Assistance à l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal intégrant un volet Habitat (PLUiH)

Lot: Assistance juridique du Plan Local d'Urbanisme intercommunal intégrant un volet Habitat (PLUiH) Description : Accompagnement de la collectivité sur une durée de 5 ans Durée à compter du 01/02/26 et jusqu'au 01/02/31 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Certains lots disposent de tranches optionnelles Reconductions : Non

Lot: Concertation du Plan Local d'Urbanisme intercommunal intégrant un volet Habitat Description : Accompagnement de la collectivité sur une durée de 5 ans Durée à compter du 01/02/26 et jusqu'au 01/02/31 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Certains lots disposent de tranches optionnelles Reconductions : Non

Lot: Évaluation environnementale du Plan Local d'urbanisme intercommunal intégrant un volet Habitat (PLUiH) Description : Accompagnement de la collectivité sur une durée de 5 ans Durée à compter du 01/02/26 et jusqu'au 01/02/31 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Certains lots disposent de tranches optionnelles Reconductions : Non

Lot: Réalisation du diagnostic foncier Agricole du Plan Local d'Urbanisme intercommunal intégrant un volet Habitat (PLUiH) Description : Marché d'une durée de 6 mois Durée à compter du 01/02/26 et jusqu'au 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Certains lots disposent de tranches optionnelles Reconductions : Non