EXPLOITATION DES SERVICES DU POLE PETITE ENFANCE

La consultation a pour objet de confier au futur attributaire l'exploitation des services du Pôle Petite enfance de la commune de Saint-Jean-Bonnefonds, qui comprennent le guichet unique, les deux Établissements d'Accueils de Jeunes Enfants et le Relais Petite Enfance.

Client

MAIRIE DE SAINT-JEAN-BONNEFONDS

Marché

Services

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

17/09/2026

Alloti

Non

Clôture

13/11/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
2026 ccap creches.pdf
335.53 KB
2026 cctp creches.pdf
375.97 KB
2026 rc creches.pdf
374.63 KB
ae.pdf
238.75 KB
4.2.1 annexe cctp - eaje - etat du personnel.pdf
212.27 KB
4.2.10 annexe cctp - eaje les petits momes - plan rezdechaussee.pdf
390.26 KB
4.2.11 annexe cctp - guichet unique - modèle de parcours parents.pdf
36.77 KB
4.2.11 annexe cctp - guichet unique - modèle de parcours parents.pdf
36.77 KB
4.2.12 annexe cctp - guichet unique - règlement de fonctionnement en cours d'élaboration.pdf
123.52 KB
4.2.12 annexe cctp - guichet unique - règlement de fonctionnement.pdf
266.96 KB
4.2.2 annexe cctp - eaje - locaux mis à disposition.pdf
145.25 KB
4.2.3 annexe cctp - eaje - modèle projet d'établissement global le département.pdf
5.78 MB
4.2.4 annexe cctp - eaje - modèle projet d'établissement individualisé du département.pdf
599.58 KB
4.2.5 annexe cctp - eaje le colombier - liste du mobilier et équipements.pdf
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4.2.6 annexe cctp - eaje le colombier - plan.pdf
2.73 MB
4.2.7 annexe cctp - eaje le colombier - règlement de fonctionnement actuel.pdf
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4.2.8 annexe cctp - eaje les petits momes - liste du mobilier et des équipements.pdf
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4.2.9 annexe cctp - eaje les petits momes - plan 1eretage.pdf
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-livret-projetetablissement modele departement.pdf
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7.2 annexe cctp - règlement de fonctionnement rpe actuel.pdf
770.01 KB
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rf_2026 les petits mômes.pdf
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réglement de fonctionnement guichet unique vd 28 03 25.pdf
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projet de fonctionnement sjb officiel.pdf
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