la notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 1er juillet 2025) et pourra être reconduit 2 fois, par périodes successives d'un an. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Lot conclu avec plusieurs opérateurs économiques (au maximum 5).