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Fourniture de pièces détachées pour les véhicules et matériels du SIVOM
Fourniture de pièces détachées pour les véhicules et matériels du SIVOM
Client
Sivom Vallée de l'Yerres et des Sénarts
Marché
Fournitures
Région
Île-de-France
Procédure
Appel d'offres
Publié le
12/10/2026
Moins de 5 jours
Alloti
4 Lots
Clôture
23/11/2026
Site de dématérialisation
Accéder au profil acheteurDCE · Voir et télécharger les 7 documents
Codes CPV
Lots
Lot : Pièces détachées pour véhicules poids lourds de marque RENAULT
Lot : Pièces détachées pour véhicules poids lourds de marque SEMAT
Lot : Pièces détachées pour véhicules poids lourds de marque BUCHER
Lot : Pièces détachées multimarques, fournitures universelles et pièces pour véhicules et matériels non couverts par les lots 1 à 3
Questions / Réponses
Q
Date réponses aux questions
13 octobre 2026 10:17 (heure de Paris)
R
Bonjour,
Les réponses aux questions seront transmises au plus tôt dans la semaine du 2 au 6 novembre.
Cordialement le SIVOM
13 octobre 2026 10:17 (heure de Paris)
Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-98893 du 13/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
91
Annonce n°
26-98893
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
SIVOM de la Vallée de l'Yerres et des Sénarts
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Protection de l’environnement
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Fourniture de pièces détachées pour les véhicules et matériels du SIVOM
Description
:
La présente consultation a pour objet la fourniture de pièces détachées, de pièces d'usure et de fournitures universelles destinées à l'entretien et à la réparation, par l'atelier du SIVOM, des véhicules poids lourds, véhicules utilitaires et matériels composant son parc.
Identifiant de la procédure
:
e6717dfe-7823-4014-9330-21c663ee98b6
Identifiant interne
:
2026007
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34913000
Pièces détachées diverses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34330000
Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Route du Tremblay
Ville
:
Varennes-Jarcy
Code postal
:
91480
Subdivision pays (NUTS)
:
Essonne
(
FR104
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique
-
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
4
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
4
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Pièces détachées pour véhicules poids lourds de marque RENAULT
Description
:
Fourniture de pièces détachées pour les véhicules et matériels du SIVOM, Pièces détachées pour véhicules poids lourds de marque RENAULT
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34913000
Pièces détachées diverses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34330000
Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Route du Tremblay
Ville
:
Varennes-Jarcy
Code postal
:
91480
Subdivision pays (NUTS)
:
Essonne
(
FR104
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
15/01/2027
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Document de marché
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel avant la signature du contrat ; référé contractuel dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA ; recours de pleine juridiction dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Versailles
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Pièces détachées pour véhicules poids lourds de marque SEMAT
Description
:
Fourniture de pièces détachées pour les véhicules et matériels du SIVOM, Pièces détachées pour véhicules poids lourds de marque SEMAT
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34913000
Pièces détachées diverses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34330000
Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Route du Tremblay
Ville
:
Varennes-Jarcy
Code postal
:
91480
Subdivision pays (NUTS)
:
Essonne
(
FR104
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
15/01/2027
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Document de marché
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel avant la signature du contrat ; référé contractuel dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA ; recours de pleine juridiction dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Versailles
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Pièces détachées pour véhicules poids lourds de marque BUCHER
Description
:
Fourniture de pièces détachées pour les véhicules et matériels du SIVOM, Pièces détachées pour véhicules poids lourds de marque BUCHER
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34913000
Pièces détachées diverses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34330000
Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Route du Tremblay
Ville
:
Varennes-Jarcy
Code postal
:
91480
Subdivision pays (NUTS)
:
Essonne
(
FR104
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
15/01/2027
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Document de marché
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel avant la signature du contrat ; référé contractuel dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA ; recours de pleine juridiction dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Versailles
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Pièces détachées multimarques, fournitures universelles et pièces pour véhicules et matériels non couverts par les lots 1 à 3
Description
:
Fourniture de pièces détachées pour les véhicules et matériels du SIVOM, Pièces détachées multimarques, fournitures universelles et pièces pour véhicules et matériels non couverts par les lots 1 à 3
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34913000
Pièces détachées diverses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34330000
Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44530000
Attaches
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
31440000
Batteries
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Route du Tremblay
Ville
:
Varennes-Jarcy
Code postal
:
91480
Subdivision pays (NUTS)
:
Essonne
(
FR104
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
15/01/2027
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Document de marché
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel avant la signature du contrat ; référé contractuel dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA ; recours de pleine juridiction dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Versailles
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
SIVOM de la Vallée de l'Yerres et des Sénarts
Numéro d’enregistrement
:
25910270500011
Adresse postale
:
Route du Tremblay
Ville
:
Varennes-Jarcy
Code postal
:
91480
Subdivision pays (NUTS)
:
Essonne
(
FR104
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
marches.publics@sivom.com
Téléphone
:
0169009690
Adresse internet
:
http://www.sivom.com
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement
:
177 801 115 00466
Adresse postale
:
56, avenue de Saint-Cloud
Ville
:
Versailles
Code postal
:
78000
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone
:
0139205400
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
4d484f6a-8f46-4124-9364-0da4d5245c9e
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
13/10/2026
à 10:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/10/2026
38 jours
pour répondre à ce marché