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FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR LES MATERIELS ROULANTS BUS HESS et E-IVECO
La présente consultation a pour objet l'achat et la livraison de pièces détachées pour les matériels roulants bus de la Régie T2C, dans le cadre de ses activités de maintenance préventive et corrective
Client
T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
Marché
Fournitures
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Marché négocié
Publié le
16/10/2026
Moins de 5 jours
Alloti
2 Lots
Clôture
01/11/2026
Site de dématérialisation
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Lots
Lot : Pieces Bus HESS LIGHT Tram
Lot : Pieces Bus E-IVECO GX437
Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-100367 du 15/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
63
Annonce n°
26-100367
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
Activité de l’entité adjudicatrice
:
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR LES MATERIELS ROULANTS BUS HESS et E-IVECO
Description
:
La présente consultation a pour objet l'achat et la livraison de pièces détachées pour les matériels roulants bus de la Régie T2C, dans le cadre de ses activités de maintenance préventive et corrective
Identifiant de la procédure
:
bbf04354-64cf-4a16-b78d-00ed48cb6b64
Identifiant interne
:
ML
Type de procédure
:
Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34900000
Équipement de transport et pièces détachées divers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34900000
Équipement de transport et pièces détachées divers
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/25/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
2
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
2
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Pieces Bus HESS LIGHT Tram
Description
:
Pieces Bus HESS LIGHT Tram
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34900000
Équipement de transport et pièces détachées divers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34900000
Équipement de transport et pièces détachées divers
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
90, Boulevard Danielle Mitterrand
Ville
:
Cournon D'Auvergne
Code postal
:
63800
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Durée
:
36
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification et pourra être reconduit tacitement par périodes successives de 1 an dans la limite de 2 reconductions
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
250,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1889884
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1889884
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Description de la garantie financière
:
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. En cas de versement d'une avance, le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance
Date limite de réception des demandes de participation
:
02/11/2026
à 12:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Les conditions d'exécution du marché sont définies dans le CCTP
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
Aucune forme juridique de groupement d'entreprise n'est imposée
Montage financier
:
Règlement des comptes selon les modalités du Ccag-Fcs. Avance versée dans les conditions des articles R.2191-3 à R.2191-31113 de Code de la Commande Publique. Paiement par mandat administratif dans un délai global de 30 jours. Financement par fonds propres
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
5
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Informations relatives aux délais de recours
:
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Pieces Bus E-IVECO GX437
Description
:
Pieces Bus E-IVECO GX437
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34900000
Équipement de transport et pièces détachées divers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34900000
Équipement de transport et pièces détachées divers
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
90, Boulevard Danielle Mitterrand
Ville
:
Cournon D'Auvergne
Code postal
:
63800
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Durée
:
36
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification et pourra être reconduit tacitement par périodes successives de 1 an dans la limite de 2 reconductions
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
250,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1889884
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1889884
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Description de la garantie financière
:
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. En cas de versement d'une avance, le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance
Date limite de réception des demandes de participation
:
02/11/2026
à 12:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Les conditions d'exécution du marché sont définies dans le CCTP
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
Aucune forme juridique de groupement d'entreprise n'est imposée
Montage financier
:
Règlement des comptes selon les modalités du Ccag-Fcs. Avance versée dans les conditions des articles R.2191-3 à R.2191-31113 de Code de la Commande Publique. Paiement par mandat administratif dans un délai global de 30 jours. Financement par fonds propres
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
5
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Informations relatives aux délais de recours
:
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
8122C06D-9B03-230F-69684E31881513D9
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
Numéro d’enregistrement
:
22381
Adresse postale
:
90, Boulevard Danielle Mitterrand
Ville
:
Cournon D'Auvergne
Code postal
:
63800
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Point de contact
:
le Directeur Général
Adresse électronique
:
marches.publics@t2c.fr
Téléphone
:
0473285656
Adresse internet
:
https://www.t2c.fr/
Profil de l’acheteur
:
https://www.t2c.fr/
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
Numéro d’enregistrement
:
8122C0A8-B071-06AC-E7551692E59CB694
Adresse postale
:
90, Boulevard Danielle Mitterrand
Ville
:
Cournon D'Auvergne
Code postal
:
63800
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
marches.publics@t2c.fr
Téléphone
:
0473285656
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement
:
8122C0BD-A4DF-D8BE-F529B9E9C8E36ABA
Adresse postale
:
6, Cours Sablon
Ville
:
Clermont-Ferrand
Code postal
:
63033
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone
:
0473146100
Télécopieur
:
0473146122
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
0d7c3709-8b47-47fe-bb85-569ea4705bb3
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
15/10/2026
à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/10/2026
14 jours
pour répondre à ce marché